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Nicky
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Date du message : jeudi 10 mars 2011 à 18h05


36ème Conseil Municipal - Mercredi 16 Mars 2011

Prochain conseil municipal - Mercredi 16 mars à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville - 1er étage

Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 16 mars à 8 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/2011

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE PAR LE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE TOULON - LA SEYNE-SUR-MER (CHITS) DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX (DASRI) GENERES PAR L'ACTIVITE SANITAIRE ET SOCIALE DE LA COMMUNE

2 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
2/1 SAISON ESTIVALE 2011 - SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR

3 MARCHES
3/1 DELIBERATION MODIFICATIVE - MARCHE 9026 : SERVICE DE TELEPHONIE FIXE ET MOBILE - LOT N°2 : TELEPHONIE MOBILE
3/2 MARCHE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN
3/3 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA CONCEPTION, LA RÉALISATION ET L'EXPLOITATION DU NOUVEAU PORT DE PLAISANCE - DELIBERATION DE PRINCIPE

4 URBANISME ET ACTION FONCIERE
4/1 ACQUISITION PAR LA VILLE A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BT N° 1096, 1106, 1107 ET 1108 APPARTENANT A LA SCI RIMBAUD -ELARGISSEMENT PARTIEL DES VOIES COMMUNALES A CARACTERE DE RUE DENOMMEES BAUDELAIRE ET SAINT-EXUPERY

5 AFFAIRES FINANCIERES
5/1 DELIBERATION FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE DE RESPONSABILITÉ DES REGISSEURS
5/2 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
5/3 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011- BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
5/4 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE TRANSPORTS PUBLICS
5/5 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011 - BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
5/6 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2011 - BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"

...cordialement...Nicky...

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Nicky
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Date du message : vendredi 18 mars 2011 à 06h46


Budget : la municipalité de La Seyne serre la vis


« Un sou est un sou », a indiqué le maire Marc Vuillemot, avant d'écouter avec attention les observations des conseillers municipaux d'opposition. photo: Dominique Leriche
Après un automne de contestation et un hiver d'explication, ce printemps sera-t-il celui de l'apaisement en matière de fiscalité locale ?

Mercredi matin, une grande partie de la séance du conseil municipal était consacrée au débat d'orientation budgétaire, un exercice incontournable au cours duquel le maire dessine les contours du futur budget.

Premier constat : ceux qui prédisaient une mise sous tutelle de la commune en sont pour leurs frais.

La suppression des abattements semble avoir porté ses fruits et les 68 millions de recettes fiscales escomptées devraient bien permettre à la commune de présenter un budget équilibré, d'ici la fin du mois d'avril (1). Second enseignement, en forme de confirmation : la Ville ne touchera pas au levier fiscal sur le prochain exercice, ni à la hausse... ni à la baisse. « Cela signifie que trop de Seynois vont continuer à souffrir », déplorait Marc Vuillemot, avec une gravité non feinte. L'édile a appelé de ses voeux « l'invention d'un abattement pour les foyers les plus modestes », en attendant des jours meilleurs pour une baisse effective des taux.

Pour autant, cette stabilité ne signifie pas que les contribuables seront totalement épargnés.

En effet, l'Etat a décidé de revaloriser les bases fiscales (2) de 2 %, ce qui conduit de facto - à La Seyne comme ailleurs - à une légère inflation de la somme effectivement payée par le contribuable.

« J'aurais souhaité que la commune prenne à sa charge cette augmentation », indiquera, durant le débat, la conseillère communiste Christine Sampéré, particulièrement vindicative durant la séance (voir ci-dessous).

Réduire encore le train de vie

Pour le reste, le maire a confirmé sa politique de rigueur dans le budget communal. « J'ai mis la pression sur mes directeurs de service et je leur ai demandé de l'imagination pour faire des économies », a-t-il ainsi indiqué.

Sur la partie « fonctionnement », cette volonté se traduit par un recours limité aux prestataires extérieurs, une gestion de la dette au jour le jour et un dopage des sources d'autofinancement de la commune. Malgré tout, les dépenses de fonctionnement devraient augmenter d'environ 6 %.

Concernant les subventions et aides de l'Etat et des autres collectivités, le maire table sur 23,4 millions d'euros tout en espérant dépasser cet objectif en cours d'exercice. « Ce n'est pas aléatoire, c'est incantatoire », a martelé Arthur Paecht, réclamant plus de détails sur les économies de fonctionnement annoncées par la commune. « Va-t-on réduire les subventions, augmenter le prix des repas à la cantine ? », s'est-il encore interrogé.

10 M?d'emprunts supplémentaires

Du côté de l'investissement, pas d'annonces spectaculaires à signaler. La Ville poursuivra les travaux en cours ou prévus (rénovation urbaine de Berthe, cantine scolaire centrale, opération « centre ville »...). Le tout pour une enveloppe estimée à un peu plus de 30 millions d'euros. « L'état de nos finances aurait plutôt imposé que l'on s'en tienne à 20. Mais on ne peut arrêter les chantiers en cours, d'autant que la réalisation de certains, comme le plan de rénovation urbaine, conditionne l'attribution de subventions à la commune ».

Conséquence, la commune

va devoir recourir à l'emprunt, à hauteur de 10 millions d'euros, ce qui va faire passer l'encours de la dette de la Ville à plus de 150 Me.

1. Cette année les communes disposent d'un mois supplémentaire pour voter leur budget, en raison de la réforme des collectivités.
2. Revalorisées chaque année par l'Etat, ces bases correspondent à une valeur locative de référence des logements et servent au calcul des taxes locales.
source: Christophe Gaignebet - var matin

...cordialement...Nicky...

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armagueddon
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Date du message : vendredi 18 mars 2011 à 10h55


sI j'ai bien compris, et arrêtez moi si je me trompe, virgule la ville est à genoux (ou à genous ou à genou) dit-on ouvret les guillemets : à cause de l'ancienne municipalité ?
que tu mettes un "x", un "S" des guillemets ou rien c'est pareil !
On est d'accords.... Donc si ya plus de sous c'est passe que on a trop fait de travaux ?
C'est ce qui parait !
Donc si on a fait trop de travaux avec des sous qu'on n'avait pas, on les a payés en empruntant de l'argent à crédit ?
VOUaeeeeiïïï !
MOI JE M'EN VAIS QUE QUAND çà cause politique je m'en vais !
Laisse, continue moi j'écoute !
Donc c'est comme si : on n'a pas de sous, mais on veut quand même changer la voiture passe que Madame elle trouve que l'autre elle est vieille !
Vas-y, vas-y !
Tu demandes un crédit AU BONHOMME VERT là le prêtéleme;
ouais ouais
Comme t'as pas de sous le bonhomme y te dit non !
vas-y vas-y !
Alors je comprends pas comment on peut encore prêter des sous à la ville alors qu'on sait qu'on payera pas !
wooooo fan t'as raison !
ET que si mÔÔÔsieur Prêtélemme il avait fait son boulot et ben il aurait pas prêté de sous et y aurait pas de dette et on serait pas en train de s'emboucaner à dire que c'est à cause des ÔÔÔtres ! voilà ce que j'avais za vous dire.....
Et les stupvenssionsses !
LES SUBTENSIONS imbécile !
ouais y a même qui disent les subventions ! ET ALORS où tu veux en venir ?
Et bé les subsventions elles sont données pour faire les travaux que t'as dit là ?
ouais et alors ?
Et bé çà veut dire que c'est encore plus pire ! passe que on n'avait pas les sous, mais on nous les a donnés quand même et en plusse on a donné encore des sous pour nous prouver qu'on savait pas faire des économies
MAIS NON LES SUBVENTIONS C'EST POUR FINIR LES TRAVAUX qu'ils ont augmenté à cause des impondérables qu'on connaissait pas !
ET BEN y fallait pas commencer les travaux, que y aurait pas eu de ponts d'érables !
MAIS C'EST POUR DONNER DU BOULOT à CEUSSES QUEN N'ont pas fada !
Ah ouais et tu peux me dire combien de gars de La Seyne y travaillent en ce moment sur ces gros chantiers ? té sur le tunnel de Toulon hein ? COMBIEN ?
cà c'est pas faux
Comme pour le Tramway !
Comme les parkings de La Seyne
Le port de plaisance !
Le complexe cinématographique !
Le pôle d'exception !
Le casino !
La cathédrale ?
Non, là t'exagère !
MAIS çà POURRAIT !
En tous cas, moi ce que je comprends pas c'est que on a eu le crédit pour acheter d'accord ?
OUAIS !
On a eu la dette qui va avec d'accord ?
oUAIS !
On a eu les subventions pour finir les travaux d'accord ?
oUAIS !
Et je vois pas le tramway, ni le port de plaisance, ni le pôle d'excellence, ni le complexe cinématophique, ni les parkings ET JE VOIS PAS LE BOUT DU TUNNEL M'ASSE COMPRIS là ?
pAS FAUX !
Patron une autre et..... PAS DE CREDIT !

Armagueddon