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Nicky
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Date du message : lundi 14 janvier 2013 à 21h59


54ème Conseil Municipal - Jeudi 17 Janvier 2013


Jeudi 17 Janvier 2013 à 14H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes conviés au conseil municipal Jeudi 17 Janvier 2013 à 14H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour

L'Ordre du Jour
AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT FRAIS DE MISSIONS DES ELUS

2 VIE ASSOCIATIVE
2/1 AVANCES VERSEES AUX ASSOCIATIONS SUR LES SUBVENTIONS 2013 DE DROIT COMMUN
2/2 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNEE 2013

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT 2013 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
3/2 PROVISIONS POUR RISQUES FINANCIERS ANNEE 2012
3/3 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2012 - COMPLEMENT
3/4 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT/RENOUVELLEMENT DU CENTRE VILLE - ADOPTION DE L'ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES/DEPENSES (PRD) POUR L'EXERCICE 2013

4 CULTURE ET PATRIMOINE
4/1 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION THÉATRE EUROPE
4/2 CONTRAT DE CORÉALISATION AVEC THEATRE EUROPE POUR LE FESTIVAL 2013 "JANVIER DANS LES ETOILES"
4/3 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES

5 PERSONNEL
5/1 CRÉATION D'UN EMPLOI DE PUÉRICULTRICE DE CLASSE NORMALE À TEMPS COMPLET
5/2 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31 DÉCEMBRE 2012

6 INFRASTRUCTURES
6/1 COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE DANS LE DOMAINE DE L'EAU EN PARTENARIAT AVEC ACTION CONTRE LA FAIM EN INDONÉSIE

7 MARCHES
7/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LE RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION
7/2 MARCHE DE FOURNITURES POUR LA REGIE DES BATIMENTS COMMUNAUX
7/3 DESINSECTISATION, DERATISATION, DESINFECTION, DEPIGEONNISATION MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE GENERALE DE DESINFECTION

8 URBANISME ET ACTION FONCIERE
8/1 REMISES GRACIEUSES DE PÉNALITÉS SUR TAXES D'URBANISME
8/2 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°232 DITE «CHEMIN DES TAILLIS», ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N°3003 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADEMOISELLE ODDE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 25 SEPTEMBRE 2012 N° DEL/12/243
8/3 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 264 AVENUE PIERRE-MENDÈS FRANCE

9 INTERCOMMUNALITE
9/1 PREVENTION ET LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DUES AUX COURS D'EAU - REDUCTION DE COMPETENCE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - ADOPTION DE LA MODIFICATION STATUTAIRE
9/2 ADHESION DE LA COMMUNE DE SEILLONS SOURCES D'ARGENS AU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)

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Nicky
webmaster

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Date du message : vendredi 18 janvier 2013 à 11h34


Une motion de soutien au Mali avortée en conseil


En fin de conseil municipal de La Seyne, ce jeudi après-midi, l’opposant Marcel Barbero a voulu proposer une motion de soutien au gouvernement pour son intervention militaire au Mali

Il s'est heurté à plusieurs élus communistes, l'un préférant attendre un débat au Parlement sur cette question, l'autre arguant du fait que cette motion n'avait pas été inscrite de manière règlementaire à l'ordre du jour.

Quelques élus de la majorité (Toussaint Codaccioni, Michel Reynier) ont voulu soutenir la motion, mais le maire a préféré la différer, annonçant qu'il réunirait les groupes de la majorité et la minorité pour débattre d'un texte consensuel.
source: M.V. - var matin

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Habitant l'avenue
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Date du message : lundi 4 février 2013 à 17h57


Bonjour Nicky
Comment trouver le CR du dernier conseil municipal?

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Andree
Marraine du Gobie Bleu

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Date du message : lundi 4 février 2013 à 20h08


Les délibérations sont affichées sous le hall de la mairie. Entre autres...Les décisions aussi d'ailleurs

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Habitant l'avenue
Visiteur


Date du message : lundi 4 février 2013 à 20h48


Merci madame
Mais je pensais que des sites internet étaient un bon relais de ce type d'information. Je n'ai pas la chance de pouvoir consulter en mairie les affichages, celle ci étant fermée y quand je sors du travail et pas encore ouverte quand j'y rentre.

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Andree
Marraine du Gobie Bleu

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Date du message : lundi 4 février 2013 à 21h33


Les affichages sont à l'extérieur de la Mairie...Sous le hall du port.

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chris83
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Date du message : mercredi 6 février 2013 à 16h48


Nicky www.LaSeyne.Info a écrit :

Une motion de soutien au Mali avortée en conseil

En fin de conseil municipal de La Seyne, ce jeudi après-midi, l’opposant Marcel Barbero a voulu proposer une motion de soutien au gouvernement pour son intervention militaire au Mali

Il s'est heurté à plusieurs élus communistes, l'un préférant attendre un débat au Parlement sur cette question, l'autre arguant du fait que cette motion n'avait pas été inscrite de manière règlementaire à l'ordre du jour.

Quelques élus de la majorité (Toussaint Codaccioni, Michel Reynier) ont voulu soutenir la motion, mais le maire a préféré la différer, annonçant qu'il réunirait les groupes de la majorité et la minorité pour débattre d'un texte consensuel.
source: M.V. - var matin

Si cette motion avait été présentée par un élu de la majorité, aurait-elle été adoptée même si elle n'avait pas été inscrite à l'ordre du jour?

" Vous n'aurez pas, ma liberté de penser" Florent Pagny