5ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Vendredi 25 Juillet 2014

5ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Vendredi 25 Juillet 2014

Les Seynois sont conviés au conseil municipal Vendredi 25 juillet 2014 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville ... Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour:

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
1/2 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL
MUNICIPAL

2 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
2/1 ASSOCIATION PACT VAR (CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DU VAR) - ADHESION ET DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE

3 SOLIDARITE/INSERTION
3/1 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2014 DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GÉRONTOLOGIQUE - CLIC CAP SICIÉ

4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1 DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR - PROGRAMMATION PREVISIONNELLE 2014 DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
4/2 REDYNAMISATION ECONOMIQUE DU COEUR DE VILLE - PHASE 2 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2014 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/3 REDYNAMISATION ECONOMIQUE DU COEUR DE VILLE - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
4/4 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/5 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
4/6 TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET D'AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES ETABLISSEMENTS CULTURELS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2014 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/7 TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET D'AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DU PUBLIC DANS LES ETABLISSEMENTS CULTURELS - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
4/8 CRECHE ELSA TRIOLET - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET D'AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DU PUBLIC - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/9 CRECHE ELSA TRIOLET - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET D'AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DU PUBLIC - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
4/10 AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DANS LES ECOLES ET MISE EN SECURITE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2014 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/11 AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DANS LES ECOLES ET MISE EN SECURITE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
4/12 REALISATION D'UN PARCOURS SPORTIF URBAIN - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 4/13 REALISATION D'UN PARCOURS SPORTIF URBAIN - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015

5 CULTURE ET PATRIMOINE
5/1 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR POUR LES ACTIONS CULTURELLES 2014
5/2 PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'UNE ACADÉMIE DE MUSIQUE DU 12 AU 23 AOÛT 2014 - AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS

6 PERSONNEL
6/1 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL AUPRÈS DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES OFFICIERS DE SAPEURS-POMPIERS

7 SPORTS
7/1 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CENTRE DE LOISIRS ADULTES MUNICIPAL ET CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF
7/2 DÉNOMINATION ET RÈGLEMENT D'UTILISATION DU BOULODROME DE SAINT-ELME

8 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
8/1 CONVENTION AVEC LES COMMUNES LITTORALES DE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE DANS LE BUT DE METTRE EN OEUVRE L'EXPÉRIMENTATION D'UN SYSTEME D'AIDE A LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADES

9 PARC-AUTOS
9/1 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE VEHICULES, D'ENGINS ET DE MATERIELS DU PARC AUTOMOBILES DE LA VILLE

... @ suivre ...

... Suite 5ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Jeudi 25 Juillet 2014

10 EAU
10/1 EAU POTABLE - DURÉE DU CONTRAT D'AFFERMAGE CONCLU AVEC LA SEERC-EAUX DE PROVENCE

11 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
11/1 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - CHOIX DU DELEGATAIRE
11/2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - APPROBATION DES TARIFS

12 MARCHES
12/1 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE CONCERNANT LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC RELATIF À LA FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE

13 GESTION DU DOMAINE
13/1 RÉGULARISATION DE LOYERS, CHARGES ET TAXES DUS PAR LA VILLE A LA SCI ROCCO POUR LE LOCAL SITUE AU 7 RUE KLEBER

14 URBANISME ET ACTION FONCIERE
14/1 PRESCRIPTION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA SEYNE-SUR-MER APPROUVE LE 24 FEVRIER 2004, REVISE LES 27 AOUT 2007 ET 15 DECEMBRE 2010 ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION
14/2 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - ATTRIBUTION DU LOT CORRESPONDANT AU TERRAIN A BATIR CADASTRE SECTION AK N° 432 - LOT B D'UNE SUPERFICIE DE 436 M2 SIS ROUTE DES GENDARMES D'OUVEA - ALIENATION AU PROFIT DE MONSIEUR SAFAR RIDHA
14/3 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - ATTRIBUTION DU LOT CORRESPONDANT AU TERRAIN A BATIR CADASTRE SECTION AK N° 432 - LOT A D'UNE SUPERFICIE DE 413 M2 SIS ROUTE DES GENDARMES D'OUVEA - ALIENATION AU PROFIT DE MADAME ET MONSIEUR DARRAZI ALI
14/4 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - ATTRIBUTION DU LOT CORRESPONDANT AU STUDIO DU BALI, CADASTRE SECTION BW N°5 - ALIENATION AU PROFIT DE MADAME HETEAU KARINE
14/5 REGULARISATION FONCIERE SUR LA VOIE COMMUNALE N° 127 DITE «CHEMIN DES GUERINS» - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR MESSIEURS ET MESDAMES GANDRILLE, FAYOLLE, TENZA ET DRAVET
14/6 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°107 DENOMMEE «VIEUX CHEMIN DES SABLETTE» - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AV N°615, 728 (P) ET 729 APPARTENANT A LA COPROPRIETE LES MOUETTES
14/7 ELARGISSEMENT DES VOIES COMMUNALES N°7 ET 102 DENOMMEES «ROUTE DE FABREGAS ET CHEMIN DE L'OIDE» - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BK N°415 (P2, P3 ET P4) APPARTENANT A MADAME MARIE-ROSE CHATAIGNIER
14/8 ECHANGE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AI N°526 (P) PROPRIETE COMMUNALE CONTRE LES PARCELLES CADASTREES SECTION AI N° 549 (P) ET 551 PROPRIETE DE LA COPROPRIETE LES ROMARINS A L'EURO SYMBOLIQUE
14/9 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 851 BOULEVARD DE L'EUROPE
14/10 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 346 AVENUE DE LONDRES
14/11 CONVENTION DE PARTICIPATION À LA RÉALISATION DES AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE - AVENUE ANTOINE DE SAINT-EXUPÉRY
14/12 AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE AUTORISANT L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA (EPF PACA) A INTERVENIR SUR LE SITE DE COSTE CHAUDE CHEMIN DE MAUVEOU

15 MOTION
15/1 MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT

Que veux dire le 10/1 :
10 EAU
10/1 EAU POTABLE - DURÉE DU CONTRAT D'AFFERMAGE CONCLU AVEC LA SEERC-EAUX DE PROVENCE

On ne va quand même pas revoir la durée du contrat de la SEERC, alors qu'il se termine en décembre 2017 ???
ça serait une folie !
Quelqu'un qui peut expliquer ????

Pas de réponse ?

L'Eau, un enjeu majeur..... en tous cas j'espère que ce qui se passera sera à l'avantage des seynois, pour une fois !

Quant à la DSP d'Aqua Sud, j'espère que l'ensemble sera revu, car l’organisation, l'ouverture ainsi que les tarifs nécessitent une remise à plat totale !