43ème Conseil Municipal - Mardi 06 Décembre 2011

43ème Conseil Municipal - Mardi 06 Décembre 2011

Prochain conseil municipal - Mardi 6 décembre à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville - 1er étage
Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 6 décembre à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

Ordre du Jour:

1 MOTION
1/1 MOTION DEMANDANT AU GOUVERNEMENT DE RENONCER A L'AMPUTATION DE 10% DE LA COTISATION POUR LA FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX

2 AFFAIRES GENERALES
2/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS AUX ELUS - MANDAT SPECIAL
2/2 REGLEMENT D'UTILISATION DE LA BOURSE DU TRAVAIL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL03377 DU 23 DECEMBRE 2003
2/3 DÉSAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION INSTITUTEUR - GROUPE SCOLAIRE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY
2/4 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES (MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - ANNEE SCOLAIRE 2010-2011
2/5 CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ANNÉE 2012 - PARTICIPATION FINANCIÈRE A L'ODEL VAR
2/6 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE - ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012
2/7 PARTICIPATION FINANCIERE DU CONSEIL GENERAL DU VAR AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU ROND-POINT KENNEDY (RD 18) CONVENTION A INTERVENIR - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°DEL/11/225
2/8 CONTRAT DE REVENTE D'EAU TEMPÉRÉE AUX UTILISATEURS DU RÉSEAU D'ECHANGE AVEC L'EAU DE MER - IMMEUBLE LYLO MARINE

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 DECISION MODIFICATIVE N° 4 DU BUDGET PRINCIPAL
3/2 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
3/3 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
3/4 TRANSFERT D'ACTIF AU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - COMPLEMENT CORRIGE
3/5 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
(AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE" - MODIFICATION N°2 DE 2011
3/6 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2011
3/7 REPRISE SUR PROVISIONS POUR RISQUES FINANCIERS
3/8 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2011 - COMPLEMENT
3/9 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2011 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/11/234 - AMENAGEMENT COURS D'ECOLES
3/10 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2011 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/11/234 - AMENAGEMENT ET SECURISATION CARREFOUR CORSE RESISTANTE / CHARLES TOURNIER -
3/11 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR - MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2011 DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2009/2011 ET DE LA DELIBERATION N° DEL/11/197 - OPERATION DE RESTRUCTURATION DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE
3/12 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR - MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2011 DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2009/2011 ET DE LA DELIBERATION N° DEL/11/197 - OPERATION D'AMENAGEMENT ET SECURISATION DU CARREFOUR CORSE RESISTANTE/CHARLES TOURNIER
3/13 CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU CENTRE VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER - TRANSFORMATION DE L'AVANCE VERSEE EN 2010 EN PARTICIPATION 2011

4 SPORTS
4/1 ESPACE ESCALADE MUNICIPAL "ROC EN SEYNE" - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DES TARIFS

5 JEUNESSE
5/1 MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE L'ESPACE HEBERGEMENT SUR L'ESPACE ACCUEIL JEUNES DES SABLETTES
5/2 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET DES ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF

6 PERSONNEL
6/1 CRÉATION D'EMPLOIS
6/2 SUPPRESSION D'EMPLOIS
6/3 CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE AU TRAVAIL (ESAT) "LA SAUVEGARDE DU VAR" POUR L'ACCUEIL DE TRAVAILLEURS HANDICAPÉS AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX

... @ suivre ...

... suite ...

7 MARCHES
7/1 MARCHE D'ACQUISITION DE MOBILIER POUR LA MEDIATHEQUE
7/2 MARCHE POUR LA LOCATION ET LA MAINTENANCE DE VEHICULES FRIGORIFIQUES
7/3 MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES
7/4 MARCHE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE REPARATION POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES DU PARC AUTOS DE LA COMMUNE
7/5 MARCHE DE MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS D'ASCENSEURS A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE PACA ASCENSEURS
7/6 MARCHE DE CONTRÔLE REGLEMENTAIRE DE CONFORMITE ELECTRIQUE ET MECANIQUE DES OUVRAGES DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (SLT) ET D'ECLAIRAGE PUBLIC (EP)
7/7 MARCHE DE FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE DE POLICE ET POSE A TITRE ACCESSOIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE
7/8 COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DELIBERATION MODIFICATIVE
7/9 ARRET DE PROCEDURE : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UNE MAISON DE LA SANTE
7/10 ARRET DE PROCÉDURE : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET EXTENSION DE LA SALLE HENRI TISOT

8 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
8/1 CONVENTION DE GESTION URBAINE DE PROXIMITE - 2011/2013 (PROJET REPORTE)

9 GESTION DU DOMAINE
9/1 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2012
9/2 REMISE GRACIEUSE DE REDEVANCE D'OCCUPATION DU MARCHÉ NOCTURNE 2011

10 INFRASTRUCTURES
10/1 INVENTAIRE DES VOIES COMMUNALES ET DES CHEMINS RURAUX - ÉTABLISSEMENT DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE - ANNÉE 2011

... @ suivre ...

...suite ...

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1 AUTORISATION DE DÉPÔT DES DEMANDES D'URBANISME POUR LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL NELSON MANDELA ET LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL LE PETIT MONDE
11/2 DOMAINE DE FABREGAS - CONVENTION DE PARTENARIAT A INTERVENIR AVEC L'ASSOCIATION TREMPLIN
11/3 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - AVENUE ROBERT BRUN PROLONGEE
11/4 AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION A L'EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - CHEMIN DE MAUVEOU
11/5 DELIBERATION SUR LE PRINCIPE DU RECOURS A LA PROCEDURE D'EXPROPRIATION EN VUE DE LA REALISATION D'UNE VOIE DE LIAISON, D'UN PARKING PAYSAGER ET DE LOGEMENTS SUR LE FONCIER CADASTRE SECTION AP N°433, 434 ET 437 APPARTENANT AUX SOCIETES EDF GDF
11/6 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR LA SCCV CHATEAUBANNE AU PROFIT DE LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AK NUMEROS 2797 ET 2799 - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°119 DITE "CHEMIN DU VIEUX REYNIER"
11/7 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER AU PROFIT DE LA VILLE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AK NUMERO 2785 - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°119 DITE "CHEMIN DU VIEUX REYNIER"
11/8 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR L'ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES «LES RESIDENCES DE CACHOU» A LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES BR 1336 ET 1337 - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°230 DITE "CHEMIN DE LA FORET"
11/9 ALIENATION DE LA PROPRIETE COMMUNALE SISE SUR LA COMMUNE D'ORNON CADASTREE SECTION D N° 964, 965, 966, 967, 968, 969, 970 ET 971 AU PROFIT DU GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC) DU TAILLEFER
11/10 TRANSFERT D'OFFICE DE LA VOIE PRIVEE DITE "AVENUE DE LA GRANDE MAISON" DANS LA VOIRIE COMMUNALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET
11/11 DELIBERATION SUR LE PRINCIPE DU CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU TITRE DE LA VOIRIE DES VOIES ET ESPACES PUBLICS COMPRIS DANS LE PERIMETRE DE LA CONVENTION ANRU QUARTIER DE BERTHE

12 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
12/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AQUASUD - VERSEMENT DES INDEMNITES D'ASSURANCES AU DELEGATAIRE
12/2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIETE VERT MARINE CONCERNANT LE COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2010
12/3 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ VITALYS PLEIN AIR POUR L'EXPLOITATION DU CAMPING DE JANAS - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2010
12/4 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES LOTS DES PLAGES CONCEDEES DES SABLETTES ET DE MAR VIVO - COMPTES RENDUS ANNUELS A LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2010
12/5 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT ANNUEL 2010 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

13 INTERCOMMUNALITE
13/1 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2010 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
13/2 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITE 2010 DU SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU VAR (SYMIELECVAR)
13/3 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITE 2010 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS
13/4 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITE 2010 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CONSTRUCTION D'UN LYCEE PROFESSIONNEL (SICLEP)
13/5 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DU SYNDICAT MIXTE SCOT PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR L'ANNÉE 2010

Bonjour,
je trouve que l'annonce de toutes ces délibérations à passer au conseil municipal est un peu difficile à lire... Bon, je sais qu'administrativement c'est comme cela que ça se présente, mais quand même, je me met à la place de ceux qui ne sont pas des administratifs et qui aimeraient bien savoir comment "ça marche"...
Cela pourrait être un peu simplifié pour la lecture et la compréhension de tous.
Ceci dit, il y a une délibération à voter qui m'interpelle (mais je n'ai pas tout lu, et il y en a peut être d'autres), c'est la modification sur l'utilisation de la Bourse du Travail? Elle redevient gratuite pour les associations? Chouette alors !

Je trouve que la salle du conseil municipal est magnifique, mais où se trouve t-elle ?

Au même endroit qu'avant ou dans une autre salle de la mairie ?

19381938 a écrit : Je trouve que la salle du conseil municipal est magnifique, mais où se trouve t-elle ?

Au même endroit qu'avant ou dans une autre salle de la mairie ?

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C'est donc l'ancienne salle des fêtes. Il ne reste plus que la Bourse du Travail comme grande salle. Ils ne s'emmerdent pas nos élus.
Cette affaire est passée bien silencieusement je trouve.

Gambi, ça c'est passé sous l'ancienne municipalité, nos élus actuel n'y sont pour rien. Si tu savais le coût de cette réalisation, tu tomberais de ton fauteuil. Allez, t'énerve pas, il nous reste la bourse du travail.

Cette salle ses fêtes, que de souvenirs. Je me souviens de ces soirées dansantes surtout où il y avait foule. Des orchestres réputés venaient s'y produire, c'était ma jeunesse. Tout foul'camp.

La dernière fois ou j'y suis allé c'était il y a une quinzaine d'année pour la soirée du Téléthon ou avec le rugby on avait organisé un truc.

Et bien alors 19381938, vous croyez que je raconte toujours de conneries???