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Posté le 07/03/2013 à 16h50 par Nicky

55ème Conseil Municipal - Mardi 12 Mars 2013


Conseil municipal - Mardi 12 mars 2013 à 8 heures, Salle du conseil – Hôtel de ville
Vous êtes conviés au conseil municipal mardi 12 mars à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 ECOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES - REMPLACEMENT DE QUATRE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLES

2 VIE ASSOCIATIVE
2/1 AVANCE VERSÉE A "L'ASSOCIATION SCIENCE TECHNOLOGIE SOCIÉTÉ"

3 SPORTS
3/1 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ESPACE ESCALADE MUNICIPAL "ROC' EN SEYNE"

4 CULTURE ET PATRIMOINE
4/1 ACCEPTATION DE LA DONATION D'OEUVRES DE CLAUDE-HENRY POLLET A LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER
4/2 PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FOL DU VAR (CINE 83) - PAIEMENT DU PROGRAMMATEUR ARTISTIQUE MONSIEUR LAJOUS - PAIEMENT DES FRAIS DE PUBLICITE

5 PERSONNEL
5/1 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2013
5/2 INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE SERVICE (ISS) - MODIFICATION DES COEFFICENTS DE GRADES
5/3 INDEMNITÉ D'EXERCICE DE MISSIONS TERRITORIALES (IEMT) - MAINTIEN DES MONTANTS DE RÉFÉRENCE ANNUELS POUR L'ANNÉE 2012 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 27 MAI 2004
5/4 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR (CDG 83) RELATIVE AU SECRÉTARIAT DE LA COMMISSION DE RÉFORME
5/5 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR (CDG 83) RELATIVE AUX MISSIONS D'INSPECTION DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ

6 AFFAIRES JURIDIQUES
6/1 CONVENTION DE TRANSACTION RELATIVE AU REGLEMENT AMIABLE DU LITIGE OPPOSANT TERRES DU SUD HABITAT, LA VILLE ET EUROVIA - MARCHE 10.67 SUR PRU BERTHE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1 CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE CHANTIERS DE DEBROUSSAILLEMENT EFFECTUES PAR DES DETENUS EN FIN DE PEINE DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE - ANNEE 2013
7/2 AUTORISATION DE COUPE D'ARBRES DANS LA FORÊT DE JANAS ET DE VENTE DE BOIS

8 MARCHES
8/1 FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE ET ACCESSOIRES DE SÉCURITÉ ROUTIERE AVEC LA POSE ET LA DÉPOSE A TITRE ACCESSOIRE - MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE LACROIX

9 CENTRE ANCIEN
9/1 CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU VAR ET LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU 2012/2017) - AVENANT N°1 POUR L'ANNEE 2013
9/2 CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA SAGEM POUR LA RESERVATION DE LOGEMENTS SOCIAUX RUES CLEMENT DANIEL, EVENOS, MESSINE ET BERNY
9/3 AVENANT N° 8 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SAGEM

... @ suivre ...

... cordialement ... Nicky ...

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Posté le 07/03/2013 à 16h53 par Nicky

... Suite ...

10 URBANISME ET ACTION FONCIERE
10/1 DOMAINE DE FABRÉGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
10/2 DOMAINE DE FABRÉGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR
10/3 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - ATTRIBUTION DU LOT CORRESPONDANT AU STUDIO DU BALI, CADASTRE SECTION BW N°5 - ALIENATION AU PROFIT DE MONSIEUR COLOMBO MARIUS
10/4 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - ATTRIBUTION DU LOT CORRESPONDANT A LA MAISON, CADASTREE SECTION AP N°294, SISE 190 TRAVERSE ZIMMERMANN
- ALIENATION AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME HERVE DAVID
10/5 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - ATTRIBUTION DU LOT CORRESPONDANT AU TERRAIN A BATIR CADASTRE SECTION AK N° 432 - LOT A - SIS ROUTE DES GENDARMES D'OUVEA - ALIENATION AU PROFIT DE MONSIEUR MARECHAL MATTHIEU

11 INTERCOMMUNALITE
11/1 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA S.P.L.A. TPM AMENAGEMENT - EXERCICE 2011

12 DEVELOPPEMENT DURABLE
12/1 PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPPEMENT DURABLE

13 AFFAIRES FINANCIERES
13/1 RESURFACAGE EN ENROBE DU CHEMIN DE SIX-FOURS A NOTRE DAME - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2013 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
13/2 MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DE LA GRANDE PLAISANCE - PHASE 1 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2013 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
13/3 MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DE LA GRANDE PLAISANCE - PHASE 1 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
13/4 INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE VIDEO-PROTECTION DANS LE CENTRE VILLE CLASSE EN ZONE DE SECURITE PRIORITAIRE - PHASE 1 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU VAR AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
13/5 INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE VIDEO-PROTECTION DANS LE CENTRE VILLE CLASSE EN ZONE DE SÉCURITÉ PRIORITAIRE - PHASE 1 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE (F.I.P.D.)
13/6 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2013 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
13/7 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2013 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
13/8 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2013 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
13/9 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2013 - BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
13/10 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2013 - BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"

... cordialement ... Nicky ...

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