55ème Conseil Municipal - Mardi 12 Mars 2013
Conseil municipal - Mardi 12 mars 2013 à 8 heures, Salle du conseil – Hôtel de ville
Vous êtes conviés au conseil municipal mardi 12 mars à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 ECOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES - REMPLACEMENT DE QUATRE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLES
2 VIE ASSOCIATIVE
2/1 AVANCE VERSÉE A "L'ASSOCIATION SCIENCE TECHNOLOGIE SOCIÉTÉ"
3 SPORTS
3/1 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ESPACE ESCALADE MUNICIPAL "ROC' EN SEYNE"
4 CULTURE ET PATRIMOINE
4/1 ACCEPTATION DE LA DONATION D'OEUVRES DE CLAUDE-HENRY POLLET A LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER
4/2 PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FOL DU VAR (CINE 83) - PAIEMENT DU PROGRAMMATEUR ARTISTIQUE MONSIEUR LAJOUS - PAIEMENT DES FRAIS DE PUBLICITE
5 PERSONNEL
5/1 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2013
5/2 INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE SERVICE (ISS) - MODIFICATION DES COEFFICENTS DE GRADES
5/3 INDEMNITÉ D'EXERCICE DE MISSIONS TERRITORIALES (IEMT) - MAINTIEN DES MONTANTS DE RÉFÉRENCE ANNUELS POUR L'ANNÉE 2012 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 27 MAI 2004
5/4 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR (CDG 83) RELATIVE AU SECRÉTARIAT DE LA COMMISSION DE RÉFORME
5/5 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR (CDG 83) RELATIVE AUX MISSIONS D'INSPECTION DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ
6 AFFAIRES JURIDIQUES
6/1 CONVENTION DE TRANSACTION RELATIVE AU REGLEMENT AMIABLE DU LITIGE OPPOSANT TERRES DU SUD HABITAT, LA VILLE ET EUROVIA - MARCHE 10.67 SUR PRU BERTHE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1 CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE CHANTIERS DE DEBROUSSAILLEMENT EFFECTUES PAR DES DETENUS EN FIN DE PEINE DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE - ANNEE 2013
7/2 AUTORISATION DE COUPE D'ARBRES DANS LA FORÊT DE JANAS ET DE VENTE DE BOIS
8 MARCHES
8/1 FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE ET ACCESSOIRES DE SÉCURITÉ ROUTIERE AVEC LA POSE ET LA DÉPOSE A TITRE ACCESSOIRE - MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE LACROIX
9 CENTRE ANCIEN
9/1 CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU VAR ET LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU 2012/2017) - AVENANT N°1 POUR L'ANNEE 2013
9/2 CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA SAGEM POUR LA RESERVATION DE LOGEMENTS SOCIAUX RUES CLEMENT DANIEL, EVENOS, MESSINE ET BERNY
9/3 AVENANT N° 8 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SAGEM
... @ suivre ...