3ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Lundi 28/04/2014
Les Seynois sont conviés au conseil municipal pour le vote du budget lundi 28 avril à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
1 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
1/1 CENTRE SOCIAL ET CULTUREL NELSON MANDELA - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
1/2 ASSOCIATION TOULON VAR TECHNOPOLE (TVT) - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET DE DEUX REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE LA COMMUNE
1/3 COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DU SITTOMAT - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE
1/4 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS
1/5 JURY DE CONCOURS - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS - INDEMNISATION DES NON RETENUS
1/6 COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS
1/7 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES MEMBRES
2 PERSONNEL
2/1 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2014
2/2 INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS (IRL) - FIXATION DU MONTANT POUR L'ANNÉE 2013
3 CULTURE ET PATRIMOINE
3/1 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "LE JARDIN DE L'ARBRE ENCHANTE", POUR L'ORGANISATION DE GOUTERS D'ANNIVERSAIRES PEDAGOGIQUES AU MUSEE DE BALAGUIER
4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1 VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES 2014
4/2 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
4/3 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
4/4 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014
4/5 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
4/6 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014
4/7 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
4/8 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014
4/9 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 SUR LE BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
4/10 BUDGET ANNEXE "PARKINGS" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014
4/11 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 SUR LE BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
4/12 BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014
4/13 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L'AMENAGEMENT DE "L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE
4/14 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "SITE DES ANCIENS CHANTIERS"
4/15 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "LE CIMETIERE CAMP LAURENT"
4/16 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE"
4/17 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET REHABILITATION DES ECOLES"
4/18 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "LA REALISATION DU STADE LERY"
4/19 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE SPORTIF SCAGLIA-BAQUET N°2"
4/20 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "LE PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE"
4/21 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "L'EHPAD DE MAUVEOU" (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES)
4/22 IMPUTATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT - ANNEE 2014
4/23 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS - ANNEE 2014
4/24 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX - ANNEE 2014
4/25 CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2014
4/26 ETALEMENT DES HARGES 'ASSURANCE "DOMMAGE-CONSTRUCTION CUISINE SATELLITE RENAN"
5 VIE ASSOCIATIVE
5/1 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - ANNEE 2014
5/2 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2014
6 INFRASTRUCTURES
6/1 TRAVAUX D'EFFACEMENT DES RÉSEAUX AERIENS- IMPASSE VERLAQUE - FONDS
7 MARCHES
7/1 RESILIATION DU LOT N°6 "PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION" : TRAVAUX DE CONSTRUCTION, RESTRUCTURATION ET REORGANISATION DE 12 UNITES DE RESTAURATION - CONSTRUCTION NEUVE CUISINE ECOLE ERNEST RENAN
