30ème Conseil Municipal du Vendredi 16 Juillet 2010
30ème Conseil Municipal
Vendredi 16 Juillet 2010 à 09h00
Salle du Conseil – Hôtel de ville
Ordre du Jour:
1 HOMMAGE PUBLIC
1/1 ATTRIBUTION DU NOM DE "LUCIE AUBRAC" A L'ECOLE ANDRE MALRAUX - JEAN GIONO
1/2 DÉNOMINATION DE VOIES - HOMMAGE RENDU À ANDRÉ MALRAUX ET JEAN GIONO
1/3 DÉNOMINATION D'UNE PLACE : HOMMAGE RENDU À ÉMILE ADJEDJ
2 AFFAIRES GENERALES
2/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
2/2 CONVENTION AVEC ÉLECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE POUR L'ALIMENTATION ELECTRIQUE DU PAE DE MAUVEOU - CHANGEMENT D'IMPUTATION BUDGETAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/10/053
2/3 CONVENTION DE MANDAT AVEC TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPÉRIMENTATION D'UN SYSTEME D'AIDE A LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE
2/4 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS ANNÉE 2009
3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 AUDIT ENERGETIQUE DU BATIMENT SITUE 5, PLACE MARTEL ESPRIT POUR LA CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE ET D'UNE RESIDENCE D'ECRIVAINS : DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)
3/2 CONFORTEMENT ET SECURISATION DE LA PROMENADE CHARCOT AUX SABLETTES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3/3 CONFORTEMENT ET SECURISATION DE LA PROMENADE CHARCOT AUX SABLETTES - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/4 MAISON DU PATRIMOINE ET DE L'IMAGE - REHABILITATION D'UNE FRISE EN RINCEAU SUR PLAFOND A LA FRANCAISE D'EPOQUE LOUIS XIV : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/5 MAISONS HISTORIQUES - SURCOUTS POUR INTERET ARCHITECTURAL ET AMELIORATION DU PROJET : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/6 MAISON DE L'HABITAT - CREATION D'UNE SALLE MULTIUSAGE ACCESSIBLE AUX PERSONNES PRESENTANT UN HANDICAP : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
4 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
4/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 29 JUIN 2010 FINANCEMENT DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT SUR L'EXERCICE 2010
... @ suivre ...