37ème Conseil Municipal - Mardi 29 Mars 2011
Prochain Conseil Municipal - Mardi 29 Mars à 08h00
Salle du Conseil – Hôtel de Ville - 1er Etage
Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 29 mars à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 RESTAURATION MUNICIPALE SCOLAIRE - EXONERATION EXCEPTIONNELLE DE CREANCES
1/3 PROJET EDUCATIF LOCAL - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013
1/4 REGLEMENT INTERIEUR POUR L'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 REINSTALLATION ET MISE EN CONFORMITE DU CHAPITEAU DE LA MER "CIRCOSCENE" - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/2 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/3 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/4 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
2/5 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
2/6 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
2/7 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
2/8 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "SITE DES CHANTIERS NAVALS"
2/9 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "CIMETIERE CAMP LAURENT"
2/10 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE"
2/11 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET REHABILITATION DES ECOLES"
2/12 VOTE DE L'AUTORISATIONN DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY"
2/13 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE"
2/14 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE SPORTIF SCAGLIA-BAQUET N° 2"
2/15 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'EHPAD DE MAUVEOU" (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES)
2/16 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA "GRANDE PLAISANCE" SUR LE BUDGET ANNEXE "GRANDE PLAISANCE"
2/17 FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES BIENS POUR LES BUDGETS M4
2/18 TRANSFERT D'ACTIF AU BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
2/19 OUVERTURE D'UN ACTIF POUR LE BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
2/20 PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DE DEPENSES DU BUDGET "PARKINGS" PAR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/21 BUDGET ANNEXE "PARKINGS" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
2/22 TRANSFERT D'ACTIF AU BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
2/23 OUVERTURE D'UN ACTIF POUR LE BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
2/24 PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DE DEPENSES DU BUDGET "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" PAR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/25 BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
... @ suivre ...
