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Nicky
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Date du message : samedi 10 juillet 2010 à 00h53


30ème Conseil Municipal du Vendredi 16 Juillet 2010

30ème Conseil Municipal
Vendredi 16 Juillet 2010 à 09h00
Salle du Conseil – Hôtel de ville

Ordre du Jour:

1 HOMMAGE PUBLIC
1/1 ATTRIBUTION DU NOM DE "LUCIE AUBRAC" A L'ECOLE ANDRE MALRAUX - JEAN GIONO
1/2 DÉNOMINATION DE VOIES - HOMMAGE RENDU À ANDRÉ MALRAUX ET JEAN GIONO
1/3 DÉNOMINATION D'UNE PLACE : HOMMAGE RENDU À ÉMILE ADJEDJ

2 AFFAIRES GENERALES
2/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
2/2 CONVENTION AVEC ÉLECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE POUR L'ALIMENTATION ELECTRIQUE DU PAE DE MAUVEOU - CHANGEMENT D'IMPUTATION BUDGETAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/10/053
2/3 CONVENTION DE MANDAT AVEC TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPÉRIMENTATION D'UN SYSTEME D'AIDE A LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE
2/4 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS ANNÉE 2009

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 AUDIT ENERGETIQUE DU BATIMENT SITUE 5, PLACE MARTEL ESPRIT POUR LA CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE ET D'UNE RESIDENCE D'ECRIVAINS : DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)
3/2 CONFORTEMENT ET SECURISATION DE LA PROMENADE CHARCOT AUX SABLETTES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3/3 CONFORTEMENT ET SECURISATION DE LA PROMENADE CHARCOT AUX SABLETTES - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/4 MAISON DU PATRIMOINE ET DE L'IMAGE - REHABILITATION D'UNE FRISE EN RINCEAU SUR PLAFOND A LA FRANCAISE D'EPOQUE LOUIS XIV : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/5 MAISONS HISTORIQUES - SURCOUTS POUR INTERET ARCHITECTURAL ET AMELIORATION DU PROJET : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/6 MAISON DE L'HABITAT - CREATION D'UNE SALLE MULTIUSAGE ACCESSIBLE AUX PERSONNES PRESENTANT UN HANDICAP : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

4 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
4/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 29 JUIN 2010 FINANCEMENT DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT SUR L'EXERCICE 2010

... @ suivre ...

...cordialement...Nicky...

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Nicky
webmaster

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Date du message : samedi 10 juillet 2010 à 00h54


30ème Conseil Municipal du Vendredi 16 Juillet 2010

... suite ...
5 MARCHES
5/1 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE "CERCLE SPORTIF ET CULTUREL DE LA MARINE A TOULON" CONCERNANT L'ACHAT PAR CONTRATS DE CESSION DES ANIMATIONS DE LA "SEMAINE FANTASTIQUE" PREVUE DU 28 AU 31 OCTOBRE 2010

6 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION
6/1 ATELIERS DU BIEN VIEILLIR - TARIFICATION POUR LES NON-SEYNOIS - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
6/2 SANTE PUBLIQUE - MISE EN PLACE DE DEFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES - DEMANDE DE FINANCEMENT
6/3 DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (A.R.S.) PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LA SOUFFRANCE PSYCHOSOCIALE

7 PERSONNEL
7/1 REMUNERATION DES VACATAIRES INTERVENANT DANS LE CADRE D'ATELIERS ORGANISES PAR LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER
7/2 CONVENTION AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR (SDIS) RELATIVE A LA DISPONIBILITE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES PENDANT LEUR TEMPS DE TRAVAIL
7/3 TRANSFERT DE PERSONNEL A TOULON PROVENCE MEDITERRANEE MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE TAXE PROFESSIONNELLE

8 EDUCATION/ENFANCE
8/1 PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DES REPAS DES RESTAURANTS SCOLAIRES POUR LES ENFANTS DES SALARIES DE LA SOCIÉTÉ POLY IMPLANTS PROTHÈSES
8/2 CONVENTION A INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET "L'ASSOCIATION MAISON INTERGENERATIONNELLE DE QUARTIER" (A.M.I.Q.) FOURNITURE DES REPAS

9 CULTURE ET PATRIMOINE
9/1 POLITIQUE DE REGULATION DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
9/2 MISE A DISPOSITION GRATUITE DU FORT DE BALAGUIER POUR LES REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE "DIX-HUIT MAILLONS DE LIBERTÉ"
9/3 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA VILLE DE SAINT-MARTIN-DE-RÉ : EXPOSITION ITINERANTE DES PHOTOGRAPHIES DE DOMINIQUE DARBOIS
9/4 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION "ACADÉMIE INTERNATIONALE DE MUSIQUE DE LA SEYNE-SUR-MER - UNION MÉDITERRANÉE" POUR L'ORGANISATION D'UNE ACADEMIE DE MUSIQUE DU 18 AU 28 AOUT 2010 - AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS

10 CENTRE ANCIEN
10/1 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COMMUNE ET LA REGION RELATIVE A L'OPAH RU DU CENTRE ANCIEN
10/2 AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) SUR LE PÉRIMÈTRE DU CENTRE ANCIEN

11 GESTION DU DOMAINE
11/1 REMISE GRACIEUSE EXCEPTIONNELLE DES DROITS DE PLACE DU MARCHE COURS LOUIS BLANC

12 URBANISME ET ACTION FONCIERE
12/1 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - CHEMIN DU GAI VERSANT
12/2 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - CHEMIN DE BREMOND
12/3 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - CHEMIN DE DONICARDE
12/4 ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BE N° 498 (P) ET BI N° 717, 723 ET 724 APPARTENANT A MONSIEUR GEORGES BAUMAS POUR PERMETTRE L'ELARGISSEMENT A 8 METRES DE LA VOIE COMMUNALE N°148 DENOMMEE FERNAND BONIFAY

...cordialement...Nicky...

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foglino janine
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Date du message : samedi 10 juillet 2010 à 20h28


délibération 3/4 réhabilitation d'une frise ne voudrait il pas mieux, Mme Cyrulnik, entretenir les btiments existants , notamment celui de la police municipale où la végétation pousse dans les gouttières ?

janine foglino

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celine
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Date du message : jeudi 15 juillet 2010 à 14h35


foglino janine a écrit :délibération 3/4 réhabilitation d'une frise ne voudrait il pas mieux, Mme Cyrulnik, entretenir les btiments existants , notamment celui de la police municipale où la végétation pousse dans les gouttières ?
Mme Cyrulnik est occupée à em er tout le monde et la police municipale, comme on ne la voit que très rarement, ne peut elle pas faire cela toute seule
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Nicky
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Date du message : dimanche 18 juillet 2010 à 20h55


Nicky www.LaSeyne.Info a écrit : 30ème Conseil Municipal du Vendredi 16 Juillet 2010

3/2 CONFORTEMENT ET SECURISATION DE LA PROMENADE CHARCOT AUX SABLETTES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOULON PROVENCE MEDITERRANEE


Plus d'un million d'euros pour rénover la promenade Charcot


En décembre 2009, une partie du mur et le vieil escalier de la promenade s'étaient écroulés sous la puissance des vagues qui avaient raviné le sable. La promenade avait été fermée pendant plusieurs semaines avant de rouvrir provisoirement pour l'été. photo: Dominique Leriche
Les élus ont voté les demandes de subventions pour réhabiliter le lieu touristique. La polémique a grondé face au désengagement du département.

Plus d'un million d'euros. C'est le montant annoncé de la reconstruction de la promenade Charcot aux Sablettes, très sévèrement touchée par le coup de mer de décembre 2009. En avril et mai dernier, des travaux provisoires ont permis de rouvrir la promenade pour l'été. Mais dès la fin de la saison, le chantier de confortement et de sécurisation sera lancé.

Installation de palplanches métalliques côté mer, terrassement et reprise du mur au moyen de pieux ou micropieux, reconstruction à l'identique de l'escalier en pierre... Les travaux à réaliser sont de très grande ampleur. Hors taxes, la facture grimpe à 829 626 euros.

« À quoi servent nos conseillers généraux ? »

Les élus, réunis en conseil municipal, ont sollicité les partenaires institutionnels pour financer l'opération. Initialement, la municipalité avait demandé 240 000 ? (28,93 %) à la région, 248 888 ? au département (30 %) et 166 175 ? à Toulon-Provence-Méditerranée (20.03 %), la part communale s'élevant à 174 563 ? (21,04 %).

Mais face au refus du conseil général de participer au financement de la rénovation, la ville a dû revoir sa copie et présenter une nouvelle délibération.

Du coup, TPM est mis beaucoup plus à contribution par l'intermédiaire du fond de concours (290 000 ?), mais c'est à la ville de régler l'addition : 299 626 ?. Une « paille » restée dans la gorge de tous les élus, majorité comme opposition. « À quoi servent nos deux conseilleurs généraux ? », persifle l'ancien maire, Arthur Paecht avant d'être rejoint par Marcel Barbero : « Si on examinait les délibérations du conseil général, on se rendrait compte que le traitement n'est pas toujours équitable ».

« La solidarité n'est pas la même pour tous »

Si certains élus n'avaient pas tout compris, Yves Gavory met carrément les pieds dans le plat. « Le Département diminue ses participations notamment pour aider les villes sinistrées mais pourquoi une commune comme Pignans va bénéficier d'aides alors qu'ils n'ont pas eu le moindre dégât ? », lance l'élu de gauche.

La fronde est générale. Tous les élus y vont de leur petite phrase. « Il existe des disparités considérables d'un village à l'autre au niveau du conseil général », lâche le villepiniste Christian Battle.

D'habitude plus tempéré, Marc Vuillemot semblait vraiment préoccupé. « Il ne faudrait pas que le sinistre sinistre d'autres villes, a ironisé le maire avant de glisser, la solidarité ne semble pas la même pour tous ». Personne n'avait prédit que le coup de mer sur la promenade Charcot cause autant de vagues au conseil municipal.
source: Olivier Marino - var matin

...cordialement...Nicky...