14ème Conseil Municipal du Vendredi 27 Mars 2009

14ème Conseil Municipal du Vendredi 27 Mars 2009

Salle du conseil – Hôtel de ville
1er étage à 9h00
Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 27 mars à partir de 9 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour.

ordre du jour :

1 AFFAIRES FINANCIERES
-1/1 VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES 2009
-1/2 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2009
-1/3 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2008 SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
-1/4 BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2009
-1/5 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2008 SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
-1/6 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2009
-1/7 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2008 SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
-1/8 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2009
-1/9 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "CIMETIERE CAMP LAURENT"
-1/10 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE"
-1/11 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET REHABILITATION DES ECOLES"
-1/12 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY"
-1/13 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE"
-1/14 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE SPORTIF SCAGLIA-BAQUET N° 2"
-1/15 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "SITE DES CHANTIERS NAVALS"
-1/16 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'EHPAD DE MAUVEOU" (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES)
-1/17 DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR PROGRAMMATION 2009 - CONTRAT DE TERRITOIRE
-1/18 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION CULTURES PLUS
-1/19 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT EDUCATIF LOCAL - SOLDE SUBVENTIONS ANNEE 2009 A DIVERSES ASSOCIATIONS
-1/20 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - SOLDE SUBVENTIONS ANNEE 2009
-1/21 INDEMNITES ALLOUEES AUX AGENTS DES SERVICES FISCAUX - ANNEE 2008

2 EDUCATION/ENFANCE
-2/1 ECOLE SAINTE THERESE - PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

3 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION
-3/1 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2009 DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE (C.L.I.C.) CAP SICIE

4 CULTURE ET PATRIMOINE
-4/1 REMUNERATION DES INTERVENANTS, PRISE EN CHARGE DE LEURS FRAIS D'HEBERGEMENT ET DE DEPLACEMENT DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE

5 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
-5/1 SAISON ESTIVALE 2009 - SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR

6 MARCHES
-6/1 MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE GROUPE SCOLAIRE MALRAUX/GIONO - AVENANT N° 1 AU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE N° 86029
-6/2 MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE GROUPE SCOLAIRE MALRAUX/GIONO AVENANT N° 1 AU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE N° 86030
-6/3 DELIBERATION MODIFICATIVE - TRAVAUX DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
-6/4 AVENANT N° 1 - COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET NETTOIEMENT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
-6/5 AVENANT N° 3 REHABILITATION ET RECONVERSION DU PONT LEVANT - LOT N° 3 PEINTURE

7 AFFAIRES GENERALES
-7/1 CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DE SAINT ELME - MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

8 URBANISME ET ACTION FONCIERE
-8/1 PRESENTATION DU PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE PAR LE SYNDICAT MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE LE 19 DECEMBRE 2008

Le budget primitif adopté

hoto : L. M.
Plus discrète lors du débat d'orientation budgétaire, l'opposition s'est montrée très présente hier lors du vote des budgets de la commune.
Le budget de la ville a été adopté hier (37 voix pour, 11 contre dans les rangs de l'opposition), lors d'une séance fleuve du conseil municipal émaillée de très longues digressions au cours desquelles les élus ont refait, sinon le monde, toute La Seyne.

Le budget de la ville a été adopté hier (37 voix pour, 11 contre dans les rangs de l'opposition), lors d'une séance fleuve du conseil municipal émaillée de très longues digressions au cours desquelles les élus ont refait, sinon le monde, toute La Seyne.

Et l'on a reparlé de l'abandon du pôle théâtral, du bien fondé d'un casino - auquel Arthur Paecht, qui assistait à cette séance n'est pas opposé, tant qu'on ne le place pas sur le même plan culturel que feu son projet de pôle théâtral. On a relancé la guerre de l'immobilier et discuté des goûts et des couleurs en matière architecturale - Nathalie Bertrand (liste A. Paecht) aimerait qu'avant de juger l'hôtel, on attende la fin du chantier.

Une opposition très critique

Sur le fond, le budget donc, Marcel Barbéro et Fathi Bousbih ont été les plus critiques.

Ce dernier a demandé toute une série d'éclaircissements chiffrés précis, sur l'augmentation des frais de carburant ou de réception par exemple. Dans une longue intervention, le premier a fait ressortir l'impression du groupe minoritaire de se trouver devant « un budget contradictoire ». Marcel Barbéro a notamment souligné « des dépenses inflationnistes en frais de personnels contractuels et charges de gestion courante, une purge de 1,7 % dans les charges à caractère général, une baisse des investissements, un amoindrissement des projets contractuels avec l'Europe, l'État et les autres collectivités, un abandon de certains grands projets culturels et une baisse des crédits Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) due en partie à l'abandon et à la révision de certains projets » (lire par ailleurs en pages départementales).

Impôts : les taux restent stables, pas la facture

Marcel Barbéro en a conclu qu'après « une décélération des investissements » cette année, la ville se prépare « dès 2010 à une augmentation des impôts timidement annoncée ».

Sans reprendre toutes les explications développées lors du débat d'orientation budgétaire, le 13 mars dernier, Marc Vuillemot a répondu point par point aux questions soulevées, avant de faire procéder au vote.

Autre délibération importante à l'ordre du jour : le vote des taux des taxes locales. Elles restent inchangées en 2009, conformément à la promesse de la majorité. Ce qui ne veut pas dire que les impôts des Seynois ne vont pas augmenter, puisque les bases ont été révisées par les services fiscaux.

L'opposition a également voté contre, tout comme pour la taxe d'enlèvement des ordures ménagères : « pendant six ans, nous avons baissé les impôts » a rappelé Arthur Paecht.

De la même façon, son groupe a voté contre les autorisations de programmes et de crédits de paiement proposés pour les principaux chantiers de la commune (travaux dans les écoles, stade Léry, cimetière de Camp Laurent...). « Nous étions pour, et même à l'origine de la plupart de ces programmes » a précisé Arthur Paecht. « Mais la façon dont ils sont conduits, les retards systématiques ne nous conviennent pas. »

Seule exception : la délibération concernant la construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) à Mauvéou. « C'est une nouvelle programmation que nous avions initiée. Nous voterons pour. » Tout le monde n'a pas suivi, le compteur a affiché deux votes contre.
source: Caroline Martinat - var matin