18ème Conseil Municipal du Vendredi 12 juin 2009
Salle du conseil – Hôtel de ville - à 9 heures
Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 12 juin à 9 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour :
1 AFFAIRES FINANCIERES
1/1 AMENAGEMENT DU QUAI EST DU PORT : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
1/2 AMENAGEMENT DU QUAI EST DU PORT : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
1/3 RESEAU D'ECHANGE THERMODYNAMIQUE SUR EAU DE MER : DEMANDE DE SUBVENTION EUROPEENNE AU TITRE DU PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER PACA 2007/2013 - COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 5 DECEMBRE 2008
1/4 MARCHE NOCTURNE 2009 DES SABLETTES - ADOPTION DE TARIFS : ELECTRICITE ET COMMUNICATION
1/5 TARIFICATION DES ACTIVITES DU SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE
2 MARCHES
2/1 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES TOPOGRAPHIQUES A INTERVENIR AVEC LE CABINET GEOCONCEPT
2/2 MARCHE DE FOURNITURE DE SERVICES TELEPHONIE FIXE ET MOBILE - LOT N° 1 ET 2 A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE (SFR)
2/3 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE L'ILOT ROSTAND DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE LOT N° 3 : MACONNERIE SERRURERIE
2/4 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DU SYSTEME D'ARROSAGE AUTOMATIQUE DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DELIBERATION MODIFICATIVE
2/5 MARCHE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER - DELIBERATION MODIFICATIVE
2/6 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION, DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE MALRAUX/GIONO - LOT N° 2 MENUISERIE ALUMINIUM FERMETURES - DELIBERATION MODIFICATIVE
2/7 AVENANT N° 1 - COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET NETTOIEMENT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
2/8 MAINTENANCE ET GROS ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION ET DE VENTILATION DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT DE TRANSFERT N° 1
2/9 AVENANT N° 1 AU MAPA 30/2005 MISSION DE CONSEIL JURIDIQUE, DE REDACTION DE TOUTES LES PIECES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES AINSI QUE DU SUIVI DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA CONCESSION DU CREMATORIUM DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER
2/10 AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE
2/11 AVENANT N° 3 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE
2/12 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC "LE CERCLE SPORTIF ET CULTUREL DE LA MARINE A TOULON" CONCERNANT LE LANCEMENT D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF A L'ACHAT DES ANIMATIONS DE LA SEMAINE DU FANTASTIQUE
2/13 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES : REALISATION D'UNE PRESTATION DE DESINSECTISATION, DE DERATISATION, DE DESSOURISATION ET DE DEPIGEONNISATION POUR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
2/14 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES REGROUPANT LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CONCERNANT LA REALISATION D'UNE PRESTATION DE DESINSECTISATION, DE DERATISATION, DE DESSOURISATION ET DE DEPIGEONNISATION
3 URBANISME ET ACTION FONCIERE
3/1 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - PRECISION DES TARIFS
3/2 REEVALUATION DE LA PARTICIPATION POUR NON-REALISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT
3/3 RETROCESSION A LA VILLE PAR MARSEILLE AMENAGEMENT DU MAIL PAYSAGER «PORTE MARINE» SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD
3/4 CESSION GRATUITE AU PROFIT DE LA VILLE PREVUE AU TITRE D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE - ENSEMBLE HOTELIER SCI LA ROTONDE - RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP NUMERO 426 (P) PARTIE B
3/5 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE L'AVENUE MARCEL BERRE, CESSION CONSENTIE PAR MADAME DE LOJO MONIQUE
3/6 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE L'AVENUE DU GENERAL CARMILLE - CESSION GRATUITE CONSENTIE PAR LA SNC MARIGNAN RESIDENCES
3/7 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA V.C N° 233 DITE «CHEMIN ARNAUD», CESSION CONSENTIE PAR MADAME TOUNY NATHALIE ET MADAME CASUBOLO JEANNINE
3/8 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA V.C N° 107 DITE «VIEUX CHEMIN DES SABLETTES», CESSION CONSENTIE PAR L'INDIVISION ORSONI ERIC, ORSONI DOMINIQUE, GINEPRO CLAUDE ET GY LAURENCE
3/9 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VC N° 213 DITE «CHEMIN DE LA MAURELLE» - CESSION GRATUITE CONSENTIE PAR MONSIEUR MARTY CYRIL
... @ suivre ...