Conseil municipal extraordinaire - Vendredi 24 Février 2012
Vendredi 24 Février 2012 à 8H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
1er Etage de l'Hôtel de Ville
Vous êtes conviés au conseil municipal vendredi 24 février 2012 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/02/2012
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ANNEE 2012 - PARTICIPATION FINANCIERE A L'ODEL-VAR - DELIBERATION MODIFICATIVE
1/3 REMBOURSEMENT SEJOUR ACCUEIL DE LOISIRS VICTOR HUGO MATERNELLE (JUILLET ET AOUT 2011)
1/4 ELECTION PRÉSIDENTIELLE ET ELECTIONS LÉGISLATIVES DE LA 7EME CIRCONSCRIPTION - ANNEE 2012 - MISE A DISPOSITION DE LA BOURSE DU TRAVAIL
2 JEUNESSE
2/1 PROJET EDUCATIF LOCAL - AVENANT N° 1 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013
2/2 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - PRESTATIONS DE
SERVICE ENFANCE JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNEE 2012 - DELIBERATION MODIFICATIVE
3 SPORTS
3/1 STAGES DE PERFECTIONNEMENT DU FOOTBALL CLUB SEYNOIS - FOURNITURE DE REPAS - RESTAURANT SCOLAIRE
4 PERSONNEL
4/1 CREATION D'EMPLOIS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
4/2 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES COMMUNAUX AUPRÈS DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC NOUVELLE SEYNE (GIP)
4/3 LISTE DES EMPLOIS NÉCESSITANT UN LOGEMENT DE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE OU POUR UTILITE DE SERVICE
5 MARCHES
5/1 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LA REALISATION DE PRESTATIONS D'ELIMINATION PAR BROYAGE OU DECHIQUETAGE DE DOCUMENTS POUR LES ARCHIVES DE TERRES DU SUD HABITAT ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
6 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
6/1 AVENANT SIMPLIFIE N° 6 RELATIF A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE A LA SEYNE-SUR-MER
7 INFRASTRUCTURES
7/1 DÉNOMINATION D'UNE PLACE PUBLIQUE AU QUARTIER BERTHE, "PLACE SAINT-JEAN"
7/2 APPROBATION DES MODIFICATIONS DES TRACÉS DE VOIES - QUARTIER ERTHE
8 INTERCOMMUNALITE
8/1 CONVENTION DE PARTENARIAT - ACTIONS ASSURÉES PAR LES COMMUNES FORESTIERES DU VAR AU TITRE DE L'OUTIL ESPACE INFO ENERGIE DE L'AIRE TOULONNAISE
8/2 ADHESION DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER A LA CONVENTION CADRE D'ÉCHANGES ET DE GÉO-MUTUALISATION AVEC LES PARTENAIRES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
9 URBANISME ET ACTION FONCIERE
9/1 REMISES GRACIEUSES DE PENALITES SUR TAXES D.URBANISME
9/2 INCORPORATION AU CADASTRE EN TANT QUE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES COMMUNALES INTEGREES AU DOMAINE VIAIRE
9/3 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC VIAIRE D'UNE EMPRISE DE 96 M² A
DETACHER DU BOULEVARD GARNAULT - ALIENATION AU PROFIT DE MADAME MERCIER
9/4 ELARGISSEMENT PARTIEL DE L'AVENUE ESPRIT ARMANDO - ACQUISITION PAR LA VILLE A L'EURO SYMBOLIQUE, DE LA PARCELLE AP N°516 APPARTENANT A LA SCI SPIPAT - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 23 MAI 2008 N° DEL/08/139
9/5 ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 18 SEPTEMBRE 2009 FIXANT UN BONUS DE COS DANS LES ZONES URBAINES DU PLAN LOCAL D'URBANISME DOTEES D'UN COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS
9/6 CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) POUR LA RESERVATION DE LOGEMENTS SOCIAUX AU 11 AVENUE GAMBETTA
10 HOMMAGE PUBLIC
10/1 HOMMAGE PUBLIC À DANIELLE MITTERRAND
