36ème Conseil Municipal - Mercredi 16 Mars 2011
Prochain conseil municipal - Mercredi 16 mars à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville - 1er étage
Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 16 mars à 8 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/2011
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE PAR LE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE TOULON - LA SEYNE-SUR-MER (CHITS) DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX (DASRI) GENERES PAR L'ACTIVITE SANITAIRE ET SOCIALE DE LA COMMUNE
2 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
2/1 SAISON ESTIVALE 2011 - SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR
3 MARCHES
3/1 DELIBERATION MODIFICATIVE - MARCHE 9026 : SERVICE DE TELEPHONIE FIXE ET MOBILE - LOT N°2 : TELEPHONIE MOBILE
3/2 MARCHE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN
3/3 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA CONCEPTION, LA RÉALISATION ET L'EXPLOITATION DU NOUVEAU PORT DE PLAISANCE - DELIBERATION DE PRINCIPE
4 URBANISME ET ACTION FONCIERE
4/1 ACQUISITION PAR LA VILLE A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BT N° 1096, 1106, 1107 ET 1108 APPARTENANT A LA SCI RIMBAUD -ELARGISSEMENT PARTIEL DES VOIES COMMUNALES A CARACTERE DE RUE DENOMMEES BAUDELAIRE ET SAINT-EXUPERY
5 AFFAIRES FINANCIERES
5/1 DELIBERATION FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE DE RESPONSABILITÉ DES REGISSEURS
5/2 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
5/3 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011- BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
5/4 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE TRANSPORTS PUBLICS
5/5 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011 - BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
5/6 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011 - BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"