31ème Conseil Municipal - Mardi 28 Septembre 2010

31ème Conseil Municipal - Mardi 28 Septembre 2010

31ème Conseil Municipal - Mardi 28 Septembre 2010
à 09h00 - premier étage de l'hotel de ville
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/09/2010

[1 HOMMAGE PUBLIC
1/1 DÉNOMINATIONS DE VOIES PUBLIQUES
GIOVANNINI,GEORGES LAHAYE, PATRICK ZEDDA
1/2 DÉNOMINATION D'UNE VOIE - HOMMAGE RENDU À ELIE ANDRIEU
1/3 DÉNOMINATION D'UNE VOIE - HOMMAGE RENDU À ÉMILE PRATALI
1/4 DÉNOMINATION D'UNE VOIE - HOMMAGE RENDU À BAPTISTIN RICHELME
1/5 DÉNOMINATIONS DE VOIES

2 AFFAIRES GENERALES
2/1ADHESION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION POUR LA DEMOCRATIE ET L'EDUCATION LOCALE ET SOCIALE (A.D.E.L.S.)
2/2 ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION E.A.U (ELUS, ASSOCIATIONS, USAGERS)
2/3 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION SCIENCE TECHNOLOGIE ET SOCIETE (ASTS) POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS DANS LE CADRE DE LA SEMAINE DE LA SCIENCE DU 18 AU 22 OCTOBRE 2010
2/4 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ANNUELLE OU PLURIANNUELLE AVEC LES ASSOCIATIONS - DÉLIBÉRATION CADRE
2/5 REVENTE DE L'EAU TEMPÉRÉE AUX UTILISATEURS DU RÉSEAU D'ÉCHANGE AVEC L'EAU DE MER - FIXATION DES TARIFS
2/6 CONTRAT DE REVENTE D'EAU TEMPÉRÉE THERMODYNAMIQUE D'ÉCHANGE AVEC L'EAU DE MER
2/7 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS - MANDAT SPECIAL
2/8 PARTICIPATION A L'ACTION "UNE MATINEE DE TRAVAIL SUR LE TRAITEMENT DES VIOLENCES CONJUGALES"
2/9 DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE A LA CAISSE DES ECOLES - ACCUEIL DES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP

3 AFFAIRES JURIDIQUES
3/1 PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS - PRISE EN CHARGE INDEMNISATION SUBROGATION DANS LES DROITS DES AGENTS

4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1 9ÈME EDITION DU TOURNOI DES SENIORS LE 24 NOVEMBRE 2010 - DEMANDES DE PARTICIPATIONS FINANCIERES AU CONSEIL GENERAL, AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES- COTE D'AZUR ET A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/2 REVITALISATION ECONOMIQUE DU COEUR DE QUARTIER KENNEDY - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPLES-COTE D'AZUR
4/3 RESTRUCTURATION DE L'ILOT VERLAQUE EN CENTRE ANCIEN - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
4/4 CREATION D'UN PASSAGE TRAVERSANT ENTRE LES RUES EVENOS ET MARIUS GIRAN - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
4/5 ETUDE RELATIVE AU DIAGNOSTIC ET A L'ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL DE LA COMMUNE - DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE ET CORSE ET AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/09/2010
4/6 CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE THEATRALE ET RESIDENCE D'ECRIVAINS EN CENTRE ANCIEN : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PO FEDER 2007/2013 AXE 4.1. «ESPACES URBAINS SENSIBLES»

... @ suivre ...

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/09/2010 ... suite ...

5 CULTURE ET PATRIMOINE
5/1 ANNULATION DE TITRES DE RECETTES EMIS A L'ENCONTRE DE LECTEURS DE LA BIBLIOTHEQUE - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
5/2 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARTMACADAM POUR L'ACCUEIL EN RESIDENCE D'ARTISTES AU THEATRE APOLLINAIRE

6 EDUCATION/ENFANCE
6/1 PETITE ENFANCE : RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX - MODIFICATION

7 SPORTS
7/1 CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE REGIONALE POUR L'UTILISATION D'UN OU PLUSIEURS EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR UN OU PLUSIEURS LYCEES PUBLICS OU PRIVES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2009-2010

8 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION
8/1 DEMANDE DE LABELLISATION "BIEN VIEILLIR - VIVRE ENSEMBLE"

9 PERSONNEL
9/1 TRANSFORMATION D'EMPLOI
9/2 REMUNERATION D'UN MEDECIN VACATAIRE INTERVENANT AU SEIN DES STRUCTURES D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER

10 MARCHES
10/1 DELIBÉRATION DE PRINCIPE SUR LE LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONCESSION DE TRAVAUX POUR LA REALISATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES SUR UNE SELECTION DE TOITURES DE BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR- MER
10/2 ENTRETIEN, EXTENSION, RENOVATION ET FOURNITURE DE PIECES POUR LES BASSINS, FONTAINES D'ORNEMENT ET STATIONS DE POMPAGE DES PUITS ET FORAGES - MARCHE A
INTERVENIR AVEC LA SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

11 GESTION DU DOMAINE
11/1 MARCHE D'OCCUPATION

12 URBANISME ET ACTION FONCIERE
12/1 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - CHEMIN DE SELON
12/2 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - AVENUE JEAN-BAPTISTE IVALDI - PROJET ARRIGHI
12/3 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - AVENUE JEAN-BAPTISTE IVALDI - PROJET EMTIL
12/4 ELARGISSEMENT D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE N° 122 DENOMMEE «CHEMIN DE DANIEL» - PROPRIETES CONSORTS CAILLOL - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA VILLE - DELIBERATION MODIFICATIVE
12/5 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°203 DITE «CHEMIN DU ROUQUIER», AUX DROITS DES PARCELLES CADASTREES SECTION BC N°179 (P) ET BC N°157 (P) ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/09/2010
12/6 REGULARISATION FONCIERE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N° 117 DITE CHEMIN DE MONEIRET AU DROIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AH N°225 - CESSION GRATUITE CONSENTIE PAR LA COPROPRIETE LA RESIDENCE DU STADE
12/7 AMENAGEMENT DE LA PLACE SCHOELCHER - DECLASSEMENT PARTIEL DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION BT NUMEROS 279, 1066 (P) ET 98 (P) - ALIENATION AU PROFIT DU GROUPE IMMOBILIER CONSTRUCTA
12/8 ALIENATION DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION AM N°1639 A LA SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) REQUALIFICATION DE LA PLACE BOURRADET
12/9 RETROCESSION PAR LA SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA PLACE BOURRADET SITUES SUR LA PROPRIETE CADASTREE SECTION AM NUMEROS 255 ET 1639 LOT VOLUME 2

13 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
13/1 PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE - SIGNATURE DE L'AVENANT D'ETAPE N° 5

14 VIE ASSOCIATIVE
14/1 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION 7EME VAGUE

15 ADMINISTRATION GENERALE
15/1 DEMANDE DE MISE EN OEUVRE D'UNE REFORME GLOBALE ET JUSTE DES FINANCES LOCALES EN VUE D'ASSUMER LA CONTINUITE DE TOUS LES SERVICES PUBLICS LOCAUX

16 MOTION
16/1 MOTION POUR UN DEBAT PUBLIC SUR LE FINANCEMENT DE LA RETRAITE A 60 ANS A TAUX PLEIN

un hommage a patrick georges michel mort aux feu
leur sera rendu au conseil municipal

Les trois pompiers seynois morts au feu en 2003 honorés

Les élus seynois réunis en conseil municipal ce matin ont voté à l'unanimité une délibération pour donner le nom des pompiers seynois morts au feu en 2003 à trois rues de la commune.

Le vote s'est déroulé en présence des familles. Les élus ont pris la parole pour exprimer leur sentiment "sur la justice non rendue et les promesses non tenues de Nicolas Sarkozy devant les trois cercueils". Une minute de silence a été respectée en leur mémoire.
source: P. Z. - var matin

Des routes Giovannini, Lahaye, Zedda à La Seyne

Coup de gueule du maire Marc Vuillemot, hier, lors du conseil municipal lorsque Fathi Bousbih (opposition) s'interrogeait sur le retard du Programme de rénovation urbaine de Berthe. « Tout le monde trouve ce PRU très bon.... Ce que vous dites ne veut rien dire ! » lui a rétorqué le premier magistrat. photo: Dominique Leriche
Séance marathon hier pour les conseillers municipaux. Pas moins de sept heures de débat, sans même une pause-déjeuner, ont occupé les élus.

Le début de séance était placé sous le signe de l'émotion avec l'attribution de noms de voies aux trois pompiers seynois morts au feu en 2003. La RD-18, du rond-point du sous-marin Protée à St-Mandrier sera la route Michel-Giovannini. La voie du même rond-point jusqu'à l'hôtel Lamy sera la route Georges-Lahaye. L'ancienne RD 18 du boulevard Porchy à St-Mandrier sera la route Patrick-Zedda.

Plusieurs membres des familles ainsi que des pompiers assistaient à la séance.

« La justice n'a pas été rendue »

Si l'opposant Marcel Barbéro regrettait que « cet hommage fasse l'objet de jugements politiques », plusieurs conseillers de la majorité, dont Martial Leroy, rapporteur, faisaient observer qu'« ils sont morts en allant défendre un golf pour milliardaires ». « Les promesses faites aux familles par Nicolas Sarkozy devant les cercueils, que les coupables seraient punis n'ont pas été tenues. Dans ce drame, la justice n'a pas été rendue », était-il déclaré.

Les Seynois Élie Andrieu, Émile Pratali et Baptistin Richelme ont reçu le même hommage du conseil.

La longue séance a été marquée par de nombreux débats. Mais le coup de gueule de la journée intervenait en milieu d'après-midi, à l'heure du vote de l'avenant d'étape n° 5 du PRU (Programme de rénovation urbaine) de Berthe.

Après une intervention de l'opposant Fathi Bousbih qui relevait « du retard » et s'interrogeait sur « la lisibilité du projet », Marc Vuillemot voyait rouge.

Le maire notait « quelques difficultés, quelques retards, en effet. Sur un projet de cette importance, c'est tout à fait habituel. Mais de la commune à l'État en passant par la Région, TPM, la préfecture ou le ministère du Logement, tout le monde trouve ce PRU très bon, un des tout meilleurs de France. Vous êtes le seul à trouver à y redire M. Bousbih. Ce que vous dites ne veut rien dire ! », lui lançait-il.

« Vos amis de l'UMP nous ont volés ! »

Le maire assénait alors : « Vos amis de l'UMP, à la tête des communes voisines, ont fait peser le plus gros danger sur ce PRU en ne réalisant pas les logements sociaux prévus. Ils refusent de jouer la solidarité, ils ne respectent pas la loi et sont couverts par un préfet complice ! Et après ce PRU, on passera au PNRQAD (1) pour le centre ancien, où là aussi vos amis de l'UMP nous ont volés !

« Nous sommes loin d'être parfaits, mais en matière de rénovation urbaine, à La Seyne, on est au top. Alors consacrez vos critiques à vos amis de l'UMP, qu'ils prennent leur part de solidarité en matière de logement social comme en matière de rénovation urbaine ! »

Applaudi par sa majorité, le maire ne laissait personne répondre à sa tirade, et faisait procéder au vote : unanimité.

1. Candidate au Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés l'an passé, La Seyne avait présenté selon le jury le meilleur dossier de la région. Mais n'a pas obtenu les fonds espérés, contrairement d'Aix-en-Provence et Nice, deux municipalités UMP.
source: Philippe Zamari - var matin

bonjour,

quelles sont les dates des prochains conseils municipaux ?

merci

linotte83500 a écrit : bonjour,

quelles sont les dates des prochains conseils municipaux ?

merci

Conseil de quartiers NORD
Mercredi 20/10 GIP (Tour C Berthe) 17H30

CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 10/11 Salle du Conseil Municipal 9H

CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 15/12 Salle du Conseil Municipal 9H