59ème Conseil Municipal - Mardi 25 Juin 2013
Les Seynois sont conviés au conseil municipal mardi 25 juin 2013 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville ...Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour:
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
1/2 CARTE SCOLAIRE 2013 / 2014 - OUVERTURE ET FERMETURE DE CLASSES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/3 SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE REVALORISATION DE LA CORNICHE DE TAMARIS POUR UN PROJET STRATEGIQUE DE TERRITOIRE
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EXERCICE 2012 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL
2/2 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2012
2/3 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2012
2/4 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - COMPTE ADMINISTRATIF 2012
2/5 BUDGET ANNEXE "PARKINGS" - COMPTE ADMINISTRATIF 2012
2/6 BUDGET ANNEXE DE "L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" - COMPTE ADMINISTRATIF 2012
2/7 AFFECTATION DU RESULTAT 2012 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/8 AFFECTATION DU RESULTAT 2012 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/9 AFFECTATION DU RESULTAT 2012 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
2/10 AFFECTATION DU RESULTAT 2012 - BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
2/11 AFFECTATION DU RESULTAT 2012 - BUDGET ANNEXE DE "L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
2/12 DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2/13 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/14 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET "PARKINGS"
2/15 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE" - MODIFICATION N°1 DE 2013
2/16 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2013 - COMPLEMENT
2/17 AVENUE PIERRE CURIE - REQUALIFICATION DE LA VOIE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
2/18 TRAVAUX DE REHABILITATION DU PATRIMOINE SPORTIF : GYMNASE LANGEVIN - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION CITE CONVIVIALE
3/2 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER FRANCOIS CRESP
4 MARCHES
4/1 DELEGATION POUR L'AFFERMAGE DE LA GESTION ET EXPLOITATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - ARRÊT DE PROCÉDURE
4/2 PROJET DE RÉHABILITATION ET DE RÉAMÉNAGEMENT DU CENTRE CULTUREL HENRI TISOT - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE A INTERVENIR AVEC LE GROUPEMENT ARTELABO (MANDATAIRE)/FRUSTIE/INGENIERIE 84/BET DURAND/KANJU/ATELIER ROUCH/AB ING
5 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
5/1 CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITE DE L'ÉTAT
5/2 PROJET DU PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE (PPA) DE L'AGGLOMERATION TOULONNAISE - CONSULTATION ADMINISTRATIVE
6 CULTURE ET PATRIMOINE
6/1 OUVERTURE D'UNE BIBLIOTHÈQUE D'ÉTÉ
6/2 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR POUR LES ACTIONS CULTURELLES
6/3 PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'UNE ACADÉMIE DE MUSIQUE DU 13 AU 24 AOÛT 2013 - AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS
7 SPORTS
7/1 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET AMAURY SPORT ORGANISATION POUR L'ACCUEIL D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE 2013
8 PERSONNEL
8/1 ADOPTION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCÈS À L'EMPLOI TITULAIRE - MODIFICATION DU CALENDRIER ET DE LA DELIBERATION DU 10 AVRIL 2013
8/2 CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET
8/3 CREATION D'UN POSTE EN CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI RELATIF AUX ACTIVITES D'ADULTE-RELAIS
... @ suivre ...