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Nicky
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Date du message : mercredi 3 novembre 2010 à 00h35


32ème Conseil Municipal - Mercrerdi 10 Novembre 2010

Mercrerdi 10 Novembre 2010 - 09h00
Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville - 1er Etage

... Ordre du Jour ... @ suivre ...

...cordialement...Nicky...

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Nicky
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Date du message : vendredi 5 novembre 2010 à 01h13


ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/11/2010

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 LUTTE CONTRE L'EXCLUSION - PARCOURS D'INSERTION - TRAVAUX SUR DES ESPACES PUBLICS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "TREMPLIN"
1/2 REVISION DE LA CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
1/3 TRAITEMENT DES ESPACES BOISÉS DU TERRITOIRE DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN PAR EPANDAGE AERIEN - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
1/4 ADOPTION DE LA CHARTE D'OBJECTIFS DU PROJET "COLLECTIVITÉ LAUREATE AGIR POUR L'ÉNERGIE"
1/5 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSION DES ELUS - MANDAT SPECIAL

2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
2/1 COMPLEXE AQUASUD - VERSEMENT DE L'INDEMNITÉ D'ASSURANCES CONCERNANT LES TRAVAUX DE REPRISE
2/2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMPLEXE AQUASUD - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE
2/3 RÉSILIATION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU NOUVEAU PORT DE PLAISANCE DE LA SEYNE-SUR-MER

3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET PRINCIPAL
4/2 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "SITE DES ANCIENS CHANTIERS " - MODIFICATION N° 1 DE 2010
4/3 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE" - MODIFICATION N° 1 DE 2010
4/4 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENTS (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY" - MODIFICATION N°1 DE 2010
4/5 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2010
4/6 PROVISIONS COMPLEMENTAIRES POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2010
4/7 REPRISE SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2010
4/8 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR
4/9 NON-TRANSFERT DU RESULTAT DE CLOTURE 2008 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/10 ECONOMIES D'ENERGIE PAR LA MODERNISATION ET L'OPTIMISATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FINANCEMENT REGIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'ENERGIE (FREE)
4/11 MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION D'UN CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE EN VUE DE LA REALISATION D'UN PARKING SOUTERRAIN, D'UN ESPACE MUSEAL, DE LA REHABILITATION DU BATIMENT CPM - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/11/2010

5 CIMETIERES
5/1 FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DU CIMETIERE CENTRAL A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 2010

6 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION
6/1 DEMANDE DE SUBVENTION 2010 CUCS (CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE) - COORDINATION ATELIER SANTE VILLE

7 CULTURE ET PATRIMOINE
7/1 ESPACE TISOT : REGULARISATION DES DÉPENSES PAYÉES PAR LA RÉGIE D'AVANCES
7/2 PROJET MAGIC'CLUJ ATELIER «MAGIE NOUVELLE» DE L'ESPACE CULTUREL MUNICIPAL TISOT : ÉCHANGES AVEC LA ROUMANIE
7/3 REHABILITATION, ET MISE EN VALEUR DU REMORQUEUR "LE LABORIEUX" CESSION DU REMORQUEUR À L'ASSOCIATION PATRIMOINE MARITIME VIVANT POUR LA COORDINATION DU PROJET DE SAUVEGARDE
7/4 CONVENTION VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER - THEATRE EUROPE - PRÉFIGURATION DU PÔLE NATIONAL CIRQUE

8 EDUCATION/ENFANCE
8/1 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES (MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - ANNEE SCOLAIRE 2009-2010

9 JEUNESSE
9/1 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE ET
MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES ACTIVITEES PROPOSEES

10 PERSONNEL
10/1 SUPPRESSION D'EMPLOIS NON-POURVUS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
10/2 CREATION D'EMPLOIS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

11 MARCHES
11/1 PRESTATIONS DE CONCEPTION ET IMPRESSION DE DOCUMENTS - MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE HEMISUD
11/2 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES, ENGRAIS, AMENDEMENTS ET PRODUITS HORTICOLES

12 INTERCOMMUNALITE
12/1 ADHESION DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE

...cordialement...Nicky...

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Nicky
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Date du message : mercredi 10 novembre 2010 à 12h20


Discours prononcé par M. le Maire

Agrandir - cliquez ici
Vous trouverez ci-dessous le discours introductif prononcé par le maire, Marc Vuillemot, en ouverture du conseil municipal du 10 novembre annonçant le dispositif d'information sur la fiscalité et de mobilisation contre le désengagement de l'Etat.

Il s'agit d'engager, au début du mois de décembre, une action de rencontre de la population lors de 4 réunions publiques (dates à confirmer) suivies d'un conseil municipal extraordinaire lors duquel sera votée une motion adressée au Préfet du Var.

Chers collègues,

A l'occasion d'une séance somme toute bien ordinaire du Conseil municipal, certains de nos concitoyens, à l'appel du Parti Communiste Français de La Seyne, viennent aujourd'hui exprimer le mécontentement et les inquiétudes qu'éprouvent, c'est vrai, je le sais parfaitement, beaucoup de nos concitoyens.

Je l'ai dit à maintes reprises, je comprends cette colère. Je comprends ce qui les amène à manifester. Je comprends d'autant mieux cette colère qu'elle est justement tournée vers les vrais responsables de la situation, au premier rang desquels l'Etat.
La situation qu'il a créée - et qu'il entretient - est comme une peine de mort décrétée pour nos collectivités locales et tous les services publics de proximité ou nationaux.
Et programmer notre mort, c'est faire peser le poids de la situation de crise sur nos collectivités, et donc sur les citoyens, alors que la grande finance s'en sort, toujours, renflouée par les fonds publics.

Il y en a assez !
Je le sais, nous le savions : notre décision de baisser les taux d'abattement a eu des conséquences dures pour nombre d'entre les Seynois, d'entre nous, car nous sommes touchés, évidemment, comme tout le monde, nous-mêmes, dans cette enceinte.
J'en parle avec mes concitoyens tous les jours, car vous le savez, je ne fuis pas la confrontation ; je n'ai jamais craint de rencontrer les Seynois ni de leur parler les yeux dans les yeux.
Et d'ailleurs, j'ai décidé l'organisation de réunions publiques, que je présiderai, les 8, 11 et 13 décembre, avec, le 30 novembre, une rencontre avec les responsables associatifs et les conseillers de quartiers, et, le 8 décembre, une rencontre avec les chefs d'entreprises.
Nous pensons qu'il faut continuer et amplifier le débat déjà entamé avec la population seynoise et de mobiliser notre ville contre la charge insupportable que l'Etat fait peser sur les collectivités et, à travers elles, sur les citoyens.
Après les réunions publiques, nous allons convoquer un Conseil municipal, extraordinaire.
La date en sera très bientôt communiquée.
Ce Conseil sera tout d'abord l'occasion d'un débat sur le fond.
Un débat ample ; un débat argumenté et informé, un débat digne.
Un débat à la hauteur de ce que nos concitoyens attendent de nous.
Mais débattre n'est pas le but, c'est le chemin. Le chemin obligé, certes. C'est un moyen et non une fin.

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Nicky
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Date du message : mercredi 10 novembre 2010 à 12h20


Il faut que ce débat constitue le départ d'une mobilisation. Locale, c'est sûr, cela dépend de nous, mais le départ aussi, je l'espère, d'une mobilisation départementale, s'inscrivant dans une démarche régionale et nationale, car ce que nous vivons aujourd'hui à La Seyne, d'autres habitants des villes pauvres, dans tous le pays, le vivent également, et certains de façon bien pire. Et, hormis les rares villes très riches, toutes les collectivités commencent à rencontrer les mêmes pires difficultés.

Et, vous le verrez hélas, dans quelques jours, ce seront tous les maires de France, réunis en Congrès à Paris, de toutes sensibilités, qui tireront ensemble la sonnette d'alarme.
Elus et citoyens doivent se retrouver. Le Conseil extraordinaire sera une façon solennelle de marquer cette volonté.
Notre volonté de montrer que nous sommes des gestionnaires responsables des deniers publics, des élus conscients de leur devoir, des élus qui ne cherchent pas à faire dans la facilité et dans la démagogie.

Mais que nous sommes aussi des élus estimant que leur devoir est d'alerter et de mobiliser la population, sans tarder. Car nous avons atteint la limite des efforts que nous demandons à nos concitoyens d'assumer.
Nous en avons assez du démantèlement des collectivités et, au final, du démantèlement de la République. Du démantèlement de tout ce que le Conseil National de la Résistance a tissé. Tout cela demande peut-être à être modernisé, mais certainement pas à être saccagé !
Mais je ne veux pas rentrer davantage dans le débat aujourd'hui.

Les réunions publiques et le Conseil municipal extraordinaire diront, en leur temps, ce qu'il en est de la vérité des finances de cette ville et des conditions de son développement. Je dirai tout. Croyez-moi. Comme je l'ai toujours fait.
Et à l'issue du débat, nous proposerons au Conseil de s'engager au travers d'une motion. Cette motion que je vous proposerai pourra, si vous la votez, constituer la base d'un appel à la mobilisation de nos concitoyens et je vous inviterai à l'apporter, en manifestation calme mais solennelle, aux représentants locaux de l'Etat, en Préfecture.
Voilà ce que je voulais vous communiquer avant d'entamer cette séance.

Merci. Je propose que nous commencions nos travaux.

...cordialement...Nicky...

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Nicky
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Date du message : jeudi 11 novembre 2010 à 10h35


Le conseil municipal de La Seyne, à son tour, perturbé par un collectif de contribuables


Une délégation des contribuables mécontents, au premier rang desquels Robert Tesseire (PCF), mégaphone en main, a interrompu pendant plus d'un quart d'heure les débats du conseil municipal, provoquant une gêne profonde du côté des élus.
Après l'intervention de la Confédération nationale du logement (CNL) lundi matin au conseil d'administration de Terres-du-Sud Habitat (notre édition d'hier), c'était, hier matin, au tour du conseil municipal d'être perturbé. Les interlocuteurs changent, mais la raison de la colère est la même :

« L'asphyxie de très nombreux Seynois du fait de la hausse de la taxe d'habitation et l'augmentation programmée des loyers. » C'est Jacky Guillaume, contribuable seynois, qui est à l'initiative de l'interruption de séance, hier matin : « En me faisant promener entre le centre des finances publiques et la mairie pour demander une solution pour ma taxe d'habitation, j'ai discuté avec d'autres personnes dans mon cas et nous avons décidé de monter un collectif. Nous sommes déjà près de 250. »

« Un phénomène nouveau s'installe »

Alors, hier matin à la mairie, une délégation de contribuables en colère, soutenue par le responsable départemental du Parti communiste français (PCF), Alain Bolla, le responsable de la section locale du PCF, Robert Tesseire, et d'un membre du Nouveau Parti anticapitaliste (NPA), Jean-Michel Spettoli, est allée demander au maire, Marc Vuillemot, de « tenir ses engagements et revoir sa copie ». « Le maire s'était engagé à aller, avec la population, à la préfecture pour demander des comptes à l'Etat », se souvient M. Guillaume. « Hier au conseil, il l'a redit, mais n'a fixé aucune date. Quant aux impôts fonciers, je veux bien en payer, mais pas autant ! Comme beaucoup de Seynois, je ne peux tout simplement pas. »

Alain Bolla reprend : « La municipalité doit très vite revoir sa copie ; avant le 15 décembre (date limite du paiement de la taxe d'habitation, NDLR). Nous demandons l'exonération totale pour tous ces gens qui sont dans une profonde détresse. Et si ce n'est pas le maire qui prend l'initiative, nous nous chargerons, nous, de fédérer la population. » Une distribution de tracts est prévue dimanche matin, sur le marché.

M. Spettoli (NPA) parle, lui, d'une « situation indigne d'une municipalité de gauche ». Pour lui, « une révolte est en train de naître et un phénomène nouveau s'installe : les citoyens s'organisent et viennent interrompre des réunions institutionnelles pour qu'on les écoute ».

Jacky Guillaume donne son numéro de téléphone
« pour que les Seynois, tous ensemble, fassent bouger les choses : 06.12.76.45.63. ».
source: Jérôme Poillot - var matin

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...cordialement...Nicky...

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marc83500
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Date du message : jeudi 11 novembre 2010 à 20h28


bonsoir mes amis

de qui se moque t-on???? voyez vous mêmes ..

visualiez ce lien ???

http://www.varmatin.com/article/politique/la-seyne-sur-mer-taxe-dhabitation-les-taux-de-labattement-revises

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Nicky
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Date du message : vendredi 19 novembre 2010 à 13h43


Au conseil municipal, il est interdit d'interdire


Lors du conseil municipal, les critiques de l'opposition ont fusé au moment de voter la résiliation de la délégation de service public pour l'aménagement du port.

Après avoir houspillé le maire pour son litige avec le directeur de la police municipale, les opposants ont dénoncé la mauvaise gestion du dossier « DSP port » et le « manque de volonté » d'aboutir de la majorité. Des propos qui ont piqué au vif Claude Astore, adjoint chargé de l'urbanisme, qui a sèchement répliqué « je vous interdis d'affirmer cela ! », puis ironisé sur le manque « d'à-propos des interventions », et renvoyé les adversaires à leurs « responsabilités » antérieures.

Le ton et la virulence de la réponse ont fait bondir Arthur Paecht : « M. Astore vous n'êtes qu'un élu parmi d'autres, vous n'avez rien à interdire dans une enceinte où les débats sont libres, revoyez votre manière de vous exprimer (...) ». Que fait la police municipale ?

Faut-il « désarmer » la police municipale ?

Lors de l'examen de la convention de coordination entre la police municipale et la police nationale, mercredi dernier en conseil municipal, Arthur Paecht a jugé étrange que ce texte ne dise pas un mot « sur l'armement de la police municipale, les armes utilisées, les conditions d'usage ou la formation ». D'où cette question au maire : « N'êtes-vous pas en train de préparer le désarmement de ce service ? » Et d'enchaîner par une pirouette : « Quand ils participent à des opérations nationales de type anti-hold-up, comme il est stipulé dans la convention, les policiers municipaux doivent-ils intervenir à main nue ou tenter une médiation d'urgence ? »

La plaisanterie a inspiré Jean Michel : « M. le maire, qui décide de l'équipement des agents ? Parce ce qu'avec tout ce qu'ils ont autour du ventre, on se demande comment ils arrivent à courir ! » « C'est qu'ils sont bien entraînés ! », a répliqué le maire dans un sourire. Et Marc Vuillemot de répondre sur le fond : « C'est moi qui décide de l'armement. Doivent être armés ceux qui sont susceptibles d'être mis en difficulté dans le cadre de leurs fonctions, y compris ceux qui interviennent de nuit. La remise en cause de leur armement n'est pas à l'ordre du jour. » Cessez-le-feu !
source: var matin

...cordialement...Nicky...