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Posté le 22/06/2009 à 14h41 par Nicky

19ème Conseil Municipal du Vendredi 26 juin 2009

Salle du conseil
Hôtel de ville - à 9 heures

Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 26 juin à 9 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour:

1 AFFAIRES FINANCIERES

1/1 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EXERCICE 2008 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL
1/2 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008
1/3 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008
1/4 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - COMPTE ADMINISTRATIF 2008
1/5 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE ADMINISTRATIF 2008
1/6 REPRISE DES RESULTATS DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU BUDGET PRINCIPAL
1/7 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT 2008
1/8 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2009 DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL ET CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
1/9 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - AFFECTATION DU RESULTAT 2008
1/10 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - AFFECTATION DU RESULTAT 2008
1/11 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRINCIPAL
1/12 MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT SUR LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BUDGETS ANNEXES DE LA VILLE
1/13 DELIBERATION MODIFICATIVE - GARANTIE D'EMPRUNT DE 80 % AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE POUR LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE «MARSEILLE AMENAGEMENT» - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT PORTE MARINE
1/14 VOTE DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - DELIBERATION MODIFICATIVE
1/15 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR
1/16 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2009
1/17 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2009
1/18 REPRISE SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2009
1/19 REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A LA CAISSE DES ECOLES (CDE) CONCERNANT LE PAIEMENT DU LOYER POUR UN LOCAL MIS A DISPOSITION SITUE AU SEIN D'UN PREFABRIQUE DE TYPE ALGECO SIS AVENUE JULES RENARD (PARCELLE CADASTREE AI N° 39)
1/20 REMISE GRACIEUSE CONCERNANT LA SOCIETE OMNIUM BATI VAR
1/21 BIENS REFORMES A SORTIR DE L'ACTIF
1/22 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "LES BISOUNOURS" POUR LA CREATION D'UNE MICRO CRECHE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
1/23 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB SEYNOIS - SAISON 2008/2009
1/24 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU VAR CONCERNANT L'ETAPE DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE 2009 SUR LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/25 CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE QUARTIER NORD APPELEE BIBLIOTHEQUE LOUIS PERGAUD - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

2 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION
2/1 ADOPTION D'UN REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LES ACTIVITES DU SERVICE ANIMATION 3EME AGE

3 EDUCATION/ENFANCE
3/1 PETITE ENFANCE - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX - MODIFICATION

4 CULTURE ET PATRIMOINE
4/1 FESTIVAL CUBAIN - MISE A DISPOSITION DU FORT NAPOLEON A L'ASSOCIATION BAYAMO - CONTRAT DE COORGANISATION

5 URBANISME ET ACTION FONCIERE
5/1 REEVALUATION DE LA TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT
5/2 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - CHEMIN DE MAUVEOU ET CHEMIN DU VIEUX REYNIER
5/3 ADOPTION DE LA CHARTE «LA SEYNE VILLE ACCESSIBLE»

6 MARCHES
6/1 DELEGATION DE COMPETENCE DANS LA PASSATION DES MARCHES ET ACCORDS CADRES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL08040 DU 31 MARS 2008

7 AMENAGEMENT DU SITE
7/1 REHABILITATION ET RECONVERSION DU "BATIMENT CPM" - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 3 AU PROTOCOLE D'INTENTION PASSE ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA SAS FONCIERE ALTAREA

8 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
8/1 AVENANT SIMPLIFIÉ PLAN DE RELANCE RELATIF À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE À LA SEYNE-SUR-MER - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 12 JUIN 2009

9 INTERCOMMUNALITE
9/1 CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DE SAINT ELME - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/09/093 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

...cordialement...Nicky...

Posté le 28/06/2009 à 00h18 par Nicky

Fronde contre la fermeture de la maternité


Photo : Eric Estrade
Beaucoup d'élus, de la majorité et de l'opposition, ont pris la parole pour défendre la motion contre la fermeture de la maternité qui remet en cause notamment « toute logique d'aménagement équilibré et concerté du territoire ».
À l'unanimité. Hier en fin de conseil municipal, les élus de la majorité, comme ceux de l'opposition, ont voté une motion contre la suppression du service de maternité de l'hôpital George-Sand.

Cette décision est la conséquence de l'adoption (1) par le conseil d'administration du CHITS (2), le 19 juin dernier, du projet médical 2010-2014. Ce plan prévoit notamment le regroupement du service gynécologie obstétrique de La Seyne avec celui de Toulon.

Le conseil municipal dénonce « ni plus ni moins la fermeture du seul centre de naissance de l'ouest-Var (...) interdisant désormais toute naissance sur le territoire ».

1 340 naissances par an contre 770 à Toulon

La municipalité affirme dans sa motion que la maternité de La Seyne, c'est 1 340 naissances par an contre 770 à Toulon, vingt lits contre dix-neuf, trois salles de naissance contre deux, et « en outre, la maternité est le seul site d'accueil pour les naissances de l'ouest-Var alors qu'il en existe trois à Toulon ». Le maire a vilipendé « une seule logique de rationalisation des coûts » et garde en travers de la gorge

les propos de la direction de l'hôpital l'invitant, il y a plus de trois semaines, à ne pas croire les rumeurs de fermeture.

Revenir sur cette décision inacceptable

Le conseil municipal demande fermement au président du conseil d'administration de revenir sur ce projet. Encourage les communes de l'ouest-Var à voter la même motion. Et lance sans délai une pétition qui sera remise aux parlementaires varois pour la défense du service public hospitalier.

Réactions : les maires UMP de l'Ouest-Var sont divisés

Dans l'ouest-Var, l'annonce de la fermeture de la maternité a été accueillie de façon mitigée par les élus. Le maire de Saint-Mandrier, Gilles Vincent, est fermement opposé au projet. « Je ne comprends pas pourquoi on ferme une maternité dans une ville de 60 000 habitants. Certes, il y a des contraintes budgétaires, mais on prive une partie de l'agglomération qui avoisine les 100 000 personnes », déclare-t-il. Prenant le parti des Mandréennes qui « devront faire une heure de route pour accoucher à Toulon », Gilles Vincent estime que « ce n'est pas normal » et l'a fait savoir auprès de la direction du CHITS.

« C'est gênant »

Du côté d'Ollioules, le maire Robert Bénéventi n'est pas virulent, mais reconnaît que la fermeture de la maternité de La Seyne « est gênante ». « Même si on veut regrouper certains pôles, on ne peut pas occulter que les deux pôles majeurs sont l'Est et l'Ouest », souligne-t-il. L'édile ne veut pas « aller à l'encontre des personnels de la profession qui estiment que les conditions techniques seront plus favorables aux patients en allant à Sainte-Musse ». Mais estime qu'« il y aurait pu avoir une réflexion sur le mode de déplacement. Le second tube du tunnel n'est pas fini, le TCSP n'est pas en place. A première vue, cela semble un peu précipité », conclut-il.

A Bandol, le maire Christian Palix est plus enthousiaste. Médecin en néonatologie, il se dit favorable « aux regroupements en pôles pour créer des structures médicalement plus performantes. Entre La Seyne et Toulon, il vaut mieux mettre en commun certaines unités pour gagner en qualité ». Selon lui, « faire dix kilomètres de plus pour avoir une prise en charge plus adaptée n'est pas un problème ». De fait, le bassin de Bandol/Saint-Cyr est davantage concerné par l'hôpital de La Ciotat.

1 - Trois voix contre (Marc Vuillemot, maire de La Seyne ; Annie Ghibaudo Martin, adjointe déléguée à la santé et Robert Alfonsi, vice-président du conseil régional).
2 - Centre hospitalier intercommunal Toulon-La Seyne.
source: M. V. - var matin

...cordialement...Nicky...

Posté le 28/06/2009 à 17h15 par JeanLouis

Le maire de Bandol dit: " Selon lui, « faire dix kilomètres de plus pour avoir une prise en charge plus adaptée n'est pas un problème ».
Bein dis donc! Il ne doit pas se rendre souvent à Toulon, il ne doit pas savoir que l'accés est continuellement bouchonné.
JL

Correspondant "Mer et marine" sur Toulon - www.meretmarine.com

Posté le 28/06/2009 à 21h42 par Pomponette

Le maire de Bandol s'appuie sur le discours que tient Hubert Falco à savoir, que le second tube du tunnel sera terminé au même moment que l'ouverture du nouvel hôpital. Et que du coup, on traversera Toulon en un temps record. Tout a été parfaitement calculé.

Posté le 29/06/2009 à 01h07 par chris83

Pomponette a écrit :
Le maire de Bandol s'appuie sur le discours que tient Hubert Falco à savoir, que le second tube du tunnel sera terminé au même moment que l'ouverture du nouvel hôpital. Et que du coup, on traversera Toulon en un temps record. Tout a été parfaitement calculé.

Sauf que l'ouverture du tunel en 2011 est une estimation, et que des problêmes peuvent survenir en cours de chantier, et reculer ainsi la date de mise en service. Combien de temps ont duré les travaux du premier tunel?. vous avez la mémoire courte.

" Vous n'aurez pas, ma liberté de penser" Florent Pany

Posté le 29/06/2009 à 06h52 par JeanLouis

Côté est il y a un tunnel, ce qui n'empêche pas d'avoir les très longs bouchons habituels.
JL.

Correspondant "Mer et marine" sur Toulon - www.meretmarine.com

Posté le 29/06/2009 à 06h58 par Pomponette

Moi je relate juste le propos d'Hubert Falco et je ne dis pas que ce qu'il dit est vrai.
Mais si on s'oppose à la fermeture de la maternité, alors il faut vraiment réagir et ne pas se contenter de mettre des posts sur le forum. Il y a une pétition, ce qui veut dire qu'il faut la signer et marquer ainsi la détermination de chacun.

Posté le 29/06/2009 à 07h04 par JeanLouis

Qui dit que le n'ai pas agit?
C'est une démarche personnelle que je n'afficherai pas sur un forum.
Et les bouchons seront toujours là, désolé, ce ne sont que des constatations vécues journellement.

Correspondant "Mer et marine" sur Toulon - www.meretmarine.com

Posté le 29/06/2009 à 07h23 par baugar

pour tous ceux qui veulent réagir contre la fermeture de la maternité a la seyne il existe un moyen c'est celui de rejoindre le collectif de santé qui existe deja je vous propose de venir nous rejoindre plus nous serons nombreux et plus nous pourrons faire préssions contre cette fermeture injustecolletif

Il paraît que la crise rend les riches plus riches et les pauvres plus pauvres. Je ne vois pas en quoi c'est une crise. Depuis que je suis petit, c'est comme ça.

Posté le 29/06/2009 à 10h28 par Andree

Bah, le second tunel ira plus vite que le premier et sans problème, vu que c'est Bonifay qui y travaille...
Je sors