52ème Conseil Municipal - Mardi 27 Novembre 2012
Conseil municipal
Mardi 27 novembre 2012 à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville
Vous êtes conviés au conseil municipal mardi 27 novembre à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT INSTITUTEUR - GROUPE SCOLAIRE TOUSSAINT MERLE
1/3 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES (MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - ANNEE SCOLAIRE 2011-2012
1/4 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE - SEJOURS ODEL VAR ET AUTRES ORGANISMES - ANNÉE SCOLAIRE 2012/2013
1/5 FOURNITURE DE SERVICE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - CONVENTION CADRE ET CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES NOIRES A PASSER AVEC TDH83 - AUTORISATION DE SIGNATURE
1/6 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM) - NOUVELLE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
1/7 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE HENRI WALLON
2 ADMINISTRATION GENERALE
2/1 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CONSEILS DE QUARTIER
3 PERSONNEL
3/1 CRÉATION D'EMPLOIS D'AVENIR À TEMPS COMPLET
4 SPORTS
4/1 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DE LA PLEINE ATURE
4/2 ORGANISATION DES ASSISES DU SPORT A LA SEYNE-SUR-MER
5 AFFAIRES FINANCIERES
5/1 DECISION MODIFICATIVE N° 3 DU BUDGET PRINCIPAL
5/2 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENTS (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE" - MODIFICATION N° 2
5/3 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2012 - COMPLEMENT
5/4 REPRISE SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2012
5/5 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR
5/6 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2011
5/7 CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU CENTRE VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER AVEC LA SAGEM - TRANSFORMATION DE L'AVANCE VERSEE EN 2011 EN PARTICIPATION 2012
5/8 INTEGRATION DANS L'ACTIF COMMUNAL DE L'AVANCE 2011 EFFECTUEE A LA SAGEM
5/9 AVENANT N°7 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SAGEM
6 MARCHES
6/1 ENTRETIEN ET REPARATION DU MATERIEL DES EQUIPEMENTS DE CUISINE - MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE DPL
6/2 DELIBERATION MODIFICATIVE : FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES BIBLIOTHEQUES DE LA VILLE ET LES SERVICES MUNICIPAUX
7 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
7/1 AVENANT N° 2 RELATIF A LA CONVENTION DE GESTION DES ESPACES EXTERIEURS SIGNEE LE 5 JANVIER 2006 ENTRE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ET LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER
8 INTERCOMMUNALITE
8/1 CONVENTION FINANCIÈRE PORTANT SUR LES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT, À LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, D E S R E D E V A N C E S A R C E P E T A F N R - R E S E A U M U T U A L I S E D E RADIOCOMMUNICATION TETRA
8/2 CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE ET TERRES DU SUD HABITAT - OPERATIONS DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES - PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE
8/3 PROJET DE NOUVEAU PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MEDITERRANÉE
... @ suivre ...