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Nicky
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Date du message : vendredi 10 janvier 2014 à 11h47


65ème Conseil Municipal - Jeudi 16 Janvier 2014


Les Seynois sont conviés au conseil municipal jeudi 16 janvier 2014 à 8 heures ... Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville ... Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour:

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 LUTTE CONTRE L'EXCLUSION - PARCOURS D'INSERTION - TRAVAUX SUR DES ESPACES PUBLICS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "TREMPLIN"
1/2 CONVENTION DE PARTENARIAT MULTIPARTITE ENTRE LA COMMUNE, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR, LE CONSEIL GENERAL DU VAR ET LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL NELSON MANDELA
1/3 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MINIBUS 9 PLACES AUX ASSOCIATIONS - DÉLIBÉRATION CADRE

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT 2014 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
2/2 AVENANT N° 9 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SAGEM
2/3 INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE VIDEO-PROTECTION DANS LA COMMUNE - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (F.I.P.D.) 2014
2/4 INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE VIDEO-PROTECTION - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
2/5 CREATION ET AMENAGEMENT DU CIMETIERE DU CAMP LAURENT - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015

3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 AVANCES VERSEES AUX ASSOCIATIONS SUR LES SUBVENTIONS 2014 DE DROIT COMMUN

4 EDUCATION/ENFANCE
4/1 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNÉE 2014
4/2 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) A INTERVENIR AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

5 JEUNESSE
5/1 SUBVENTIONS 2014 POUR L'ESPACE ACCUEIL JEUNES CITOYEN ET LES ESPACES ACCUEIL JEUNES MALSERT ET JULES RENARD

6 PERSONNEL
6/1 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31 DÉCEMBRE 2013
6/2 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS NON COMPLET - 17 HEURES 30 HEBDOMADAIRES
6/3 DÉPASSEMENT DU CONTINGENT DES VINGT CINQ HEURES SUPPLÉMENTAIRES MENSUELLES LORS DES ÉLECTIONS MUNICIPALES (23-30/03/2014) ET EUROPÉENNES (25/05/2014)
6/4 INDEMNITÉ FORFAITAIRE COMPLÉMENTAIRE POUR ÉLECTIONS (IFCE) - SCRUTINS MUNICIPAL (23-30/03/2014) ET EUROPÉEN (25/05/2014)
6/5 CONVENTIONS AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA CAISSE DES ÉCOLES - REMBOURSEMENT DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES EFFECTUÉES DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS DE L'ANNÉE 2014
6/6 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR (CDG 83) RELATIVE AUX MISSIONS D'INSPECTION DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ
6/7 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR (CDG 83) RELATIVE AU SECRÉTARIAT DE LA COMMISSION DE RÉFORME

7 CULTURE ET PATRIMOINE
7/1 CONTRAT DE CORÉALISATION AVEC THÉATRE-EUROPE POUR LA LE FESTIVAL 2014 "JANVIER DANS LES ÉTOILES"
7/2 PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FOL DU VAR (CINE 83) - PAIEMENT DU PROGRAMMATEUR ARTISTIQUE MR LAJOUS - PAIEMENT DES FRAIS DE PUBLICITE POUR L'ORGANISATION DES 4ÈMES RENCONTRES CINÉMATOGRAPHIQUES

... @ suivre ...

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Nicky
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Date du message : vendredi 10 janvier 2014 à 11h50


... La suite du 65ème Conseil Municipal - Jeudi 16 Janvier 2014

8 ENVIRONNEMENT
8/1 REPRISE ET TRAITEMENT DES FERRAILLES, DES BATTERIES ET BOUTEILLES DE GAZ ISSUES DE LA DECHETTERIE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE PROFER

9 MARCHES
9/1 DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET ACCORDS CADRES - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°DEL /13/133 DU 23 MAI 2013 ET MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL/08/040 DU 31 MARS 2008
9/2 FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES - LOT N°8 "PAINS ET VIENNOISERIES" - MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE PAINDOR
9/3 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTRUCTION ET EXPLOITATION DU CREMATORIUM - AVENANT N°1
9/4 DÉLIBÉRATION - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CREMATORIUM DE LA SEYNE-SUR-MER

10 INFRASTRUCTURES
10/1 FONDS D'AIDE CONTRE LES COUPURES D'EAU (FACE) - ABANDON DE LA PART COMMUNALE
10/2 DENOMINATION D'UNE VOIE PRIVEE - MONTEE "REDOUTE DE GRASSE"
10/3 DENOMINATION D'UNE VOIE PRIVEE - MONTEE DU BOIS SACRE
10/4 CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ENTRE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N°63 ET L'AVENUE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR TRAVAUX AVEC LE DEPARTEMENT DU VAR

11 INTERCOMMUNALITE
11/1 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM) - AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE DES ALPES MARITIMES
11/2 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM) - APPROBATION DES ADHESIONS ET DES RETRAITS
11/3 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2012 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM)