44ème Conseil Municipal - Mardi 17 Janvier 2012

44ème Conseil Municipal - Mardi 17 Janvier 2012

44ème Conseil Municipal
Mardi 17 janvier 2012 à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville - 1er Etage
Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 17 janvier 2012 à 8 heures.Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 DROITS DE POSTES A QUAI POUR L'ACCUEIL DE LA GRANDE PLAISANCE - ANNEE 2012
1/3 RACCORDEMENT DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU QUARTIER BERTHE SUR LE RÉSEAU DE CHALEUR CRÉÉ PAR LE SITTOMAT À PARTIR DE L'USINE D'INCINÉRATION DES ORDURES MÉNAGÈRES

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT 2012 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
2/2 DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/3 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2011 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/4 IMPUTATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT - ANNEE 2012
2/5 TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - APPROBATION DU DECOMPTE GENERAL ET DEFINITIF ETABLI PAR LA "SOCIETE AREA" - OPERATION 222B
2/6 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - COMPTE RENDU
ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2010
2/7 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT/RENOUVELLEMENT DU CENTRE VILLE - ADOPTION DE L'ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES/DEPENSES (PRD) POUR L'EXERCICE 2012
2/8 AVENANT N° 6 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SAGEM - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE
2/9 RAPPORT SUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS

3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 AVANCES VERSÉES AUX ASSOCIATIONS SUR LES SUBVENTIONS 2012 DE DROIT COMMUN

4 JEUNESSE
4/1 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNÉE 2012

5 SOLIDARITE/INSERTION
5/1 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2012 DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE - CLIC CAP SICIE ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/01/2012

6 CULTURE ET PATRIMOINE
6/1 PARTICIPATION A L'OPERATION "LES PORTES DU TEMPS"
6/2 RENCONTRES CINÉMATOGRAPHIQUES "KEN LOACH" EN FÉVRIER 2012 : PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FOL DU VAR (CINE 83) - PAIEMENT DU PROGRAMMATEUR ARTISTIQUE MR LAJOUS
6/3 ACCORD CADRE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PÔLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE
6/4 FESTIVAL DE JAZZ 2011 - PAIEMENT DU PROGRAMMATEUR ARTISTIQUE
6/5 CONTRAT DE COREALISATION AVEC THEATRE EUROPE POUR LE FESTIVAL 2012 "JANVIER DANS LES ETOILES"

7 SPORTS
7/1 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'UN DÉPART D'ÉTAPE DU TOUR MÉDITERRANÉEN CYCLISTE 2012 A LA SEYNE-SUR-MER AVEC L'OLYMPIQUE CLUB DE COSTEBELLE

8 PERSONNEL
8/1 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS NON COMPLET - 17 HEURES 30
8/2 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31 DÉCEMBRE 2011
8/3 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL AUPRÈS DE L'ASSOCIATION SPORT DÉFI (PROJET REPORTE)
8/4 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR (CDG 83) RELATIVE AUX MISSIONS D'INSPECTION DANS LE DOMAINE DE L'HYGIENE ET DE LA SÉCURITÉ
8/5 RÉGIME IDEMNITAIRE APPLICABLE AU PERSONNEL DE CATÉGORIE B DE LA FILIÈRE TECHNIQUE - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° DEL01018 DU 8 JANVIER 2001 ET N° DEL/10/173 DU 15 JUIN 2010
8/6 MODIFICATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DE FONCTION BRUTES MENSUELLES DU CONSEIL MUNICIPAL - REVERSEMENT D'UNE INDEMNITE D'ADJOINT NON PERCUE

9 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
9/1 CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DU SIMULATEUR DE RETOURNEMENT DIT "VOITURE TONNEAU"
9/2 DELIBERATION DE PRINCIPE CONCERNANT LE PARTAGE DES INFORMATIONS ENTRE LES PARTENAIRES DANS LE CADRE DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CLSPD)

10 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE
COHESION SOCIALE
10/1 CONVENTION DE GESTION URBAINE DE PROXIMITE - 2011/2013

... @ suivre ...

... Suite ...

11 MARCHES
11/1 DELEGATION DE COMPETENCE DANS LA PASSATION DES MARCHES ET ACCORDS-CADRES - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°DEL/10/045 DU 17 MARS 2010 ET MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/08/040 DU 31 MARS 2008
11/2 ARRET DE PROCÉDURE DU MARCHE DE CONTROLE REGLEMENTAIRE DE CONFORMITE MECANIQUE DE STABILITE DES OUVRAGES DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (SLT) ET D'ECLAIRAGE PUBLIC (EP) - LOT N°2
11/3 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHÉ DE SERVICE CONCERNANT DES PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS ET PRIVÉS DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE

12 URBANISME ET ACTION FONCIERE
12/1 DELIMITATION D'UN PERIMETRE DE PROTECTION DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI DU CENTRE ANCIEN EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.111-6-2 DU CODE DE L'URBANISME
12/2 TRANSFERT D'OFFICE DE LA VOIE PRIVEE DITE «AVENUE DE LA GRANDE MAISON» DANS LA VOIRIE COMMUNALE - APPLICATION DE L'ARTICLE L.318-3 DU CODE DE L'URBANISME - DELIBERATION PORTANT TRANSFERT ET VALANT CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
12/3 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/11/214 DU 25 JUILLET 2011 - COMPROMIS DE VENTE A INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE JPS PORTANT SUR L'ALIENATION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AB NUMERO 545 (P) - RESERVE FONCIERE DE LA CUISINE CENTRALE - AUTORISATION DE SIGNATURE A MONSIEUR LE MAIRE
12/4 DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE DU CENTRE DE PHYSIQUE DES PARTICULES DE MARSEILLE (CPPM) POUR AGRANDIR SES INSTALLATIONS SUR LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE BW 70 - AUTORISATION
12/5 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OPAH-RU 2012-2017 SUR LE CENTRE VILLE ENTRE L'ETAT, L'ANAH, LE CONSEIL REGIONAL ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
12/6 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - ZONE PORTUAIRE DE BREGAILLON ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/01/2012

Personne ne veut faire crédit au maire de La Seyne

Lors du conseil municipal, mardi matin, Marc Vuillemot a dénoncé l'attitude des banques qui refusent de prêter de l'argent à la commune. (photo: Éric Estrade)
Lors du conseil municipal, mardi matin, Marc Vuillemot a dénoncé l'attitude des banques qui refusent de prêter de l'argent à la commune.

Et ce malgré "des efforts drastiques de gestion" pour contenir la dette municipale affirme le premier magistrat.

Depuis plusieurs mois, l'édile a entamé une tournée des banques, et alors que le budget 2012 doit être présenté avant la fin du mois de mars, le maire ne sait toujours pas comment il va financer ses investissements cette année.

Marc Vuillemot s'est montré particulièrement acerbe vis-à-vis de la Caisse des dépôts et consignations, banque de l'Etat, qu'il accuse de ne pas "jouer son rôle". "Si la banque de l'Etat se comporte de pire manière que les banques privées, où va-ton !", s'est-il exclamé.

Selon lui, la Caisse des dépôts et consignations, pourtant co-signataire de la convention ANRU (Agence nationale pour la rénovation urbaine) n'a quasiment accordé aucun prêt pour la rénovation du quartier Berthe.
source: var matin

La Seyne: les élus en jaune pour leur maternité

Les élus du conseil municipal de La Seyne en jaune (photo: D.L.)
Les conseillers municipaux majoritaires ont manifesté ce matin leur solidarité, avec le maire, qui a claqué ce lundi soir la porte de la table ronde avec l'agence régionale de santé au sujet de l'avenir de la maternité. (plus d'infos - cliquez ici)

Ce mardi matin, à l'occasion du conseil municipal, les élus ont enfilé un t-shirt jaune, clin d'oeil au périple à vélo effectué l'été dernier par Marc Vuillemot pour défendre l'établissement.
source: var matin

Elle a l'air bien contente, la dame...
moi, la fermeture de la maternité ne me fait pas sourire !

Moi non plus....Et le reste suivra en plus...
Bon, ceci dit, si les banques ne prêtent plus... Cela prouve que la situation est encore plus grave que l'on peut penser...
Au fait, j'ai vu une délibération au feuilleton pour "modification des indemnités des élus"... Serait ce enfin une baisse des indemnités?

C'est parce que son mari est médecin...

La Seyne: l'accueil des grands yachts divise la majorité

(photo: Christophe Gaignebet)
Le vote des tarifs pour l'accueil en hivernage des yachts de grande plaisance, dans le port de La Seyne, a de nouveau divisé la majorité lors du conseil municipal.

Les investissements réalisés par la ville sont en effet très critiqués par l'adjointe PCF Christine Sampéré. "Est-ce qu'une municipalité de gauche doit faire des cadeaux aux milliardaires ?", s'interroge-t-elle.

Appelant à "ne pas brader le port de La Seyne quand on a autant augmenté les impôts", l'élue PCF a finalement voté contre la délibération.
source: var matin