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Posté le 05/06/2009 à 15h28 par Nicky

18ème Conseil Municipal du Vendredi 12 juin 2009

Salle du conseil – Hôtel de ville - à 9 heures
Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 12 juin à 9 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour :

1 AFFAIRES FINANCIERES
1/1 AMENAGEMENT DU QUAI EST DU PORT : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
1/2 AMENAGEMENT DU QUAI EST DU PORT : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
1/3 RESEAU D'ECHANGE THERMODYNAMIQUE SUR EAU DE MER : DEMANDE DE SUBVENTION EUROPEENNE AU TITRE DU PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER PACA 2007/2013 - COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 5 DECEMBRE 2008
1/4 MARCHE NOCTURNE 2009 DES SABLETTES - ADOPTION DE TARIFS : ELECTRICITE ET COMMUNICATION
1/5 TARIFICATION DES ACTIVITES DU SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE

2 MARCHES
2/1 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES TOPOGRAPHIQUES A INTERVENIR AVEC LE CABINET GEOCONCEPT
2/2 MARCHE DE FOURNITURE DE SERVICES TELEPHONIE FIXE ET MOBILE - LOT N° 1 ET 2 A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE (SFR)
2/3 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE L'ILOT ROSTAND DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE LOT N° 3 : MACONNERIE SERRURERIE
2/4 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DU SYSTEME D'ARROSAGE AUTOMATIQUE DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DELIBERATION MODIFICATIVE
2/5 MARCHE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER - DELIBERATION MODIFICATIVE
2/6 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION, DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE MALRAUX/GIONO - LOT N° 2 MENUISERIE ALUMINIUM FERMETURES - DELIBERATION MODIFICATIVE
2/7 AVENANT N° 1 - COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET NETTOIEMENT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
2/8 MAINTENANCE ET GROS ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION ET DE VENTILATION DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT DE TRANSFERT N° 1
2/9 AVENANT N° 1 AU MAPA 30/2005 MISSION DE CONSEIL JURIDIQUE, DE REDACTION DE TOUTES LES PIECES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES AINSI QUE DU SUIVI DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA CONCESSION DU CREMATORIUM DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER
2/10 AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE
2/11 AVENANT N° 3 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE
2/12 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC "LE CERCLE SPORTIF ET CULTUREL DE LA MARINE A TOULON" CONCERNANT LE LANCEMENT D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF A L'ACHAT DES ANIMATIONS DE LA SEMAINE DU FANTASTIQUE
2/13 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES : REALISATION D'UNE PRESTATION DE DESINSECTISATION, DE DERATISATION, DE DESSOURISATION ET DE DEPIGEONNISATION POUR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
2/14 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES REGROUPANT LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CONCERNANT LA REALISATION D'UNE PRESTATION DE DESINSECTISATION, DE DERATISATION, DE DESSOURISATION ET DE DEPIGEONNISATION

3 URBANISME ET ACTION FONCIERE
3/1 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - PRECISION DES TARIFS
3/2 REEVALUATION DE LA PARTICIPATION POUR NON-REALISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT
3/3 RETROCESSION A LA VILLE PAR MARSEILLE AMENAGEMENT DU MAIL PAYSAGER «PORTE MARINE» SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD
3/4 CESSION GRATUITE AU PROFIT DE LA VILLE PREVUE AU TITRE D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE - ENSEMBLE HOTELIER SCI LA ROTONDE - RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP NUMERO 426 (P) PARTIE B
3/5 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE L'AVENUE MARCEL BERRE, CESSION CONSENTIE PAR MADAME DE LOJO MONIQUE
3/6 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE L'AVENUE DU GENERAL CARMILLE - CESSION GRATUITE CONSENTIE PAR LA SNC MARIGNAN RESIDENCES
3/7 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA V.C N° 233 DITE «CHEMIN ARNAUD», CESSION CONSENTIE PAR MADAME TOUNY NATHALIE ET MADAME CASUBOLO JEANNINE
3/8 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA V.C N° 107 DITE «VIEUX CHEMIN DES SABLETTES», CESSION CONSENTIE PAR L'INDIVISION ORSONI ERIC, ORSONI DOMINIQUE, GINEPRO CLAUDE ET GY LAURENCE
3/9 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VC N° 213 DITE «CHEMIN DE LA MAURELLE» - CESSION GRATUITE CONSENTIE PAR MONSIEUR MARTY CYRIL

... @ suivre ...

...cordialement...Nicky...

Posté le 05/06/2009 à 15h31 par Nicky

... suite ...

4 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
4/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMMATION 2009 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR POUR L'ACTION "POESIE DANS LA RUE"
4/2 AVENANT SIMPLIFIE PLAN DE RELANCE RELATIF A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE A LA SEYNE-SUR-MER

5 PERSONNEL
5/1 CREATION D'EMPLOIS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
5/2 REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE CULTURELLE - CADRE D'EMPLOIS D'ADJOINT DU PATRIMOINE - CREATION DE L'INDEMNITE POUR TRAVAIL DOMINICAL REGULIER (ITDR) ET DE L'INDEMNITE POUR SERVICE DE JOUR FERIE (ISJF) DES PERSONNELS D'ACCUEIL, DE SURVEILLANCE ET DE MAGASINAGE
5/3 DEFINITION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE

6 SPORTS
6/1 CRÉATION DU CONSEIL CONSULTATIF DES SPORTS - APPROBATION DE LA CHARTE DES SPORTS
6/2 CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE REGIONALE POUR L'UTILISATION D'UN OU PLUSIEURS EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR UN OU PLUSIEURS LYCEES PUBLICS OU PRIVES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2008-2009

7 INTERCOMMUNALITE
7/1 CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - MARCHE 8049 - RENOUVELLEMENT DES CANALISATIONS D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LE CHEMIN DU VIEUX REYNIER ET SON ANTENNE
7/2 ADOPTION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'ÉLECTRICITÉ DU VAR (SYMIELECVAR)
source: Service Communication

...cordialement...Nicky...

Posté le 13/06/2009 à 00h07 par Nicky

Ordures ménagères : moins de tournées, plus de débats


Photo : Eric Estrade
Les tournées de ramassage des ordures seront réduites à deux fois par semaine au lieu de trois dans la plupart des quartiers.
Les élus ont revu le marché du ramassage des ordures et du nettoiement à la baisse, réalisant une économie de 428 000 euros

Comme à son habitude, le conseil municipal d'hier, a vu les heures défiler. Même si la première adjointe Raphaëlle Leguen, qui présidait la séance en l'absence de Marc Vuillemot, s'est employée tout le long à recadrer les débats. La délibération concernant la révision du marché de collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la ville est, sans conteste, celle qui a le plus longtemps animé la salle. Et pour cause, il s'agit du plus gros marché de la commune, conclu avec la société « Dragui Transports » (1), pour un montant de 36,6 millions d'euros TTC. Le marché avait été passé en 2006 pour une durée de six ans. Marc Vuillemot et son équipe ont souhaité y apporté quelques modifications afin « d'optimiser » les prestations. En clair : de faire des économies.

Deux collectes au lieu de trois

Cela se traduit par moins de tournées dans certains quartiers. Ainsi, le ramassage des ordures ne se fera plus que deux fois par semaine au lieu de trois, à l'exception du secteur de Berthe où les services seront actifs six fois par semaine et dans le centre-ville, où la collecte est quotidienne. En ce qui concerne le tri sélectif, les tournées restent inchangées sur les quartiers nord (le mercredi) et sud (le jeudi).

Par conséquent, de nouveaux bacs individuels/collectifs ou des bacs d'une plus grande capacité devraient être installés. Une étude sera menée avant la saison estivale afin de déterminer leurs lieux d'affectation.

En ce qui concerne les prestations de nettoiement, elles aussi sont revues à la baisse. Le lavage extérieur des colonnes de collecte sélective se fera désormais trois fois par an au lieu de quatre. Des modifications ont encore été apportées sur le nettoyage mécanisé ou par balayage avec un passage moins fréquent dans plusieurs rues seynoises.

Taxe en baisse pour les contribuables

« Loin de nous l'idée de transformer la ville en poubelle. Il s'agit d'une gestion plus draconienne des prestations, dont certaines n'étaient pas remplies », a justifié l'adjoint à l'urbanisme, Claude Astore. La ville réalise ainsi une économie de plus de 428 000 e HT sur le marché initial.

Une explication qui n'a pas rassasié l'opposition. Alain Chiapparo (Nouveau centre) a minimisé la baisse négociée par la municipalité, la qualifiant de « dérisoire ». D'autant que, selon lui, l'achat de bacs supplémentaires entraînera « obligatoirement un surcoût ». Il a également ironisé sur l'attachement de la majorité au service public. « Faire deux ramassages au lieu de trois, où est la qualité du service public ? », a-t-il interrogé. Et de s'inquiéter de la dégradation de l'état de propreté de la ville, lançant à la cantonnade : « Ne vous étonnez pas si prochainement la ville venait à perdre sa troisième fleur ! ».

Un brin provocateur, Alain Chiapparo a également souligné que la révision du marché allait « générer des licenciements dans les mois qui suivent. En tout cas, il n'y aura plus d'embauche d'intérimaires », estime-t-il.

Une remarque appuyée sur les bancs de l'opposition par Marcel Barbero (sans étiquette). Ce dernier a interpellé Claude Astore, l'interrogeant sur l'incidence que cette économie aurait sur la taxe d'enlèvement des ordures ménagères payée par les Seynois. « C'est tellement évident que je n'en ai même pas parlé. Bien sûr que la taxe sera minorée », s'agace l'adjoint.

Quant à la question de l'emploi, Claude Astore répond par une autre question : « Est-ce qu'il revient à la ville de subvenir aux emplois intérimaires d'un prestataire de service ? ». L'opposition votera en bloc contre la délibération.

1. « Dragui Transports » appartient au groupe Pizzorno.
source: var matin

...cordialement...Nicky...

Posté le 13/06/2009 à 06h48 par baugar

c'est bien que que la municipalité veuillent réaliser des économies mais, le fait de revoir le marché du service du nettoiement à la baisse ne risque pas t_il de se voir traduire par des suppressions d'emploi dans le groupe pizzorno et donc l'augmentation de chômeurs dans le pôle emploi cela risque encore d'aggraver la situation des seynois et seynoise qui n'ont pas besoin de ça mais, au contraire d'un service de nettoiement surtout avec l'arrivée de touriste moins d'agents du service de nettoiement et plus d'ordure dans nos rues

Il paraît que la crise rend les riches plus riches et les pauvres plus pauvres. Je ne vois pas en quoi c'est une crise. Depuis que je suis petit, c'est comme ça.

Posté le 13/06/2009 à 07h55 par baugar

ce n'est pas à la municipalité de revoir le marché du service de à nettoiement à la seyne ni ailleurs mais, bien au groupe pizzorno de revoir les salaires des a salariés à la hausses de plus la municipalité devrait plutôt être à coter des salariés pour des revalorisations de salaire

voir les profits réaliser par le groupe pizorno

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Il paraît que la crise rend les riches plus riches et les pauvres plus pauvres. Je ne vois pas en quoi c'est une crise. Depuis que je suis petit, c'est comme ça.

Posté le 13/06/2009 à 16h10 par anonyma83

Cher Nicky serait il possible d'avoir un compte rendu de ce conseil municipal? merci
Cordialement

Posté le 14/06/2009 à 09h50 par marc83

Dommage que la presse a fait écho de la 2 partie du conseil municipal ce jour en express des sujets et débat aussi important que la première partie, et qui concerne la vie et le quotidien de ensemble de nos concitoyens
.c'est bien dommage.

Posté le 15/06/2009 à 16h23 par closdetamaris

Le marché du lundi




Est ce bien l'image du marché "provençal", que la Ville donne aux touristes ?
Vu l'état du Cours Louis Blanc, aprés ce marché du lundi vers 16 heures.

La recette des emplacements de ces commerçants non sédentaires compense t'elle les frais de nettoyage?

Une réponse même aproximative rassurerai certains Seynois...

Posté le 15/06/2009 à 17h06 par Nicky

anonyma83 a écrit :
Cher Nicky serait il possible d'avoir un compte rendu de ce conseil municipal? merci
Cordialement

Mairie de La Seyne a écrit :
Il n'y a pas de compte-rendu à proprement parlé (si ce n'est dans la presse); on peut toutefois consulter l'enregistrement audio des débats, disponible au service documentation de la mairie.

l'enregistrement audio des débats est théoriquement disponible
après vote du conseil municipal suivant ...
... mais j'ai comme une petite idée pour le futur ... @ suivre ...

...cordialement...Nicky...