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Nicky
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Date du message : jeudi 4 avril 2013 à 16h47


56ème Conseil Municipal - Mercredi 10 Avril 2013

Conseil municipal - Mercredi 10 avril 2013 à 8 heures
Salle du conseil – 1er Etage - Hôtel de ville
Les Seynois sont conviés au conseil municipal mercredi 10 avril à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE AUX SÉJOURS DES ENFANTS SCOLARISÉS EN INSTITUTS MÉDICO-SOCIAUX
1/2 CREATION D'UNE COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES INSTALLATIONS CLASSEES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

2 PERSONNEL
2/1 CRÉATION D'EMPLOIS D'AVENIR À TEMPS COMPLET
2/2 CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET
2/3 ADOPTION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE
2/4 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE HOSPITALIER AUPRÈS DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
2/5 INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS (IRL) - FIXATION DU MONTANT POUR L'ANNÉE 2012

3 SOLIDARITE/INSERTION
3/1 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2013 DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE - CLIC CAP SICIE

4 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
4/1 CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DU VAR EN MATIERE DE VACCINATION

5 AFFAIRES JURIDIQUES
5/1 CONVENTION DE TRANSACTION RELATIVE AU REGLEMENT AMIABLE DU LITIGE OPPOSANT TERRES DU SUD HABITAT, LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA SOCIETE GUINTOLI - MARCHE 11/39 SUR PRU BERTHE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

... @ suivre ...

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Nicky
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Date du message : jeudi 4 avril 2013 à 16h52


... Suite - 2/3 ...

6 AFFAIRES FINANCIERES
6/1 VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES 2013
6/2 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
6/3 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
6/4 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2013
6/5 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE

6/6 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2013
6/7 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS
6/8 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2013
6/9 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 SUR LE BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
6/10 BUDGET ANNEXE "PARKINGS" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2013
6/11 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 SUR LE BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
6/12 BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2013

6/13 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L'AMENAGEMENT DE "L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE
6/14 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "SITE DES CHANTIERS NAVALS"
6/15 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "LE PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE"
6/16 VOTE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "LE CIMETIERE CAMP LAURENT"
6/17 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE"
6/18 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET REHABILITATION DES ECOLES"

6/19 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE SPORTIF SCAGLIA-BAQUET N°2"
6/20 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY"
6/21 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'EHPAD DE MAUVEOU" (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES)
6/22 PROVISIONS POUR RISQUES FINANCIERS - ANNEE 2013
6/23 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX
6/24 REPRISE SUR PROVISIONS LITIGES ET CONTENTIEUX ANNEE 2013

6/25 IMPUTATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT - ANNEE 2013
6/26 DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
6/27 AMENAGEMENT D'UNE ALLEE EN BETON DESACTIVE AU PARC BRAUDEL - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
6/28 AMENAGEMENT D'UNE ALLEE EN BETON DESACTIVE AU PARC BRAUDEL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2013 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2013
6/29 ENLEVEMENT DES EPAVES DE LA CORNICHE TAMARIS ET NETTOYAGE DES FORMES DE LA GRANDE PLAISANCE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2013 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
6/30 ACQUISITION DE VÉLOS A ASSISTANCE ÉLECTRIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FINANCEMENT REGIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'ENERGIE (FREE)
6/31 RAPPORT SUR L'ETAT ET L'EVOLUTION DE LA DETTE - ANNEE 2013

... @ suivre ...

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Nicky
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Date du message : jeudi 4 avril 2013 à 16h56


... Suite - 3/3 ...

7 VIE ASSOCIATIVE
7/1 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2013
7/2 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2013

8 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
8/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - AVIS SUR LE TRANSFERT DU CASINO

9 MARCHES
9/1 FABRICATION ET IMPRESSION D'OUTILS D'INFORMATION (LOT N°1) ET CONCEPTION ET FABRICATION DE STANDS (LOT N°2)

10 INFRASTRUCTURES
10/1 VOIRIE COMMUNALE : MODIFICATION DU CHEMIN DES QUATRE MOULINS (VC N°131) / SUPPRESSION DU CHEMIN DES TAILLIS (VC 232) / CRÉATION DU CHEMIN DES QUATRE VENTS (VC N°151)

11 PARC-AUTOS
11/1 VENTE DE VEHICULES MUNICIPAUX ET MATERIELS MIS A LA REFORME

12 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
12/1 PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 7
12/2 PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE - MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC "GIP NOUVELLE SEYNE"
12/3 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PACA - AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS DES SECTEURS FRUCTIDOR-VENDEMAIRE ET MESSIDOR-BERTHE DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE
12/4 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 18 FEVRIER 2013 - PREMIERE PROGRAMMATION

13 GESTION DU DOMAINE
13/1 VALORISATION DES MISES A DISPOSITION AUX ASSOCIATIONS DE LOCAUX MUNICIPAUX OU DE LOCAUX DONT LA COMMUNE EST GESTIONNAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/ 07/215 DU 5 JUILLET 2007

14 CENTRE ANCIEN
14/1 APPEL À PROJET POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLACE PERRIN
14/2 CONVENTION ENTRE ELECTRICITE DE FRANCE ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH - RU) POUR L'ANNEE 2013

15 URBANISME ET ACTION FONCIERE
15/1 REGULARISATION FONCIERE DE L'ELARGISSEMENT DES VOIES COMMUNALES DENOMMEES AVENUE SAINT-EXUPERY ET RUE BAUDELAIRE AU DROIT DE LA RESIDENCE "VILLA AZUR" - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA VILLE CONSENTIE PAR LA SCI 254 SAINT-EXUPERY
15/2 REGULARISATION FONCIERE DE L'ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°7 DITE CHEMIN DE FABREGAS AU DROIT DE LA COPROPRIETE LES ALIZEES - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA VILLE
15/3 RETROCESSION PAR LA SAGEM DES EQUIPEMENTS PUBLICS REALISES DANS LE CADRE DE LA CPA ET CADASTRES SECTION AM 234 (BIBLIOTHEQUE THEATRALE), AM 464 (LOCAL PLACE PERRIN) ET AM 114 (LOCAUX COMMERCIAUX AVENUE GAMBETTA)

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Nicky
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Date du message : mardi 9 avril 2013 à 22h31


Vote du budget ce mercredi au conseil de La Seyne


Agrandir - cliquez ici
Le conseil municipal de La Seyne se réunira ce mercredi 10 avril à 8 h à l’hôtel de ville. Au menu, les élus voteront le budget 2013 (principal et annexes) ainsi que les taux locaux d’imposition

Plusieurs autorisations de programme et crédits de paiement seront aussi entérinées pour : l’accueil de la grande plaisance, le site des anciens chantiers navals, le cimetière de Camp Laurent, la restauration scolaire et municipale, la reconstruction et la réhabilitation des écoles, l’aménagement du complexe sportif sacaglia-Baquet, la réalisation du stade Léry, l’EHPAD de Mauvéou.

Au chapitre des demandes de subventions, la ville sollicitera le conseil général financer des investissements dans le cadre du contrat de territoire 2013/2015, notamment pour aménager une allée en béton désactivé au parc Braudel.

Des fonds de concours seront aussi demandés à TPM pour l’enlèvement des épaves de la corniche Tamaris et le nettoyage des formes de la grande plaisance.

Une demande de subvention sera également demandée dans le cadre du financement régional pour l’environnement et l’énergie pour l’acquisition de vélos à assistance électrique.

La ville attribuera en outre des subventions dans le cadre du projet éducatif local. Concernant le casino de jeux, un avis sur le transfert du casino sera rendu. Concernant le PRU de berthe, un avenant sera signé, et une subvention sera demandée au conseil régional pour l’aménagement du Fructidor et du Vendémiaire.

À noter également une délibération pour lancer un appel à projet en vue d’aménager la place Perrin ... voir l'ordre du jour ci-dessus en détail ...
source: var matin

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Andree Bonifay
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Date du message : mercredi 10 avril 2013 à 06h51


Pour qui vont être les vélos électriques?

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foglino janine
Visiteur


Date du message : mercredi 10 avril 2013 à 12h26


la place Perrin n'est elle pas aménagée ? il ne manque que des bancs que M. Paecht avait enlevés

janine foglino

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Andree Bonifay
Visiteur


Date du message : mercredi 10 avril 2013 à 19h47


De mauvaises langues disent qu'il va y avoir un immeuble à la place des roseaux...N'importe quoi !
Enfin, faut pas écouter tout ce qui se dit, hein

Message

Sylvain Caron
Visiteur


Date du message : jeudi 2 mai 2013 à 17h55


Bonjour,

Pourriez-vous me dire si vous connaissez l'ordre du jour du conseil municipal du 6 mai 2013 ?

Merci

Message

Nicky
webmaster

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Date du message : jeudi 2 mai 2013 à 18h18


Sylvain Caron a écrit :

Bonjour,

Pourriez-vous me dire si vous connaissez l'ordre du jour du conseil municipal du 6 mai 2013 ?

Merci

l'ordre du jour du conseil municipal du six mai 2013 devrait être en ligne sur www.LaSeyne.Info vendredi ...