49ème Conseil Municipal - Jeudi 26 Juillet 2012
Conseil municipal - Jeudi 26 juillet à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville - 1er étage
Vous êtes conviés au conseil municipal Jeudi 26 juillet à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
L'ordre du Jour ...
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS "SCIENCE TECHNOLOGIE SOCIETE", "ENVIRONNEMENT ET PARTAGE" ET "LES AMIS DE PEIRESC" POUR LA REALISATION DE LA SEMAINE DE LA SCIENCE DU 07 AU 14 OCTOBRE 2012
1/3 CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU PROCESSUS DE VERBALISATION ELECTRONIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/4 CONCOURS DES MAISONS ET BALCONS FLEURIS 2012 - ATTRIBUTION DE LOTS PAR LA COMMUNE
2 PERSONNEL
2/1 C R E A T I O N D'EMPLOIS
3 CULTURE ET PATRIMOINE
3/1 PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DE L'ACADÉMIE INTERNATIONALE DE
MUSIQUE, L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ACADÉMIE POUR L'ORGANISATION DE L'ACADEMIE DE MUSIQUE DU 16 AU 25 AOÛT 2012 : AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS
4 CENTRE ANCIEN
4/1 DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES DE L'OPERATION "LE MUSEE EST DANS MA RUE"
5 EAU/ASSAINISSEMENT
5/1 EAU POTABLE - ADHESION A L'ASSOCIATION EAU (ELUS, ASSOCIATIONS, USAGERS) - REGLEMENT DES COTISATIONS
6 URBANISME ET ACTION FONCIERE
6/1 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE - SUBSTITUTION DES SURFACES HORS OEUVRE NETTE ET BRUTE (SHON ET SHOB) PAR LA SURFACE DE PLANCHER
6/2 INFORMATION SUR LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - MODIFICATIONS DIVERSES (EMPLACEMENTS RESERVES 132, 147,166, 218 - ZONE UGA BREGAILLON - ARTICLES 4 ET 12 DES REGLES DE ZONES)
6/3 RETROCESSION DES OUVRAGES PUBLICS INTEGRES AU PLAN 'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DE MAUVEOU
6/4 REGULARISATION FONCIERE D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE N° 215 DITE CHEMIN DE L'EVESCAT AUX SABLETTES - ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE A INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA SOCIETE LES FILLES - DELIBERATION MODIFICATIVE A LA DELIBERATION N° DEL/12/122 DU 6 AVRIL 2012
6/5 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SEYNE-SUR-MER - AVENANT N°1
6/6 DELIBERATION ANNULANT ET REMPLACANT LA DELIBERATION N° DEL/12/074 DU 29 MARS 2012 - FORET COMMUNALE DE LA SEYNE-SUR-MER - APPLICATION DU REGIME FORESTIER
6/7 APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT "PORTE MARINE"
7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1 DELIBERATION MODIFICATIVE RELATIVE A LA LISTE DES LOGEMENTS D'URGENCE
7/2 CONVENTION AVEC LES COMMUNES LITTORALES DE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPERIMENTATION D'UN SYSTEME D'AIDE A LA QUALITÉ DES EAUX DE BAIGNADES
8 MARCHES
8/1 COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET NETTOIEMENT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
8/2 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES : REALISATION D'UNE PRESTATION DE DESINSECTISATION, DE DERATISATION, DE DESOURISATION ET DE DEPIGEONNISATION POUR TERRES DU SUD HABITAT ET LA COMMUNE
9 AFFAIRES JURIDIQUES
9/1 TRANSACTION A PASSER AVEC LA SOCIETE EUROVIA DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX SUR UN MARCHE DE TRAVAUX DU PRU DE BERTHE - AUTORISATION DE TRANSIGER ET DE SIGNER
10 ENVIRONNEMENT
10/1 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS ANNEE 2011 - INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL