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Posté le 24/03/2011 à 12h42 par Nicky
37ème Conseil Municipal - Mardi 29 Mars 2011
Prochain Conseil Municipal - Mardi 29 Mars à 08h00
Salle du Conseil – Hôtel de Ville - 1er Etage
Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 29 mars à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 RESTAURATION MUNICIPALE SCOLAIRE - EXONERATION EXCEPTIONNELLE DE CREANCES
1/3 PROJET EDUCATIF LOCAL - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013
1/4 REGLEMENT INTERIEUR POUR L'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 REINSTALLATION ET MISE EN CONFORMITE DU CHAPITEAU DE LA MER "CIRCOSCENE" - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/2 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/3 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/4 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
2/5 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
2/6 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
2/7 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
2/8 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "SITE DES CHANTIERS NAVALS"
2/9 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "CIMETIERE CAMP LAURENT"
2/10 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE"
2/11 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET REHABILITATION DES ECOLES"
2/12 VOTE DE L'AUTORISATIONN DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY"
2/13 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE"
2/14 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE SPORTIF SCAGLIA-BAQUET N° 2"
2/15 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'EHPAD DE MAUVEOU" (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES)
2/16 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA "GRANDE PLAISANCE" SUR LE BUDGET ANNEXE "GRANDE PLAISANCE"
2/17 FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES BIENS POUR LES BUDGETS M4
2/18 TRANSFERT D'ACTIF AU BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
2/19 OUVERTURE D'UN ACTIF POUR LE BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
2/20 PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DE DEPENSES DU BUDGET "PARKINGS" PAR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/21 BUDGET ANNEXE "PARKINGS" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
2/22 TRANSFERT D'ACTIF AU BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
2/23 OUVERTURE D'UN ACTIF POUR LE BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
2/24 PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DE DEPENSES DU BUDGET "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" PAR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/25 BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
... @ suivre ...
Posté le 24/03/2011 à 12h44 par Nicky
... suite ...
3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2011
3/2 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2011
4 SPORTS
4/1 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU COMPLEXE TENNISTIQUE MUNICIPAL DE BARBAN
5 INFRASTRUCTURES
5/1 TRAVAUX D'EFFACEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS RUE RÉPUBLIQUE ET CHEMIN DE LA SEYNE À BASTIAN - FONDS DE CONCOURS AU SYNDICAT MIXTE DE L'ÉNERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)
5/2 TRANSFERT DE LA COMPETENCE "GAZ" AU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)
6 MARCHES
6/1 FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES BIBLIOTHEQUES DE LA VILLE ET LES SERVICES MUNICIPAUX
7 GESTION DU DOMAINE
7/1 SAISON ESTIVALE - FIXATION DES DATES
7/2 DEPLACEMENT DES MARCHES FORAINS
7/3 REMISE GRACIEUSE EXCEPTIONNELLE SUR LES DROITS DE PLACE DES FORAINS POUR UNE PERIODE DE TROIS MOIS
8 URBANISME ET ACTION FONCIERE
8/1 PARTICIPATION POUR NON-REALISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT - ACTUALISATION ANNUELLE
8/2 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VC 232 DITE CHEMIN DES TAILLIS - ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N°2858 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME ANNUNZIATA ET DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N°2856 APPARTENANT A MONSIEUR GOURIOU ET MADEMOISELLE MALANCA
8/3 AUTORISATION DE DEPOSER LES AUTORISATIONS NECESSAIRES
... cordialement ... Nicky ...
Posté le 01/04/2011 à 05h12 par Nicky
Un Hypermarché Carrefour de six Etages à l'Entrée Bd Toussaint Merle pour 2015
Après un long débat au dernier Conseil Municipal, a été voté
la construction d'un Hypermarché Carrefour de six Etages à l'Entrée de la Ville du Côté Bd Toussaint Merle, en venant de la Corniche de Tamaris.
Le Début des Travaux est prévu
pour le premier Trimestre 2015 
plus d'Infos - cliquez ici
... cordialement ... Nicky ...
Posté le 01/04/2011 à 07h37 par Chantal
Excellente info Nicky ! Et j'ai aussi entendu, au même conseil, que c'était aujourd'hui même que démarrait l'appel d'offres pour les enseignes qui souhaitent s'y installer...
Posté le 01/04/2011 à 08h25 par PRETORIUS
Les commerçants du centre ville n'auront plus qu'à aller à la pêche pour attraper peut-être un
Posté le 01/04/2011 à 11h27 par NightOwl
Non, mais c'est vraiment du n'importe quoi!!!
Posté le 04/07/2014 à 10h23 par vish
Est-ce quelqu'un a des nouvelles sur ce projet de l'hypermarché carrefour à Toussaint Merle?
je crois que ce projet était annulé? Quelq'un a des infos plus détaillés?
Posté le 04/07/2014 à 10h39 par Nicky
vish a écrit : Est-ce quelqu'un a des nouvelles sur ce projet de l'hypermarché carrefour à Toussaint Merle?je crois que ce projet était annulé? Quelq'un a des infos plus détaillés?
bonjour vish,
J'avais posté ce message le 1er Avril 2011 
... cordialement ... Nicky ...
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Posté le 04/07/2014 à 11h57 par vish
Nicky www.LaSeyne.Info a écrit : vish a écrit : Est-ce quelqu'un a des nouvelles sur ce projet de l'hypermarché carrefour à Toussaint Merle?je crois que ce projet était annulé? Quelq'un a des infos plus détaillés?
bonjour vish,J'avais posté ce message le 1er Avril 2011
bonjour nicky...que je suis folle! j'ai vraiement cru ces nouvelles là! et je cherche les actualités sur le projet....huh!!