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Nicky
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Date du message : vendredi 23 mars 2012 à 13h09


45ème Conseil Municipal - Jeudi 29 Mars 2012

Conseil municipal - Jeudi 29 mars 2012 à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville - 1er étage
Vous êtes conviés au conseil municipal jeudi 29 mars 2012 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

L'Ordre du Jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL

2 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
2/1 MODIFICATION DES TARIFS CONCERNANT LA CAPTURE ET LA MISE EN FOURRIÈRE DES CHIENS ERRANTS SUR LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER

3 MARCHES
3/1 MARCHE DE MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS D'ASCENSEURS - DELIBERATION MODIFICATIVE
3/2 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D UN MARCHÉ DE SERVICE CONCERNANT DES PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS ET PRIVÉS DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° DEL/12/032 DU 17 JANVIER 2012

4 EAU/ASSAINISSEMENT
4/1 ASSOCIATION E.A.U. (ÉLUS, ASSOCIATIONS, USAGERS) - MODALITÉS DE RÉGLEMENT DE L'ADHESION

5 URBANISME ET ACTION FONCIERE
5/1 AUTORISATION DE DÉPÔT DES DEMANDES D'URBANISME POUR LE DOMAINE DE FABRÉGAS
5/2 DOMAINE DE FABRÉGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
5/3 DOMAINE DE FABRÉGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR
5/4 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR MADAME ROSO AU PROFIT DE LA VILLE - ELARGISSEMENT PARTIEL DES CHEMINS DES QUATRE MOULINS ET AIME GENOUD
5/5 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR LA SCI DU THUVE RESIDENCE «CAP EVAZIO» AU PROFIT DE LA VILLE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA RUE BAUDELAIRE
5/6 CESSIONS A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIES PAR LA SCI DU GROS CAILLOU ET LA SCI MANTOVANI AU PROFIT DE LA VILLE - ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°208 DITE «CHEMIN DE LA CROIX DE PALUN»
5/7 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°107 DITE «VIEUX CHEMIN DES SABLETTES», AU DROIT DE LA PARCELLE AV N°810 - CESSION ONEREUSE AU BENEFICE DE MESSIEURS AUREZY HENRI ET ALEXIS
5/8 FORET COMMUNALE DE LA SEYNE SUR MER - APPLICATION DU REGIME FORESTIER
5/9 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - PROCEDURE DITE D'APPEL PUBLIC A OFFRE DE PRIX AVEC ATTRIBUTION AU PLUS OFFRANT

6 DEVELOPPEMENT DURABLE
6/1 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

7 AFFAIRES FINANCIERES
7/1 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
7/2 DEBAT D'ORIENTATION BUGETAIRE - EXERCICE 2012 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
7/3 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2012 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
7/4 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2012 - BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
7/5 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2012 - BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"

... cordialement ... Nicky ...

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