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Nicky
webmaster

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Date du message : samedi 22 septembre 2012 à 06h47


50ème Conseil Municipal - Mardi 25 Septembre 2012

Conseil municipal
Mardi 25 septembre à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville
Vous êtes conviés au conseil municipal mardi 25 septembre 2012 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 FRAIS DE MISSION DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 CARTE SCOLAIRE 2012/2013 - OUVERTURES DE CLASSES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/3 ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE DEUX CONSEILS D'ECOLES
1/4 ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DU VAR - REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE
1/5 APPROBATION DU PROJET DE REPRISE EN REGIE DU SERVICE DES ESPACES VERTS

2 AFFAIRES JURIDIQUES
2/1 CONSEIL DEPARTEMENTAL D'ACCES AU DROIT DU VAR - APPROBATION D'ADHESION AU GROUPEMENT - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET PRINCIPAL
3/2 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
3/3 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2012 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

4 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
4/1 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT DU SERVICE CIVIQUE

5 PERSONNEL
5/1 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET
5/2 EMPLOI D'ATTACHÉ TERRITORIAL À TEMPS COMPLET JURISTE POUR LE SERVICE DES MARCHÉS PUBLICS - COMPLÉMENT À LA DÉLIBÉRATION N° DEL/09/223 DU 17/07/2009
5/3 ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - COMPLÉMENT À LA DÉLIBÉRATION N° DEL/11/252 DU 30/09/2011
5/4 REMUNERATION DES VACATAIRES INTERVENANT POUR LE SERVICE DES SPORTS DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER

6 SANTE
6/1 DELIBERATION CADRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DES PARTENAIRES FINANCEURS ET CONVENTIONNEMENT PARTENARIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE PUBLIQUE EN SANTE 2012 - 2013

7 JEUNESSE
7/1 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT EDUCATIF LOCAL : ATTRIBUTION DE SUBVENTION ANNEE 2012 A L'ASSOCIATION MAISON INTERGENERATIONNELLE DE QUARTIER

8 MARCHES
8/1 AMENAGEMENT DU CIMETIERE CAMP LAURENT - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE A INTERVENIR AVEC LE GROUPEMENT ARCADI/139 PAYSAGES/B ET R/ATELIER MIX ARCHITECTES
8/2 CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TERRES DU SUD HABITAT POUR LA PASSATION D'UN MARCHÉ DE PRESTATIONS D'INSERTION SOCIO-PROFESSIONNELLES AU MOYEN DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN D'ESPACES PUBLICS

9 INFRASTRUCTURES
9/1 TRAVAUX D'EFFACEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS - ÎLOT MARTINI - FONDS DE CONCOURS AU SYNDICAT MIXTE DE L'ÉNERGIE DES COMMUNES DU VAR

10 CENTRE ANCIEN
10/1 MODIFICATIF DE LA DELIBERATION N° DEL/12/121 DU 06 AVRIL 2012 - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU VAR ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER DANS LE CADRE DE L'OPAH-RU POUR LES ANNEES 2012 - 2014

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°232 DITE "CHEMIN DES TAILLIS", ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N°3003 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADEMOISELLE ODDE
11/2 ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE EMPRISE DE 202 M² A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AZ N° 650 (P) APPARTENANT A LA COPROPRIETE LE CLIN FOC - REGULARISATION DE L'ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE DITE AVENUE DES PINS
11/3 ALIENATION DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION AR N°209 (P) AU PROFIT DU SYNDICAT MIXTE PORT TOULON PROVENCE - AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU SECTEUR PORTUAIRE "BOIS SACRE"
11/4 SITE GAUMIN - CONVENTION OPERATIONNELLE AUTORISANT 'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA (EFP) A INTERVENIR

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Nicky
webmaster

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Date du message : lundi 24 septembre 2012 à 15h38


La remunicipalisation du service espaces verts au menu du conseil municipal de La Seyne


Le conseil municipal se réunira ce mardi matin à 8h à l'Hôtel de Ville. Parmi les points à l'ordre du jour, le maire va proposer de reprendre en régie municipale une partie des services actuellement confiée à des entreprises

Actuellement, le service municipal des espaces verts ne gère que les quartiers sud et le centre de la ville. La Ville déléguait ensuite à des entreprises privées l'entretien des espaces verts dans les quartiers nord de la ville, tandis que les espaces verts des écoles sont réalisés par un centre d'aide par le travail (travailleurs handicapés).

Si la municipalité souhaite continuer à travailler avec le CAT pour les écoles, elle veut reprendre une grande partie des prestations déléguées au privées. Pour cela, la Ville embauchera 4 agents. En revanche, elle devrait réaliser des économies sur la facture totale.
source: M.V. - var matin

Vous trouverez l'ordre du jour ci-dessus

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NightOwl
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Date du message : lundi 24 septembre 2012 à 18h58


Citation :

la Ville embauchera 4 agents

Et le redéploiement, ils ne connaissent pas???? Ce n'est pas les employés qui manquent pourtant.......Allez et encore.....

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Andree
Marraine du Gobie Bleu

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Date du message : lundi 24 septembre 2012 à 20h34


suis bien d'accord...

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GAMBISTORTI
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Date du message : lundi 24 septembre 2012 à 21h10


Pas de motion pour réclamer le retour de la maternité ? En revanche on fait un nouveau cimetière.[/b

La Seyne sur mer vous accueille, venez mourir chez nous c'est mieux, c'est plus facile, plusieurs possibilités gratuites et variées s'offrent à vous.

Noyade volontaire possible, pendaison aisée en forêt de Janas.

Je suis seynois et j'en suis fier

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DECONATOR
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Date du message : mardi 25 septembre 2012 à 08h26


Vous pouvez même vous immoler par le feu à Janas (hors périodes rouges et par fort mistral, svp), la caserne est pas loin.

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GAMBISTORTI
Membre

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Date du message : mardi 25 septembre 2012 à 11h36


Je suis contre la création d'un nouveau cimetière à La Seyne.

Je suis seynois et j'en suis fier

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Nicky
webmaster

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Date du message : mardi 25 septembre 2012 à 16h48


La majorité de La Seyne se divise sur l’urbanisation d'une parcelle


Les élus de la majorité se sont divisés sur une délibération concernant une convention à passer avec l'EPF (Etablissement public foncier) Paca pour réaliser des logements sur une parcelle de part et d'autre de l'avenue Ivaldi, en préiphérie du centre-ville

Les élus PCF sont montés au créneau, estimant que l'urbanisation de cette parcelle allait à l'encontre de leur promesse de campagne de "stopper l'urbanisation de la ville"
source: M.V. - var matin