19ème Conseil Municipal du Vendredi 26 juin 2009
Salle du conseil
Hôtel de ville - à 9 heures
Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 26 juin à 9 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour:
1 AFFAIRES FINANCIERES
1/1 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EXERCICE 2008 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL
1/2 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008
1/3 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008
1/4 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - COMPTE ADMINISTRATIF 2008
1/5 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE ADMINISTRATIF 2008
1/6 REPRISE DES RESULTATS DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU BUDGET PRINCIPAL
1/7 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT 2008
1/8 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2009 DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL ET CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
1/9 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - AFFECTATION DU RESULTAT 2008
1/10 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - AFFECTATION DU RESULTAT 2008
1/11 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRINCIPAL
1/12 MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT SUR LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BUDGETS ANNEXES DE LA VILLE
1/13 DELIBERATION MODIFICATIVE - GARANTIE D'EMPRUNT DE 80 % AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE POUR LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE «MARSEILLE AMENAGEMENT» - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT PORTE MARINE
1/14 VOTE DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - DELIBERATION MODIFICATIVE
1/15 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR
1/16 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2009
1/17 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2009
1/18 REPRISE SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2009
1/19 REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A LA CAISSE DES ECOLES (CDE) CONCERNANT LE PAIEMENT DU LOYER POUR UN LOCAL MIS A DISPOSITION SITUE AU SEIN D'UN PREFABRIQUE DE TYPE ALGECO SIS AVENUE JULES RENARD (PARCELLE CADASTREE AI N° 39)
1/20 REMISE GRACIEUSE CONCERNANT LA SOCIETE OMNIUM BATI VAR
1/21 BIENS REFORMES A SORTIR DE L'ACTIF
1/22 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "LES BISOUNOURS" POUR LA CREATION D'UNE MICRO CRECHE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
1/23 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB SEYNOIS - SAISON 2008/2009
1/24 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU VAR CONCERNANT L'ETAPE DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE 2009 SUR LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/25 CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE QUARTIER NORD APPELEE BIBLIOTHEQUE LOUIS PERGAUD - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
2 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION
2/1 ADOPTION D'UN REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LES ACTIVITES DU SERVICE ANIMATION 3EME AGE
3 EDUCATION/ENFANCE
3/1 PETITE ENFANCE - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX - MODIFICATION
4 CULTURE ET PATRIMOINE
4/1 FESTIVAL CUBAIN - MISE A DISPOSITION DU FORT NAPOLEON A L'ASSOCIATION BAYAMO - CONTRAT DE COORGANISATION
5 URBANISME ET ACTION FONCIERE
5/1 REEVALUATION DE LA TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT
5/2 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - CHEMIN DE MAUVEOU ET CHEMIN DU VIEUX REYNIER
5/3 ADOPTION DE LA CHARTE «LA SEYNE VILLE ACCESSIBLE»
6 MARCHES
6/1 DELEGATION DE COMPETENCE DANS LA PASSATION DES MARCHES ET ACCORDS CADRES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL08040 DU 31 MARS 2008
7 AMENAGEMENT DU SITE
7/1 REHABILITATION ET RECONVERSION DU "BATIMENT CPM" - SIGNATURE D'UN AVENANT N° 3 AU PROTOCOLE D'INTENTION PASSE ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA SAS FONCIERE ALTAREA
8 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
8/1 AVENANT SIMPLIFIÉ PLAN DE RELANCE RELATIF À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE À LA SEYNE-SUR-MER - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 12 JUIN 2009
9 INTERCOMMUNALITE
9/1 CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DE SAINT ELME - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/09/093 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE