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Nicky
webmaster

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Date du message : mercredi 25 juillet 2012 à 01h09


49ème Conseil Municipal - Jeudi 26 Juillet 2012

Conseil municipal - Jeudi 26 juillet à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville - 1er étage
Vous êtes conviés au conseil municipal Jeudi 26 juillet à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour

L'ordre du Jour ...
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS "SCIENCE TECHNOLOGIE SOCIETE", "ENVIRONNEMENT ET PARTAGE" ET "LES AMIS DE PEIRESC" POUR LA REALISATION DE LA SEMAINE DE LA SCIENCE DU 07 AU 14 OCTOBRE 2012
1/3 CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU PROCESSUS DE VERBALISATION ELECTRONIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/4 CONCOURS DES MAISONS ET BALCONS FLEURIS 2012 - ATTRIBUTION DE LOTS PAR LA COMMUNE

2 PERSONNEL
2/1 C R E A T I O N D'EMPLOIS

3 CULTURE ET PATRIMOINE
3/1 PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DE L'ACADÉMIE INTERNATIONALE DE
MUSIQUE, L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ACADÉMIE POUR L'ORGANISATION DE L'ACADEMIE DE MUSIQUE DU 16 AU 25 AOÛT 2012 : AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS

4 CENTRE ANCIEN
4/1 DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES DE L'OPERATION "LE MUSEE EST DANS MA RUE"

5 EAU/ASSAINISSEMENT
5/1 EAU POTABLE - ADHESION A L'ASSOCIATION EAU (ELUS, ASSOCIATIONS, USAGERS) - REGLEMENT DES COTISATIONS

6 URBANISME ET ACTION FONCIERE
6/1 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE - SUBSTITUTION DES SURFACES HORS OEUVRE NETTE ET BRUTE (SHON ET SHOB) PAR LA SURFACE DE PLANCHER
6/2 INFORMATION SUR LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - MODIFICATIONS DIVERSES (EMPLACEMENTS RESERVES 132, 147,166, 218 - ZONE UGA BREGAILLON - ARTICLES 4 ET 12 DES REGLES DE ZONES)
6/3 RETROCESSION DES OUVRAGES PUBLICS INTEGRES AU PLAN 'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DE MAUVEOU
6/4 REGULARISATION FONCIERE D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE N° 215 DITE CHEMIN DE L'EVESCAT AUX SABLETTES - ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE A INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA SOCIETE LES FILLES - DELIBERATION MODIFICATIVE A LA DELIBERATION N° DEL/12/122 DU 6 AVRIL 2012
6/5 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SEYNE-SUR-MER - AVENANT N°1
6/6 DELIBERATION ANNULANT ET REMPLACANT LA DELIBERATION N° DEL/12/074 DU 29 MARS 2012 - FORET COMMUNALE DE LA SEYNE-SUR-MER - APPLICATION DU REGIME FORESTIER
6/7 APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT "PORTE MARINE"

7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1 DELIBERATION MODIFICATIVE RELATIVE A LA LISTE DES LOGEMENTS D'URGENCE
7/2 CONVENTION AVEC LES COMMUNES LITTORALES DE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPERIMENTATION D'UN SYSTEME D'AIDE A LA QUALITÉ DES EAUX DE BAIGNADES

8 MARCHES
8/1 COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET NETTOIEMENT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
8/2 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES : REALISATION D'UNE PRESTATION DE DESINSECTISATION, DE DERATISATION, DE DESOURISATION ET DE DEPIGEONNISATION POUR TERRES DU SUD HABITAT ET LA COMMUNE

9 AFFAIRES JURIDIQUES
9/1 TRANSACTION A PASSER AVEC LA SOCIETE EUROVIA DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX SUR UN MARCHE DE TRAVAUX DU PRU DE BERTHE - AUTORISATION DE TRANSIGER ET DE SIGNER

10 ENVIRONNEMENT
10/1 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS ANNEE 2011 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

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Nicky
webmaster

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Date du message : jeudi 26 juillet 2012 à 17h48


Les élus attribuent le marché des ordures ménagères à Pizzorno


Ce jeudi matin, au conseil municipal, les élus ont voté à la majorité le renouvellement du marché de nettoiement de la ville et de ramassage des ordures ménagères au groupe Pizzorno

Les salariés de la société, présents dans le public, ont quitté la séance au milieu des débats, visiblement excédés par les propos de certains.

Hormis quatre élus communistes, tous les élus - y compris ceux de l'opposition - ont soutenu l'adjoint Claude Astore, qui avait déposé plainte contre la CGT suite à tracts qu'il a jugé diffamatoire.
source: M.V. - var matin

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foglino janine
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Date du message : mercredi 1 août 2012 à 09h08


à l'ordre du jour de ce conseil : appel d'offre pour " dépigeonnisation "

ce qui me donne l'occasion de dire ce que vit ma mère qui habite au centre ville , près de la police municipale

des vols d'une centaine de pigeons, sa terrasse couverte d'excréments, elle ne peut plus sortir sur sa terrasse et n'ose plus ouvrir sa baie vitrée, son linge étendu est sale

des pigeons sont rentrés dans le couloir et sont dans le grenier et le couloir, excréments

les tuiles sont attachées

nous avons telelphoné aui service d'hygiène qui dit ne rien pouvoir faire, pas de bubget !
écrit à M. le maire , pas de réponse
vu la police municipale car une dame de l'immeuble leur donne à manger , ils ont dit " la pauvre elle est agée et on ne fait rien "

telephone au cabinet de M. le maire , où nous avons été mal reçu pas d'argent

telephone aux pompiers pour enlever quelques tuiles et faire partir les pigeons, ce n'est pas leur travail

telephoner à un maçon , il n'est pas venu

alors nous sommes desesperées et continuons à vivre avec la menace de la grippe aviaire

je vous recommande la lecture des sites parlant des maladies données par les pigeons , celà fait peur

n'est ce pas là un problème de santé publique et M. le maire est responsable
ma mère a plein de boutons j'attends le diagnostic du dermatologue consulté ce jour

foglino janine

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mchabourdin
Membre

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Date du message : lundi 17 septembre 2012 à 11h25


Bonjour,

Pouvez vous me dire quand à lieu le prochain conseil municipal (septembre 2012?).
Merci

Marc Chabourdin