66ème Conseil Municipal - Lundi 24 Février 2014
Les Seynois sont conviés au conseil municipal lundi 24 février 2014 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour ...
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
1/2 JUMELAGE AVEC LA VILLE DE BUTI (ITALIE) : APPROBATION DU SERMENT DE JUMELAGE
2 HOMMAGE PUBLIC
2/1 DENOMINATION DE VOIE - HOMMAGE PUBLIC RENDU A STEPHANE HESSEL
3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT/RENOUVELLEMENT DU CENTRE VILLE - ADOPTION DE L'ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES/DEPENSES (PRD) POUR L'EXERCICE 2014
3/2 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
3/3 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAR
3/4 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS - BOULEVARD STALINGRAD - PHASE 1 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
3/5 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS - BOULEVARD STALINGRAD - PHASE 1 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2014 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3/6 SITE FUNERAIRE DU QUARTIER CAMP LAURENT - VOIES D'ACCES AU CIMETIERE ET AU CREMATORIUM - CREATION DE PARKINGS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3/7 RAPPORT SUR L'ETAT ET L'EVOLUTION DE LA DETTE - ANNEE 2014
4 CIMETIERES
4/1 MODIFICATION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNÉRAIRES AU CIMETIÈRE CENTRAL
5 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
5/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 17 JANVIER 2014 - PREMIERE PROGRAMMATION
6 PERSONNEL
6/1 CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
6/2 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN ANIMATEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE AUPRES DU BUREAU D'INFORMATION JEUNESSE (BIJ)
7 CULTURE ET PATRIMOINE
7/1 PARTICIPATION A L’OPERATION "LES PORTES DU TEMPS" AVEC L'ASSOCIATION LES FRANCAS
8 MARCHES
8/1 PRESTATIONS DE REPARATIONS POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES DU PARC AUTOS DE LA COMMUNE - RELANCE DES LOTS N°4 ET N°5
8/2 FOURNITURE DE DOCUMENTS TOUS SUPPORTS (NON SCOLAIRES) POUR LES BIBLIOTHÈQUES DE LA VILLE ET LES SERVICES MUNICIPAUX
8/3 CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - PROJET DE CREATION D'UN ESPACE SOCIO-EDUCATIF ET SPORTIF DE PROXIMITE
9 INFRASTRUCTURES
9/1 DENOMINATION D'UNE VOIE - ALLEE DE LA PETITE MER
10 CENTRE ANCIEN
10/1 REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE - SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS - MISE A JOUR DE LA DELIBERATION PRECEDENTE ET DE SES AVENANTS
10/2 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2012 DE L'ADMINISTRATEUR DE LA SAGEP
... @ suivre ...