22ème Conseil Municipal du Lundi 09 Novembre 2009

22ème Conseil Municipal du Lundi 09 Novembre 2009

Prochain conseil municipal - Lundi 9 novembre à 9 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville
Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 9 novembre à 9 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour:

1 AFFAIRES GENERALES

1/1 AMENAGEMENT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE RD18 DANS SA PORTION DENOMMEE : RUE JEAN-BAPTISTE MATTEI - DELIBERATION MODIFICATIVE NOUVELLE CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE DEPARTEMENT DU VAR

1/2 AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION DE GAZ

1/3 ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CHAQUE CONSEIL D'ECOLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL08057

2 AFFAIRES FINANCIERES

2/1 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET PRINCIPAL

2/2 AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'EHPAD DE MAUVEOU" (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES) - MODIFICATION N° 1 - ANNEE 2009

2/3 AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY" - MODIFICATION N° 1 - ANNEE 2009

2/4 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2009 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE

2/5 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2009

2/6 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2009

2/7 APUREMENT DE L'ACTIF DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU

2/8 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT/RENOUVELLEMENT DU CENTRE VILLE - ADOPTION D'UN AVENANT A L'ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES/DEPENSES (PRD) POUR L'EXERCICE 2009

2/9 DELIBERATION MODIFICATIVE D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN DU PROJET EDUCATIF LOCAL

2/10 SUBVENTION DE DROIT COMMUN A L'ASSOCIATION DES SECOURISTES DE LA SEYNE-TAMARIS - ANNEE 2009

2/11 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE AU TRAVAIL DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS NATIONAL DE PREVENTION DE LA C.N.R.A.C.L.

2/12 CREATION D'UNE CUISINE CENTRALE : DEMANDES DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR ET A L'ETAT

2/13 COOPERATION VILLE/HOPITAL POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES PHYSIQUES DANS LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES ATTEINTES D'OBESITE ET DE DIABETE - DEMANDE DE SUBVENTION

2/14 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER

3 MARCHES

3/1 MISE EN OEUVRE D'UN RESEAU D'INTERCONNEXION ENTRE LES DIFFERENTS SITES DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE FRANCE TELECOM

3/2 MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARBUSTES, DE GRAINES, DE BULBES, DE PLANTES ET MISE EN CULTURE

3/3 MARCHE DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE, LES CRECHES, LE SERVICE DU PROTOCOLE ET LE SERVICE ANIMATION 3ÈME AGE

3/4 ENTRETIEN ET RENOVATION DES COURS D'ÉCOLES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 06/2009 A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE SVCR

3/5 TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT, RENFORCEMENT ET EXTENSION DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 07/2009 A INTERVENIR AVEC LE GROUPEMENT SADE / EPGF / SNTH

3/6 DELIBERATION MODIFICATIVE : PRESTATIONS D'ABATTAGE, D'ESSOUCHEMENT, DE FOURNITURES ET DE PLANTATION D'ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE

4 CULTURE ET PATRIMOINE

4/1 MISE A DISPOSITION GRATUITE DU THEATRE APOLLINAIRE A L'ASSOCIATION "LES CONCERTS CLASSIQUES SEYNOIS"

4/2 MISE A DISPOSITION GRATUITE DU THEATRE APOLLINAIRE A L'ASSOCIATION LES CHANTIERS DU CINEMA

5 EDUCATION/ENFANCE

5/1 COMPLEMENT A LA CARTE SCOLAIRE 2009/2010 - OUVERTURE D'UNE CLASSE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE- SUR-MER

5/2 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES (MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - ANNEE SCOLAIRE 2008/2009

... @ suivre ...

... suite ...

6 PERSONNEL

6/1 CREATION D'EMPLOIS

7 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE

7/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 2 JUILLET 2009 - FINANCEMENT DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT SUR L'EXERCICE 2009

7/2 PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE - AVENANT SIMPLIFIE PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT

8 CENTRE ANCIEN

8/1 CREATION DE LOGEMENTS SOCIAUX PAR LA SAGEM SITUES : 11-13, RUE CLÉMENT DANIEL - 17, RUE EVENOS ET 10, RUE MESSINE - SUBVENTION DE LA VILLE

8/2 CREATION DE LOGEMENTS SOCIAUX PAR LA SAGEM SITUES : 11, AVENUE GAMBETTA - SUBVENTION DE LA VILLE

8/3 CREATION DE LOGEMENTS SOCIAUX PAR LA SAGEM SITUES : 34, RUE VICTOR HUGO ET 7, RUE CLÉMENT DANIEL - SUBVENTION DE LA VILLE

8/4 DEPLAFONNEMENT DES TRAVAUX POUR L'AIDE A LA REHABILITATION DU 52, COURS LOUIS BLANC

9 GESTION DU DOMAINE

9/1 APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENTATION SPECIALE D'AFFICHAGE ET DE PUBLICITE

9/2 BRADERIE DU 10 AOUT 2009 - REMBOURSEMENT DU DROIT DE PLACE A MADAME RIGAUT ADELLA

9/3 MARCHE NOCTURNE DES SABLETTES - REMBOURSEMENT DU DROIT DE PLACE A MADAME LE DREVES MARYVONNE

10 URBANISME ET ACTION FONCIERE

10/1 REGULARISATION ELARGISSEMENT PARTIEL DU BOULEVARD GARNAULT ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UN TENEMENT DE 40 M² A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BN N° 469 APPARTENANT A MONSIEUR REY JEAN-CHARLES

10/2 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N° 7 DITE «CHEMIN DE FABREGAS» - ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN TENEMENT DE 145 M² DETACHE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BM N° 595 APPARTENANT A MONSIEUR BARALLE DANIEL

10/3 ELARGISSEMENT A 6 METRES D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE N° 122 DENOMMEE «CHEMIN DE DANIEL» - PROPRIETES CONSORTS CAILLOL CADASTREES SECTION AK N° 2557 (P), 2558 (P) ET 2559 (P) - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA VILLE

10/4 ELARGISSEMENT PARTIEL DE L'AVENUE MARCEL BERRE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AC N° 562 (P) ET 971 (P) APPARTENANT AUX CONSORTS BOUSQUENAUD

10/5 CREATION DE L'ACCES NORD DU CIMETIERE DE CAMP LAURENT - EMPLACEMENT RESERVE N° 210 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AC N° 684 (P) APPARTENANT EN INDIVISION AUX CONSORTS BOUSQUENAUD ET A MADAME BONNET SIMONE

10/6 ACQUISITION PROPRIETE ARENE - 19, TRAVERSE ZIMMERMAN - LOTS DE COPROPRIETE N° 5 ET 11 - PARCELLE CADASTREE SECTION AP N° 123

11 INTERCOMMUNALITE

11/1 CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LA REALISATION ET LA MISE EN OEUVRE D'UN OBSERVATOIRE DU PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS (PDU) - AUTORISATION DE SIGNATURE

11/2 AVIS DE LA COMMUNE SUR LES MODALITES DE LA CONCERTATION DU PROJET DE REMISE EN SECURITE, AUX NORMES ENVIRONNEMENTALES ET A NIVEAU DES INFRASTRUCTURES DU PORT DE SAINT-ELME

11/3 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - ANNEE 2008

12 ADMINISTRATION GENERALE

12/1 REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES FINANCES LOCALES - PROPOSITIONS PRESENTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

12/2 INSCRIPTION DE LA CHARTE DES SERVICES PUBLICS DANS LA CONSTITUTION

Mon cher Nicky pouvons nous avoir le compte rendu du dernier conseil municipal?? merci