6ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 23 Septembre 2014
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, mardi 23 septembre 2014 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 CONCOURS DES JARDINS ET BALCONS FLEURIS 2014 (FLEURISSONS ENSEMBLE NOTRE VILLE) - ATTRIBUTION DE LOTS PAR LA COMMUNE
1/3 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENVIRONNEMENT ET PARTAGE POUR LA REALISATION DE "LA SEMAINE DE LA SCIENCE" DU 5 AU 12 OCTOBRE 2014
1/4 CONVENTION "PRESENCE" VAR ENTRE ERDF ET LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER
1/5 CONVENTION DE COOPERATION DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE INDUSTRIELLE ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET GRDF
1/6 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU VAR, LE COMITE DEPARTEMENTAL DE COURSE D'ORIENTATION DU VAR ET LA COMMUNE DANS LE CADRE D'USAGE DE TERRAINS EN VUE DE LA PRATIQUE DE LA COURSE D'ORIENTATION SUR L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DU FORT NAPOLEON
2 ADMINISTRATION GENERALE
2/1 MODIFICATION DU REGLEMENT ADMINISTRATIF DU GUICHET UNIQUE
3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
3/2 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
3/3 ETALEMENT DE LA CHARGE D'ASSURANCE "DOMMAGE-OUVRAGE POUR LA REHABILITATION ET L'EXTENSION DE LA CRECHE LE PETIT MONDE"
3/4 ACHAT D'UNE IMPRIMANTE GRAND FORMAT LATEX NOUVELLE GENERATION POUR LE SERVICE REPROGRAPHIE DE LA COMMUNE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DE VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
3/5 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - DELIBERATION MODIFICATIVE (MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT)
3/6 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015 - DELIBERATION MODIFICATIVE (MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT)
4 PERSONNEL
4/1 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
4/2 INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DEL/11/250 DU 30 SEPTEMBRE 2011
4/3 FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE ET AU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - INSTITUTION DU PARITARISME - AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ
4/4 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR MATINA
4/5 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR CADET
5 SOLIDARITE/INSERTION
5/1 ATELIERS DU BIEN VIEILLIR : MODIFICATION DES TARIFS
... @ suivre ...