63ème Conseil Municipal - Lundi 25 Novembre 2013
Les Seynois sont conviés au conseil municipal lundi 25 novembre 2013 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
2 HOMMAGE PUBLIC
2/1 DENOMINATION DU JARDIN DE LA RESTAURATION SCOLAIRE RUE RENAN - HOMMAGE PUBLIC RENDU A PAUL GAUJAC
3 AFFAIRES JURIDIQUES
3/1 CONVENTION DE TRANSACTION RELATIVE AU REGLEMENT AMIABLE DU LITIGE OPPOSANT TERRES DE SUD HABITAT, LA VILLE ET SMC - MARCHE 09-68 SUR PRU BERTHE - APPROBATION
4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1 DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
5 ENVIRONNEMENT
5/1 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES DE TOULON OUEST (ADETO)
6 EDUCATION/ENFANCE
6/1 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT EDUCATIF LOCAL : ATTRIBUTION DE SUBVENTION ANNEE 2013 A L'ASSOCIATION MAISON INTERGENERATIONNELLE DE QUARTIER
6/2 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES (MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - ANNEE SCOLAIRE 2012-2013
6/3 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE - SÉJOURS ODEL VAR ET AUTRES ORGANISMES - ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014
6/4 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA PRESTATION INDEMNITE DE GARDE CRECHE A INTERVENIR AVEC LA SNCF
7 CULTURE ET PATRIMOINE
7/1 CONVENTION TECHNIQUE DE PARTENARIAT A INTERVENIR AVEC L'ASSOCIATION "LES CHANTIERS DU CINEMA"
7/2 ADHÉSION DE LA VILLE À L'ASSOCIATION NATIONALE DES CLASSES PRÉPARATOIRES PUBLIQUES AUX ÉCOLES SUPÉRIEURES D'ART (APPEA)
7/3 PARTENARIAT CULTUREL ENTRE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS DE LA VILLE ET L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
8 PERSONNEL
8/1 CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET
9 GESTION DU DOMAINE
9/1 MARCHÉ NOCTURNE ESTIVAL 2013 DES SABLETTES - REMBOURSEMENT DE DROITS DE PLACE
9/2 BAIL A RÉHABILITATION A CONCLURE AVEC LA SOCIÉTÉ FONCIÈRE D'HABITAT ET HUMANISME POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN IMMEUBLE SITUE AU 13 RUE BLANQUI
10 URBANISME ET ACTION FONCIERE
10/1 PORTE MARINE TRANCHE 3 - PROMESSE UNILATERALE DE VENTE AU PROFIT DE LA SOCIETE CONSTRUCTA
10/2 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - CHEMIN PARADIS
10/3 ARRÊT DU PROJET D'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) BALAGUIER - TAMARIS - LES SABLETTES
10/4 AIDE A LA RESTAURATION DU HAMEAU POUILLON - ESPLANADE BOEUF
11 INTERCOMMUNALITE
11/1 RETRAIT DE LA COMMUNE D'EVENOS DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE