48ème Conseil Municipal - Mardi 26 Juin 2012
Conseil municipal
Mardi 26 juin 2012 à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville
Vous êtes conviés au conseil municipal mardi 26 juin à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville ... Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 CARTE SCOLAIRE 2012 / 2013 - OUVERTURE DE CLASSES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/3 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES SIEGEANT AU CONSEIL PORTUAIRE DE TOULON
1/4 ENQUÊTE PUBLIQUE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER DES INSTALLATIONS LIÉES AU DÉMANTÈLEMENT DE NAVIRES HORS D'USAGE DE LA MARINE NATIONALE PRÉSENTÉE PAR LES SOCIÉTÉS TOPP-DECIDE, FOSELEV-MARINE ET PRESTOSID, ZONE PORTUAIRE DE BREGAILLON A LA SEYNE-SUR-MER
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EXERCICE 2011 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL
2/2 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2011
2/3 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2011
2/4 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - COMPTE ADMINISTRATIF 2011
2/5 BUDGET ANNEXE DES PARKINGS - COMPTE ADMINISTRATIF 2011
2/6 BUDGET ANNEXE DE L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE - COMPTE ADMINISTRATIF 2011
2/7 AFFECTATION DU RESULTAT 2011 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/8 AFFECTATION DU RESULTAT 2011 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/9 AFFECTATION DU RESULTAT 2011 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
2/10 AFFECTATION DU RESULTAT 2011 - BUDGET ANNEXE PARKINGS
2/11 AFFECTATION DU RESULTAT 2011 - BUDGET ANNEXE DE L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE
2/12 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/13 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/14 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY" - MODIFICATION N°1 DE 2012
2/15 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE" - MODIFICATION N°1 DE 2012
2/16 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2012
2/17 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2012
2/18 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2012
2/19 REPRISE DE PROVISIONS POUR GARANTIE D'EMPRUNT
2/20 INTEGRATION DANS L'ACTIF COMMUNAL DE L'AVANCE 2010 EFFECTUEE A LA SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ÉCONOMIE MIXTE (SAGEM)
2/21 VENTE DE PARTS SOCIALES ACQUISES AUPRES DE LA SOCIETE LOCALE D'EPARGNE DU SUD OUEST DU VAR AFFILIEE A LA CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR
2/22 DEMANDE DE SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR - PROGRAMMATION PREVISIONNELLE 2012 DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2009/2012
... @ suivre ...