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Nicky
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Date du message : mercredi 19 février 2014 à 12h26


66ème Conseil Municipal - Lundi 24 Février 2014


Les Seynois sont conviés au conseil municipal lundi 24 février 2014 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour ...

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
1/2 JUMELAGE AVEC LA VILLE DE BUTI (ITALIE) : APPROBATION DU SERMENT DE JUMELAGE

2 HOMMAGE PUBLIC
2/1 DENOMINATION DE VOIE - HOMMAGE PUBLIC RENDU A STEPHANE HESSEL

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT/RENOUVELLEMENT DU CENTRE VILLE - ADOPTION DE L'ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES/DEPENSES (PRD) POUR L'EXERCICE 2014
3/2 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
3/3 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAR
3/4 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS - BOULEVARD STALINGRAD - PHASE 1 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
3/5 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS - BOULEVARD STALINGRAD - PHASE 1 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2014 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3/6 SITE FUNERAIRE DU QUARTIER CAMP LAURENT - VOIES D'ACCES AU CIMETIERE ET AU CREMATORIUM - CREATION DE PARKINGS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3/7 RAPPORT SUR L'ETAT ET L'EVOLUTION DE LA DETTE - ANNEE 2014

4 CIMETIERES
4/1 MODIFICATION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNÉRAIRES AU CIMETIÈRE CENTRAL

5 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
5/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 17 JANVIER 2014 - PREMIERE PROGRAMMATION

6 PERSONNEL
6/1 CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
6/2 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN ANIMATEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE AUPRES DU BUREAU D'INFORMATION JEUNESSE (BIJ)

7 CULTURE ET PATRIMOINE
7/1 PARTICIPATION A L’OPERATION "LES PORTES DU TEMPS" AVEC L'ASSOCIATION LES FRANCAS

8 MARCHES
8/1 PRESTATIONS DE REPARATIONS POUR L'ENTRETIEN DES VEHICULES DU PARC AUTOS DE LA COMMUNE - RELANCE DES LOTS N°4 ET N°5
8/2 FOURNITURE DE DOCUMENTS TOUS SUPPORTS (NON SCOLAIRES) POUR LES BIBLIOTHÈQUES DE LA VILLE ET LES SERVICES MUNICIPAUX
8/3 CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - PROJET DE CREATION D'UN ESPACE SOCIO-EDUCATIF ET SPORTIF DE PROXIMITE

9 INFRASTRUCTURES
9/1 DENOMINATION D'UNE VOIE - ALLEE DE LA PETITE MER

10 CENTRE ANCIEN
10/1 REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE - SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS - MISE A JOUR DE LA DELIBERATION PRECEDENTE ET DE SES AVENANTS
10/2 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2012 DE L'ADMINISTRATEUR DE LA SAGEP

... @ suivre ...

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Nicky
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Date du message : mercredi 19 février 2014 à 12h28


Ordre du jour du 66ème Conseil Municipal - Lundi 24 Février 2014 ... suite ...

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - ALLÉE DE TALLINN - SARL VIX IMMO
11/2 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 87 CHEMIN DE LA CROIX DE PALUN
11/3 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - ATTRIBUTION DU LOT CORRESPONDANT AU STUDIO DU BALI, CADASTRE SECTION BW N°5 - ALIENATION AU PROFIT DE MADAME JOCELYNE BEGEY
11/4 REGULARISATION FONCIERE - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA VILLE CONSENTIE PAR L'ASL DU LOTISSEMENT LA PINEDE PORTANT SUR LE TALUS CONCERNE PAR L'ELARGISSEMENT DE LA CORNICHE
11/5 ECHANGE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BS N°1003 PROPRIETE COMMUNALE CONTRE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AI N° 623 PROPRIETE DE LA COPROPRIETE LES TERRASSES DE ROSTAND A L'EURO SYMBOLIQUE
11/6 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BS N°1003 CONSENTIE PAR L'OFFICE HLM TERRES DU SUD HABITAT AU PROFIT DE LA COMMUNE
11/7 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE, CONSENTIE PAR L'ASL DU LOTISSEMENT FRAIS VALLON AU PROFIT DE LA VILLE, DE LA PARCELLE CONCERNEE PAR L'EMPLACEMENT RESERVE N°187 DU PLAN LOCAL D'URBANISME, POUR LA REALISATION D'UN BASSIN DE RETENTION ET DES VOIES DU LOTISSEMENT DITES AVENUE LAURENT COTSIS ET AVENUE DES ROSES
11/8 AUTORISATION DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR L'AMÉNAGEMENT DU CIMETIÈRE DU CAMP LAURENT
11/9 AUTORISATION DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA RÉALISATION DU PARKING DES ESPLAGEOLLES
11/10 VALORISATION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL DE LA ZPPAUP EN COURS DE TRANSFORMATION EN AVAP - SUBVENTIONS SUR LE HAMEAU POUILLON, LES DEVANTURES COMMERCIALES DU PERIMETRE AVAP ET LES CABANES DES "PARCS A MOULES" ET LE VILLAGE DES AQUACULTEURS - DELIBERATION DE PRINCIPE

12 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
12/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - AVIS DU CONSEIL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION DES JEUX

13 APPEL A PROJET
13/1 DOMAINE DE FABREGAS - APPEL A PROJET POUR L'INSTALLATION D'UNE EXPLOITATION MARAICHERE BIOLOGIQUE - SELECTION ET DESIGNATION DU CANDIDAT

14 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
14/1 CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'ANIMATION DU PIDAF DU CAP SICIE AVEC L'ONF

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Nicky
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Date du message : mardi 25 février 2014 à 10h18


Les élus unanimes sur le casino ...


Cinq heures ont été nécessaires, hier matin, pour venir à bout de l'ordre du jour
Lors du tout dernier conseil municipal du mandat, les élus seynois ont voté un avis favorable pour le casino de jeu

À l'unanimité (38 votants), les conseillers municipaux ont voté un « avis définitif favorable » dans le dossier du casino. En préambule, le maire a rappelé les péripéties juridiques qui amènent aujourd'hui le groupe Joa à effectuer auprès de l'Etat une nouvelle demande d'autorisation d'exploiter des jeux sur la commune.

L'occasion pour Marc Vuillemot de répondre à ceux qui accusent son équipe d'avoir traité ce dossier « à la va-vite » : « Je rappelle que la première délibération de principe a été votée en décembre 2008 et que malgré ce que je peux lire ou entendre, les études d'impact ont bien été réalisées ».

Si l'avis voté hier matin n'est pas obligatoire dans la procédure, il doit appuyer la démarche du casinotier, qui s'emploie d'arrache-pied à présenter un nouveau dossier. Dossier qui pourrait être examiné par la commission des jeux mi-avril. Un « calendrier qui laissera largement le temps de régulariser la situation avant le mois de novembre », date à laquelle le jugement du tribunal administratif deviendrait exécutoire.

D'ici là, le casino provisoire des Sablettes poursuivra ses activités. Quant aux travaux sur le site de la Navale, ils reprendraient dès la délivrance de la nouvelle autorisation.
source: var matin

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Nicky
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Date du message : mardi 25 février 2014 à 13h35


C’était la dernière séance ...


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Petites discussions entre élus pour un conseil municipal aux allures de dernier jour de classe

Humour potache et ambiance bon enfant pour ce dernier conseil municipal de la mandature qui avait quelques airs de dernier jour de classe. C’est ainsi que lundi 24 février 2014 les élus, majorité et opposition, ont longuement, et presque amicalement, débattu des affaires courantes. Pas de point d’achoppement à signaler, juste quelques mises au point, des discussions alimentées de boutades et l’unanimité conclura l’ensemble des délibérations. Extraits.

La Seyne une ville de gauche ?

Profitant d’une délibération portant sur la dénomination d’une rue hommage à Stéphane Hessel, Marcel Barbéro (DvD) reviendra une dernière fois sur son regret, voire son « indignation », exprimé tout au long de ces six dernières années : celui de ne pas trouver de rue du nom de François Miterrand dans « cette ville de gauche ».

Ni une ville de gauche ni une ville de droite mais « une ville de la République française » corrigera le maire Marc Vuillemot (PS) avant de rappeler une fois encore qu’il s’est employé « à trouver un lieu qui soit autre chose qu’une impasse » pour honorer la mémoire de ce président, qu’à La Seyne tous ne portent pas véritablement dans leur coeur...

Le point sur l’évolution de la dette

Il est d’usage chaque année, depuis l’exercice 2011, de faire état de l’évolution de la dette. Pour ce dernier conseil, Marc Vuillemot s’est à nouveau rompu à l’exercice rendant compte d’une situation certes toujours tendue mais qui, sur la durée de sa mandature, se serait quelque peu améliorée. « Sans préjugée de l’avenir financier de la Ville, on peut déjà mettre l’accent sur l’évolution de la dette et constater qu’à ce jour, celle-ci s’est tassée à compter de 2008 et commence à diminuer depuis 2011... » et de souligner l’effort entrepris. « On a réduit à 16 ans la durée de désendettement, c’est encore trop. Il faut continuer nos efforts mais avec la diminution des dotations de l’état, l’exercice est extrêmement difficile... »

Une délibération sur la demande de permis de construire du parking des Esplageolles donnera encore l’occasion au maire de revenir sur la saga du stationnement et tacler au passage quelques uns de ses concurrents. « Ceux qui aujourd’hui demandent la gratuité du parking Martini durant la première heure étaient près en 2008 à céder tous le stationnement du centre-ville au privé », a-t-il rappelé.

Casino : nouvel avis favorable du conseil

Suite à la décision de justice du 6 février dernier annulant l’arrêté du 26 mars 2012 autorisant l’ouverture d’un casino à La Seyne le 1er novembre prochain, le conseil devait émettre un nouvel avis favorable pour la conception, la réalisation et l’exploitation d’un casino. Une formalité à joindre au nouveau dossier de JOA de demande d’autorisation des jeux. « J’aurais aimé ne pas avoir à soumettre cette délibération, a déclaré le maire qui regrette les propos de certains qualifiant de « mal ficelé ce dossier engagé dès le mois de décembre 2008 ».

Confiant sur les suites qui seront données au projet, il ne voit là qu’un « fâcheux contretemps ». Cette situation « n’est pas due à une précipitation de montage », a-t-il tenu à rappeler. « Vous subissez les dégâts collatéraux », a reconnu Marcel Barbéro depuis les rangs de l’opposition. Tandis que Joseph Pentagrossa, adjoint PCF, estime que le maire était visé « dans cette affaire traitée comme un délit alors qu’il ne s’agit que d’une simple erreur d’écriture... » L’élu communiste réaffirmera son approbation au projet de casino, « un apport permettant à la ville de réduire la dette ». Un avis unanime donc, en l’absence de Christine Sampéré, l’adjointe PCF qui s’y est toujours opposée. « Toutes les sensibilités confondues se retrouvent dans l’intérêt général », s’est réjouit le maire.
source: NIRINA THOREAU - la marseillaise