8ème Conseil municipal du Vendredi 25 Juillet 2008

Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 25 juillet 2008

Part 01

1 ADMINISTRATION GENERALE
1/1 ELECTION D’UN ADJOINT DE QUARTIER SUITE A UNE VACANCE
1/2 OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE LA SEYNE-SUR-MER - FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
1/3 OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE LA SEYNE-SUR-MER - DESIGNATION DES MEMBRES REPRESENTANT LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
1/4 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

2 AFFAIRES JURIDIQUES
2/1 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2/2 ADOPTION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PASSE AVEC LA SOCIETE LINO DECOR POUR UNE REPARATION EN NATURE DES DESORDRES AFFECTANT LE SOL DU COMPLEXE SPORTIF LANGEVIN

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 ACQUISITION DE MATERIEL POUR L’ENTRETIEN DES TERRAINS ENGAZONNES : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D’AZUR
3/2 RESTAURATION DES REGISTRES PAROISSIAUX - DE L’ETAT CIVIL - DE L’ATLAS CADASTRAL : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D’AZUR
3/3 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES : ACQUISITION D’UN BIBLIOBUS
3/4 DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL DU LIVRE : CREDIT D’ACHAT DE LIVRES DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION D’UN BIBLIOBUS
3/5 DEMANDE DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR : MODIFICATION DU PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2008
3/6 DEFICIT REGIE DE RECETTES CRECHE ELSA TRIOLET : DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE
3/7 REGULARISATION SOLDE PARKING MARTINI

4 AMENAGEMENT DU SITE
Votre signature :...cordialement...Nicky...

[url=http://www.las4/1 CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) PASSEE AVEC LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE MARSEILLE AMENAGEMENT ? COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2007

5 CENTRE ANCIEN
5/1 ACQUISITION DE L’ECOLE SAINTE THERESE - SOLLICITATION DE SUBVENTIONS FONDS D’AMENAGEMENT URBAIN
5/2 ACQUISITION DE L’ECOLE SAINTE THERESE - SOLLICITATION DE SUBVENTIONS REGIONALES

6 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
6/1 CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ - ORGANISATION DE CHANTIERS DE DÉBROUSSAILLEMENT - ANNÉES 2008 / 2009 - ACCOMPAGNEMENT À L’INSERTION SOCIALE DES DÉTENUS EN FIN DE PEINE SOUS LE RÉGIME DU PLACEMENT EXTÉRIEUR - CONVENTION À INTERVENIR ENTRE LA VILLE, L’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE ET L’ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE EMPLOI ET PARTAGE (ACEP)

7 INFRASTRUCTURES
7/1 CONVENTION AVEC FRANCE TELECOM - ENFOUISSEMENT DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES CHEMIN DE CARRIERE

Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 25 juillet 2008

Part 02

8 MARCHES
8/1 MARCHE DE MAINTENANCE ET DE GROS ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION ET DE VENTILATION DES BATIMENTS COMMUNAUX
8/2 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ N° 8003 : COMPLEXE SPORTIF SCAGLIA - LOT N° 2 : REFECTION ECLAIRAGE DU TERRAIN N° 2
8/3 ARRET DE PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION, DE REHABILITATION ET D’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE MALRAUX/GIONO
8/4 ARRET DE PROCEDURE - AMENAGEMENT DE BUREAUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DANS LES ANCIENS LOCAUX DU COMMISSARIAT DE LA POLICE DE LA SEYNE-SUR-MER
8/5 ARRET DE PROCEDURE - TRAVAUX DE CREATION ET D’AMELIORATION DES AIRES DE JEUX ET DE LEURS ABORDS DANS LE PARC DE LA NAVALE, PLACE BENOIT FRACHON ET BOULEVARD TOUSSAINT MERLE
8/6 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE-SUR-MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 1 : FONDATIONS - GROS OEUVRE - TERRASSEMENT - VRD - AMÉNAGEMENTS EXTERIEURS
8/7 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE SUR MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 2 : CHARPENTE - SERRURERIE SCENIQUE
8/8 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE SUR MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 3 : COUVERTURE - ETANCHEITE - MENUISERIES EXTERIEURES - FACADES VITRÉES - MURS RIDEAUX - HABILLAGE FACADES - PROTECTION SOLAIRE - SERRURERIE - EQUIPEMENT PHOTOVOLTAIQUE
8/9 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE SUR MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 4 : DOUBLAGES - CLOISONS - MENUISERIES INTERIEURES - AMÉNAGEMENTS - REVETEMENTS DE SOLS - FAUX PLAFONDS - PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - SIGNALETIQUE
8/10 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE-SUR-MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 5 : ASCENSEURS - MONTE-CHARGES - ESCALIERS ROULANTS
8/11 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE-SUR-MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 6 : GÉNIE ELECTRIQUE - COURANTS FORTS ET FAIBLES
8/12 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE-SUR-MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 7 : PLOMBERIE - SANITAIRE - GENIE THERMIQUE - VENTILATION
8/13 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE-SUR-MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 8 : EQUIPEMENT DE CUISINE
8/14 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE-SUR-MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 9 : SCÉNOGRAPHIE - SERRURERIE - MACHINERIE SCENIQUE
8/15 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE SUR MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 10 : SCENOGRAPHIE - RIDEAUX ET TENTURES
8/16 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE-SUR-MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 11 : SCENOGRAPHIE - RESEAUX SCENOGRAPHIQUES - ECLAIRAGES SCENIQUES - AUDIOVISUEL
8/17 ARRET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE SUR MER - CENTRE DE CONFERENCES - LOT N° 12 : SCÉNOGRAPHIE - GRADINS ET FAUTEUILS
8/18 RESILIATION DU GROUPEMENT DE COMMANDES PASSÉ ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL À LA SEYNE-SUR-MER
8/19 RÉSILIATION DU MARCHÉ DE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL
8/20 RÉSILIATION DU MARCHÉ DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL
8/21 RÉSILIATION DU MARCHÉ DE MAITRISE D’OEUVRE DES TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UN POLE CULTUREL
8/22 RESILIATION DU LOT N°3 - REFECTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DU TERRAIN N°1 : COMPLEXE SPORTIF ANTOINE SCAGLIA - TRAVAUX ET AMENAGEMENTS DIVERS

Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 25 juillet 2008

Part 03

9 SPORTS
9/1 DECLARATION D’INTENTION DE REALISATION D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE DE RUGBY AU STADE LERY
9/2 CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DES CLASSES SPORTIVES A HORAIRES AMENAGÉS

10 VIE ASSOCIATIVE
10/1 MISE A DISPOSITION DU GYMNASE SAUVAT POUR LE 7ÈME SALON DE LA CARTE POSTALE ET TOUTES COLLECTIONS
10/2 ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2008

11 EDUCATION/ENFANCE
11/1 PETITE ENFANCE : MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE MUNICIPAUX

12 AFFAIRES GENERALES
12/1 DENOMINATION DE VOIE - "COURS TOUSSAINT MERLE"
12/2 DENOMINATION DE VOIE - "ALLEES MAURICE BLANC"
12/3 DENOMINATION DE VOIE - "RUE HENRI BARBUSSE"
12/4 DENOMINATION DE VOIE - "TRAVERSE ALBERT CAMUS"

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/07/2008