20ème Conseil Municipal du Vendredi 17 juillet 2009

20ème Conseil Municipal du Vendredi 17 juillet 2009

à 9 heures - Salle du conseil – Hôtel de ville
Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 17 juillet à 9 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour ...

L'ordre du jour du 20ème Conseil Municipal du 17 juillet 2009

1 ADMINISTRATION GENERALE
1/1 CELEBRATION EN MAIRIE D'UNE CEREMONIE DE CONFIRMATION DE PACS (PACTE CIVIL DE SOLIDARITE)

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 AMENAGEMENT PAYSAGER DE L'ENTREE DU COMPLEXE SPORTIF LERY CREATION DE 3 TERRAINS DE BEACH-VOLLEY ET RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME : DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT
2/2 CREATION DE 5 LOGEMENTS D'URGENCE - PREMIERE TRANCHE PLACE BOURRADET : DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT AU TITRE DU FONDS D'AMENAGEMENT URBAIN
2/3 CREATION DE 5 LOGEMENTS D'URGENCE - PREMIERE TRANCHE PLACE BOURRADET : DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AU TITRE DU FONDS D'AIDE A L'HABITAT
2/4 CREATION DE 5 LOGEMENTS D'URGENCE - PREMIERE TRANCHE PLACE BOURRADET : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
2/5 REHABILITATION DES GROUPES SCOLAIRES SAINT-EXUPERY ET TOUSSAINT MERLE : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2009 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/6 RESTRUCTURATION - REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ESPACE CULTUREL HENRI TISOT - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANNE AU TITRE DU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER BERTHE
2/7 RESTRUCTURATION - REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ESPACE CULTUREL HENRI TISOT : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

3 GESTION DU DOMAINE
3/1 REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A LA LIGUE CONTRE LA MALTRAITANCE DES ANIMAUX CONCERNANT L'OCTROI DE 3 PLACES GRATUITES POUR LE MARCHE AUX PUCES DU 14 JUIN 2009

4 AFFAIRES GENERALES
4/1 CHANGEMENT D'APPELLATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SEYNE-SUR-MER
4/2 DÉLIBÉRATION APPROUVANT LA CANDIDATURE DE LA COMMUNE A L'APPEL A PROJETS "COLLECTIVITE LAUREATE AGIR POUR L'ENERGIE" LANCE PAR LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
4/3 DROITS DE POSTE A QUAI POUR L'ACCUEIL DE NAVIRES DE GRANDE PLAISANCE

5 MARCHES
5/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE CREMATORIUM - DELIBERATION DE PRINCIPE
5/2 AVENANT N°1 MAITRISE D'OEUVRE RESTRUCTURATION REHABILITATION ET EXTENSION DE LA SALLE HENRI TISOT

6 PERSONNEL
6/1 CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE CONTRACTUEL, JURISTE POUR LE SERVICE DES MARCHES PUBLICS, ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
6/2 INTERVENTION DE VACATAIRES AU SEIN DE LA DIRECTION DES SPORTS - ANNEE SCOLAIRE 2009/2010

7 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION
7/1 REMISES GRACIEUSES DES SOMMES PAYEES POUR LA PARTICIPATION A LA SORTIE MENSUELLE DU 3 JUIN 2009 ORGANISEE PAR LE SERVICE ANIMATION 3ÈME AGE
7/2 REMISES GRACIEUSES DES SOMMES PAYEES POUR LA PARTICIPATION AUX ACTIVITES DU SERVICE ANIMATION 3ÈME AGE

8 PATRIMOINE
8/1 CONVENTION DE GESTION A INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET L'ETAT RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS AU FORT BALAGUIER

9 CENTRE ANCIEN
9/1 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OPAH-RU DU CENTRE ANCIEN
9/2 CENTRE ANCIEN - AVENANT N° 3 A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2002 RELATIVE AUX AIDES MUNICIPALES A LA REHABILITATION

10 INTERCOMMUNALITE
10/1 RAPPORT D'ACTIVITE 2008 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
10/2 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITE 2008 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CONSTRUCTION D'UN LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL (SICLEP)