Bonsoir,
Ce qui veut dire quoi NightOwl? Vous avez l'air dans savoir beaucoup??
Pourquoi serait-ce reporté? Qu'est-ce qui aurait fait que le versement soit reporté?
libellule50
Membre
Date du message : vendredi 8 mars 2013 à 21h23
kekou
Visiteur
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 08h37
Salut les copains, en lisant les messages ce matin je me rends compte de la difficulté du dossier comme vous autres de la cale 5 je n'ai pas de nouvelles à vous annoncer et suis en attente comme vous tous. J'espère qu'on s'est pas moquer de nous et vous souhaite bon courage à tous.
kekou
NightOwl
Membre
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 09h24
Citation :Bonsoir, Ce qui veut dire quoi NightOwl? Vous avez l'air dans savoir beaucoup?? Pourquoi serait-ce reporté? Qu'est-ce qui aurait fait que le versement soit reporté?
De votre affaire, je ne sais strictement rien, je ne vois pas ce qui vous permet de penser cela ?
Néanmoins, la procédure civile, je connais un peu !
"reporté sine die" signifie reporté sans fixer de date, en résumé, reporté aux calendes grecques....terme bien pratique pour botter en touche. C'est juste que votre attente m'a fait penser à cette expression.
En outre, il faut que vous sachiez que si la partie qui succombe n'est pas acculée par une procédure exécutoire, ce n'est pas le Tribunal, qui a rendu la décision, qui agira. Le Tribunal rend une décision et c'est à vous de vous assurer de son exécution, même s'il faut passer par un huissier....par exemple quand une décision de justice n'est pas exécutée, on peut saisir le JEX, le Juge de l'Exécution.
Message modifié le samedi 9 mars 2013 à 09h25 par NightOwl
libellule50
Membre
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 10h12
Bonjour,
Oui,NightOwl, je connais les procédures, mais à notre niveau, nous, personnellement, nous ne pouvons agir. C'est à l'avocat d'effectuer toutes les démarches.
Ce qui me trouble, et je pense que tout le monde sera d'accord avec moi, c'est que M. Tite Gres avait annoncé que les premiers versements (pour ceux qui devaient percevoir quelque chose) commenceraient à la fin de Février. Or, d'après ce qui se dit ici, personne, pour l'instant, n'a perçu quoi que ce soit. Ou alors, il serait intéressant qu'ils se fassent connaître, pour nous donner un petit espoir que toute cette histoire ne soit pas de la poudre aux yeux.
jacquesvar
Visiteur
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 11h43
Bonjour à tous,ancien de la PTS bord et "cnim" la partie adverse conteste le fait que la "cnim" n'était pas normed.Donc re-procédure avec le cabinet d'avocats de Paris pour faire appel. Nous sommes en plein délire mais il faut tenir car la partie adverse joue sur les dâtes et l'appelation du site,ce qui veut dire que les anciens des "cnim" ne sont pas "normed" à 1 jour près suite au changement du nom des chantiers... Ca continue et ne baissons pas les bras.Amicalement à tous Jean-Jacques.
BARRIT jean-pierre
Visiteur
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 11h54
bonjour oui ,libellule,je suis dans ce cas là avec un compte rendu des prud'hommes qui m'attribue une indemnisation avec un exécutoire d'un premier versement ! mais à mon avis , je crois que nous devrons attendre encore un peu car les AGS n'ont pas d'argent. Maintenant, on ne sait jamais?....
jacky
GAMBISTORTI
Membre
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 16h48
Il ne faut surtout pas accabler Titegrès s'il y a des retards dans les paiements car nous avons a faire avec cette société d'assurance à des pros et quand ils perdent ces gens là, ils abusent de tout les stratagèmes pour retarder l'affaire et même la faire annuler.
Je suis seynois et j'en suis fier
NightOwl
Membre
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 19h19
Ce sont peut être de fins stratèges, mais quand une exécution provisoire (procédure particulière bien encadrée) est ordonnée, elle doit s'appliquer, c'est la loi !
C'est très simple, dans ce dossier quelqu'un (ou quelques uns), ne fait pas ce qu'il doit être fait !
Très nébuleuse cette affaire, à votre place, tous les concernés devraient "harceler" les protagonistes...car sauf erreur de ma part, rien n'est gratuit et personne ne travaille pour la gloire, que ce soit votre association et encore plus le cabinet d'avocat.
Enfin, j'en termine là, car je crois que je vais plus vous angoisser qu'autre chose

Message modifié le samedi 9 mars 2013 à 19h19 par NightOwl
GAMBISTORTI
Membre
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 19h57
Oh! je m'en fout du pognon moi. Je le donnerai à quelqu'un mais je sais pas qui 
Je suis seynois et j'en suis fier
NightOwl
Membre
Date du message : samedi 9 mars 2013 à 20h07
Oula, la phrase a ne pas dire..... tu vas être submergé par les demandes.....




