38ème Conseil Municipal - Mercredi 13 Avril 2011
Mercredi 13 Avril 2011 à 8H00 - Hôtel de Ville
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 13 avril à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
1 AFFAIRES FINANCIERES
1/1 VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES 2011
1/2 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
1/3 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRINCIPAL
1/4 ACQUISITION D'UNE BASE DE DONNEES PATRIMONIALES : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FINANCEMENT REGIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'ENERGIE (FREE) - ACCORD CADRE ETAT - REGION - ADEME 2007-2013
1/5 FETE DE LA VILLE DU 24 AU 26 JUIN 2011 : DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAR ET DU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
2 PERSONNEL
2/1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL AUPRES DU BUREAU D'INFORMATION JEUNESSE (BIJ)
2/2 CREATION DE DEUX EMPLOIS DE MEDECIN TERRITORIAL DE 2EME CLASSE ET DE 1ERE CLASSE A TEMPS COMPLET
2/3 CREATION D'EMPLOI
3 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
3/1 SAISON ESTIVALE 2011 - SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR - DELIBERATION MODIFICATIVE
4 URBANISME ET ACTION FONCIERE
4/1 AUTORISATION DONNÉE A TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE DE DÉPOSER LES DEMANDES D'URBANISME NÉCESSAIRES A LA CONSTRUCTION DE POSTES DE RELEVAGE
5 VIE ASSOCIATIVE
5/1 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS
6 ADMINISTRATION GENERALE
6/1 MAINTIEN D'UN ADJOINT DANS SES FONCTIONS