9ème Conseil Municipal du Vendredi 10 octobre

9ème Conseil Municipal

Prochain conseil municipal
Vendredi 10 octobre à partir de 9 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville - 1er Etage
source: Service Communication

sur l'ordre du jour suivant :

1 ADMINISTRATION GENERALE

1/1 ELECTION D'UN ADJOINT DE QUARTIER SUITE A UNE VACANCE

1/2 COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DE L'USINE D'INCINERATION DE LAGOUBRAN - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE TITULAIRE ET D'UN SUPPLEANT

2 GESTION DU DOMAINE

2/1 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE

3 AFFAIRES FINANCIERES

3/1 DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AU CONSEIL GENERAL DU VAR : PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2008

3/2 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME : ETUDE STRATEGIQUE SUR LES ENERGIES ET LES MODES DE PRODUCTION DE CHALEUR A L'ECHELLE DU QUARTIER NORD DE LA COMMUNE

3/3 DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'ADEME ET AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC

3/4 GARANTIE D'EMPRUNT DE 100 % AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE ET PREVOYANCE COTE D'AZUR POUR L'ASSOCIATION OGEC SAINTE-THERESE

3/5 GARANTIE D'EMPRUNT DE 100 % AUPRES DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE-D'AZUR POUR L'ASSOCIATION IMMOBILIERE PROVENCALE - PRET N° 00600254489

4 VIE ASSOCIATIVE

4/1 SUBVENTION DE DROIT COMMUN À L'ASSOCIATION VITRINES SEYNOISES – ANNEE 2008

4/2 ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN AUX ASSOCIATIONS - DELIBERATION MODIFICATIVE CONCERNANT LE VELO SPORT SEYNOIS

4/3 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "WWW.LASEYNE.FR.ST"

4/4 SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION 7ÈME VAGUE

5 AFFAIRES JURIDIQUES

5/1 AVENANT N°1 AU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PASSE AVEC LA SOCIETE LINO DECOR POUR UNE REPARATION EN NATURE DES DESORDRES AFFECTANT LE SOL DU COMPLEXE SPORTIF LANGEVIN

5/2 ADOPTION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PASSE AVEC LA SOCIETE GROUPE 6 POUR LA PRISE EN COMPTE DE PRESTATIONS REALISEES MAIS NON REMUNEREES DANS LE CADRE DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU SITE DES ANCIENS CHANTIERS NAVALS - TRANCHE II AMENAGEMENTS TERRESTRES DU PORT

6 EAU/ASSAINISSEMENT

6/1 EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF : CREANCES IRRECOUVRABLES - ANNULATION DE CREANCES ANNEES 1996/2007

7 AFFAIRES GENERALES

7/1 REVERSEMENT DE L'INDEMNITE D'ASSURANCES AU DELEGATAIRE DU COMPLEXE AQUASUD

7/2 CONVENTION DE RÉALISATION ET DE GESTION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE DES H.L.M. DU MONT DES OISEAUX ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU VAR ET LA VILLE DE LA SEYNE SUR MER

8 INFRASTRUCTURES

8/1 DENOMINATION DE VOIE : RUE PAUL VERLAINE

8/2 DISSIMULATION DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS - IMPASSE VERLAQUE

8/3 DISSIMULATION DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS : PLACE BOURRADET - RUE EVENOS - RUES GAMBETTA ET CROIZAT

8/4 CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DU VAR RELATIVE A L'ENTRETIEN DES PLANTATIONS ET DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 559 (PR 22,43 À 23,060)

9 MARCHES

9/1 DELIBERATION AUTORISANT L'EXECUTIF A SAISIR LA COMMISSION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

9/2 RESILIATION DU MARCHE N° 8014 - FOURNITURE ET POSE DE CLOTURE PARTIE EST - SITE DES EX-CHANTIERS NAVALS

9/3 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE

9/4 TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES CANALISATIONS D'EAU POTABLE, D'EAUX USÉES ET D'EAUX PLUVIALES SUR LE CHEMIN DU VIEUX REYNIER ET SON ANTENNE

9/5 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE REPARATION POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES DU PARC AUTOS - RELANCE DES LOTS 2A, 3A , 8A, 9A ET 10A

9/6 AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 7001 - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES REPARATIONS DE LA VOIRIE COMMUNALE

9/7 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VALANT ACTE D'ENGAGEMENT PASSEE AVEC LA SARL BECS - MISSION DE COORDINATION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE (SPS) - REHABILITATION ET RECONVERSION DU PONT LEVANT

10 PERSONNEL

10/1 CRÉATION D'EMPLOIS

10/2 DEFINITION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE POUR L'ANNEE 2008

10/3 INTERVENTION DE VACATAIRES AU SEIN DE LA DIRECTION DES SPORTS – ANNEE SCOLAIRE 2008/2009

10/4 COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° 08156 DU 30 MAI 2008 PORTANT CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE, JURISTE POUR LES MARCHES PUBLICS

10/5 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DE FRANCE TELECOM AUPRES DES SERVICES MUNICIPAUX

10/6 RELEVEMENT DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE CONCERNANT LA CREANCE DETENUE PAR UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL, ADJOINT TECHNIQUE DE 2ÈME CLASSE

10/7 RELEVEMENT DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE CONCERNANT LA CREANCE DETENUE PAR UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL, CONSERVATEUR DE BIBLIOTHEQUES EN CHEF TERRITORIAL

11 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE

11/1 CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPERIMENTATION D'UN SYSTÈME D'AIDE A LA QUALITÉ DES EAUX DE BAIGNADE

12 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION

12/1 UNIVERSITE DU TEMPS LIBRE - REMUNERATION DES INTERVENANTS DES ATELIERS ANGLAIS ET CHANT CHORAL

12/2 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL DU VAR ET A LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POUR LE CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE

13 CULTURE ET PATRIMOINE

13/1 EXPOSITION «LE VOYAGE DES PLANTES» - RÉMUNÉRATION DE MONSIEUR JEAN-MARIE PELT RELATIVE À SA CONFÉRENCE DU VENDREDI 16 MAI 2008 LES GRANDS EXPLORATEURS BOTANISTES À TRAVERS LE MONDE

14 EDUCATION/ENFANCE

14/1 COMPLEMENT A LA CARTE SCOLAIRE 2008/2009 - FERMETURE D'UNE CLASSE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER

14/2 CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ANNEE 2009 - PARTICIPATION FINANCIERE A L'ODEL-VAR

14/3 CONVENTION A INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE ET L'ASSOCIATION "LA COMPAGNIE DES MENTEURS" POUR UNE ACTION DE SENSIBILISATION AUX ARTS PLASTIQUES AU MULTI ACCUEIL LE PETIT MONDE

15 URBANISME ET ACTION FONCIERE

15/1 ANNULATION D'UN DROIT DE SUPERFICIE CONCEDE A LA VILLE PAR MONSIEUR BONEFACINO SUR SA PARCELLE CADASTREE SECTION BN N° 622, SISE CHEMIN DU VALLON - QUARTIER DE FABREGAS

15/2 CREATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAU EAUX USEES SUR UN CHEMIN PRIVE CADASTRE SECTION BE N° 853 ET SUR LES FONDS PRIVES CADASTRES SECTION BE
N° 1515, 687, 994, 676 ET BR N° 152 – INDEMNISATION DES PROPRIETAIRES

15/3 DELIBERATION DE PRINCIPE PORTANT SUR L'ELARGISSEMENT A 8 METRES D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE N° 122 DENOMMEE «CHEMIN DE DANIEL» ENTRE LES N° 947 ET 1 224 CONFORMEMENT A L'EMPLACEMENT RESERVE N° 26 INSCRIT AU PLAN LOCAL D'URBANISME

15/4 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VC 119 DITE CHEMIN DU VIEUX REYNIER - CESSION CONSENTIE PAR LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE LA COTE D'AZUR

15/5 CENTRE DE GERONTOLOGIE DE MAUVEOU - SUBSTITUTION DE LA VILLE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ACQUISITION D'UN TERRAIN CADASTRE SECTIONS BE
N° 2707 ET BH N° 707

15/6 REMISE GRACIEUSE SUR TAXES D'URBANISME - M. BENATTAR (PC 83.126.05.OC.154)

15/7 REMISE GRACIEUSE SUR TAXES D'URBANISME - MADAME ET MONSIEUR MONTALBANO (PC 83126 05 OC 207)

16 AMENAGEMENT DU SITE

16/1 REHABILITATION ET RECONVERSION DU "BATIMENT CPM" - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'INTENTION PASSE ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA SAS FONCIERE ALTAREA

17 INTERCOMMUNALITE

17/1 TRANSFERT D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE «ASSAINISSEMENT» - APPROBATION DE LA MODIFICATION STATUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

17/2 PERIMETRE D'ETUDES : APPLICATION DE L'ARTICLE L111-10 DU CODE DE L'URBANISME - PROJET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE "TECHNOPOLE DE LA MER"

Salut,

Quelle est la date du prochain conseil municipal? Novembre? Quel jour?
Merci

Citation :4/3 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "WWW.LASEYNE.FR.ST"

Content pour toi et l'équipe Nicky , c'est amplement mérité au vu du travail fait pour la ville et la valeur reconnue

On trinque alors!!!

Sur la question 16 je vois qu'on a discuté de l'aménagement de l'atelier CPM. Pour nous c'est l'atelier mécanique où les turbines.

J'ai lu un jour (hélas je me souviens plus du bouquin) que sous les fondations de cet atelier seraient enterrés les victimes de la bataille du Fort Napoléon de 1792.

Peut être les avaient t-on découverts lors de construction du hangard.

Peuchère, ils ont du jeter les cadavres à la mer: à cette époque, le rivage était en retrait de l'actuelle corniche du bois-sacré, avec cependant une petite avancée à l'emplacement du milieu du l'atelier CPM.

Lucien a écrit : Citation :4/3 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "WWW.LASEYNE.FR.ST"

Content pour toi et l'équipe Nicky , c'est amplement mérité au vu du travail fait pour la ville et la valeur reconnue