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Nicky
webmaster

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Date du message : jeudi 18 septembre 2014 à 12h59


6ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 23 Septembre 2014


Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, mardi 23 septembre 2014 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 CONCOURS DES JARDINS ET BALCONS FLEURIS 2014 (FLEURISSONS ENSEMBLE NOTRE VILLE) - ATTRIBUTION DE LOTS PAR LA COMMUNE
1/3 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENVIRONNEMENT ET PARTAGE POUR LA REALISATION DE "LA SEMAINE DE LA SCIENCE" DU 5 AU 12 OCTOBRE 2014
1/4 CONVENTION "PRESENCE" VAR ENTRE ERDF ET LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER
1/5 CONVENTION DE COOPERATION DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE INDUSTRIELLE ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET GRDF
1/6 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU VAR, LE COMITE DEPARTEMENTAL DE COURSE D'ORIENTATION DU VAR ET LA COMMUNE DANS LE CADRE D'USAGE DE TERRAINS EN VUE DE LA PRATIQUE DE LA COURSE D'ORIENTATION SUR L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DU FORT NAPOLEON

2 ADMINISTRATION GENERALE
2/1 MODIFICATION DU REGLEMENT ADMINISTRATIF DU GUICHET UNIQUE

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
3/2 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
3/3 ETALEMENT DE LA CHARGE D'ASSURANCE "DOMMAGE-OUVRAGE POUR LA REHABILITATION ET L'EXTENSION DE LA CRECHE LE PETIT MONDE"
3/4 ACHAT D'UNE IMPRIMANTE GRAND FORMAT LATEX NOUVELLE GENERATION POUR LE SERVICE REPROGRAPHIE DE LA COMMUNE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DE VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
3/5 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - DELIBERATION MODIFICATIVE (MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT)
3/6 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015 - DELIBERATION MODIFICATIVE (MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT)

4 PERSONNEL
4/1 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
4/2 INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DEL/11/250 DU 30 SEPTEMBRE 2011
4/3 FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE ET AU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - INSTITUTION DU PARITARISME - AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ
4/4 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR MATINA
4/5 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR CADET

5 SOLIDARITE/INSERTION
5/1 ATELIERS DU BIEN VIEILLIR : MODIFICATION DES TARIFS

... @ suivre ...

Message

Nicky
webmaster

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Date du message : jeudi 18 septembre 2014 à 13h00


Ordre du Jour ... Suite ... 6ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 23 Septembre 2014

6 JEUNESSE
6/1 SUBVENTION 2014 POUR L'ESPACE ACCUEIL JEUNES
CITOYEN

7 INTERCOMMUNALITE
7/1 ADHESION DE LA COMMUNE DU MUY AU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)

8 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
8/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - AVIS SUR LE TRANSFERT DU CASINO

9 MARCHES
9/1 CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN MARCHE DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET DE SERVICES ASSOCIES PASSES SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS-CADRES A CONCLURE AVEC L'UGAP
9/2 FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARBRES, D'ARBUSTES, DE GRAINES, DE BULBES, DE PLANTES A MASSIFS, PLANTES DE DECORATION, DE PLAQUES DE FLEURISSEMENT ET MISE EN CULTURE, DE SUSPENSIONS, D'ARBRES DE NOEL - LOTS N°1, 2, 3, 5, 6 ET 7
9/3 ACCORD-CADRE FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARBUSTES, PALMIERS, GAZON PRECULTIVE, VEGETAUX MEDITERRANEENS - LOT N°4

10 CENTRE ANCIEN
10/1 AVENANT N° 10 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT (CPA) AVEC LA SAGEM

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1
PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - LOT 19 ZONE DE BREGAILLON
11/2 CONVENTION DE PARTICIPATION À LA RÉALISATION DES AMÉNAGEMENTS DE
VOIRIE - CRÉATION D'UN GIRATOIRE CORNICHE GIOVANNINI
11/3 CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - PERMIS DE CONSTRUIRE SCI MAG LA SEYNE - AUTORISATION DE SIGNATURE
11/4 VENTE DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION BR N°248 ET 249 SISE ROUTE DE JANAS - ALIENATION AU PROFIT DE LA SCI GVN
11/5 ECHANGE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BT N°1186 ET 1187 PROPRIETES COMMUNALES CONTRE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BT 1243 APPARTENANT A LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR (CPAM)
11/6 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA DIVISION PARCELLAIRE DE LA PARCELLE AK 432
11/7 ACQUISITION PAR LA VILLE A L'EURO SYMBOLQIUE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AP N°581, 585 ET 586 APPARTENANT A TERRES DU SUD HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
11/8 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE REVISION DU DECRET DE CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

12 ENVIRONNEMENT
12/1
PRÉSENTATION DU BILAN CARBONE - ANNÉE 2012

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Jean Peplu de Papeeter
Membre

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Date du message : mercredi 24 septembre 2014 à 11h16


Message

Andree
Marraine du Gobie Bleu

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Date du message : mercredi 24 septembre 2014 à 13h29


bah, mais a dit que le centre ville était dégueulasse ???
Y a pas plus propre !!! et ça sent bon, surtout...Et à Gambetta alors,n'en parlons pas !

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Msv83 (Les Maquisards de la So
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Date du message : jeudi 25 septembre 2014 à 01h03


Christian qui c'est rendu à la séance du conseil municipal ce mardi, nous rapporte son point de vue sur ce qu'il a entendu:

Pour certains et certaines l'écologie et la défense de la nature se limite à planter du gazon et des palmiers aux entrées de ville. Comprenne qui pourra...

Msv83 (Les Maquisards de la Solidarité Verte)

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GAMBISTORTI
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Date du message : jeudi 25 septembre 2014 à 09h48


Msv83 (Les Maquisards de la So a écrit : Christian qui c'est rendu à la séance du conseil municipal ce mardi, nous rapporte son point de vue sur ce qu'il a entendu:

Pour certains et certaines l'écologie et la défense de la nature se limite à planter du gazon et des palmiers aux entrées de ville. Comprenne qui pourra...

Msv83 (Les Maquisards de la Solidarité Verte)

Vous semblez oublier l'achat du domaine de Fabrègas

Je suis seynois et j'en suis fier

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christianbianchi
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Date du message : jeudi 25 septembre 2014 à 13h22


Le conseil général propriétaire du domaine de Fabrégas a souhaité le vendre au conservatoire du littoral. La ville en a seulement la gestion.

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Andree
Marraine du Gobie Bleu

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Date du message : jeudi 25 septembre 2014 à 13h33


Certes, mais il est cultivé pour la restauration scolaire municipale, et par des employés municipaux...Alors...

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GAMBISTORTI
Membre

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Date du message : jeudi 25 septembre 2014 à 13h35


christianbianchi a écrit : Le conseil général propriétaire du domaine de Fabrégas a souhaité le vendre au conservatoire du littoral. La ville en a seulement la gestion.

C'est bien un plus pour l'écologie

Je suis seynois et j'en suis fier

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msv
Visiteur


Date du message : jeudi 25 septembre 2014 à 14h49


Oui,c'est sur pour fabrégas,mais cela ne doit être l'arbre qui cache la forêt.
Jetons un coup d’œil sur le bois sacré par exemple,il y a du danger la bas, malgré les efforts de certains;d'autres se frottent déjà les mains