7ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 21 Octobre 2014
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, mardi 21 Octobre 2014 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DESECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES - ANNÉE SCOLAIRE 2013 - 2014
1/2 DÉSAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION INSTITUTEUR - ECOLE MATERNELLE ROMAIN ROLLAND
1/3 ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES
1/4 CONVENTION DE TRAVAUX AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL RELATIVE A UNE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX TRAVAUX DU PROJET AGRICOLE DU DOMAINE DE FABREGAS
1/5 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
2 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
2/1 COLLEGE MARIE CURIE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEMENTAIRE DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
2/2 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT "TERRES DU SUD HABITAT" - REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DES PERSONNES QUALIFIEES
3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
3/2 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE" - MODIFICATION N° 1 DE 2014
4 PERSONNEL
4/1 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MESSIEURS SEYNNES ET GALANAKIS
4/2 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MESSIEURS EVRARD, LANDIS ET DUGOURD
4/3 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MADAME SASSANE
5 CULTURE ET PATRIMOINE
5/1 CONVENTION A INTERVENIR AVEC L'ASSOCIATION "LES CHANTIERS DU CINEMA" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DE CINEMA "PORTRAITS DE FEMMES" EDITION 2014
6 SPORTS
6/1 SECTION SPORTIVE DE FOOTBALL - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE COLLÈGE HENRI WALLON, LE DISTRICT DU VAR DE FOOTBALL, LE FOOTBALL CLUB SEYNOIS ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015
7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1 CONVENTION TRIPARTITE A INTERVENIR ENTRE L'ASSOCIATION DE PREVENTION ET D'AIDE A L'INSERTION (APEA), LE CONSEIL GENERAL DU VAR ET LA COMMUNE DANS LE CADRE D'ACTIONS DE PREVENTION SPECIALISÉE
8 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
8/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DE SEPTEMBRE 2014 - DEUXIEME PROGRAMMATION
9 INFRASTRUCTURES
9/1 DENOMINATION D'UNE VOIE PUBLIQUE : AVENUE DU 15E CORPS
9/2 CONVENTION DE RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE ET DE LA REDEVANCE POUR LA MODERNISATION DES RESEAUX DE COLLECTE, ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER, LA COMPAGNIE DE L'EAU ET DE L'OZONE (CEO), LA SOCIETE SAS CHATEAUBANNE ET LA SOCIETE D'EQUIPEMENT ET D'ENTRETIEN DES RESEAUX COMMUNAUX (SEERC)
10 URBANISME ET ACTION FONCIERE
10/1 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - RUE DU PROFESSEUR PICARD
10/2 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 509 CHEMIN DE CARRIÈRE
10/3 TRANSFERT D'OFFICE DE LA VOIE PRIVEE NON DENOMMEE CADASTREE SECTION AS N° 597, 713, 714 ET 717 A TAMARIS DANS LA VOIRIE COMMUNALE - APPLICATION DE L'ARTICLE L.318-3 DU CODE DE L'URBANISME - SAISINE DU PREFET
11 INTERCOMMUNALITE
11/1 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE ASSISTANCE A LA COORDINATION GENERALE DES PROJETS D'AMENAGEMENTS PORTUAIRES TCA/LA SEYNE BREGAILLON - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
12 CENTRE ANCIEN
12/1 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2013 DE L'ADMINISTRATEUR DE LA SAGEP
