10ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 20 Janvier 2015
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 20 Janvier 2015 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour ...:
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 CREATION DE LA COMMISSION D'HOMOLOGATION DU REFERENTIEL GENERAL DE SECURITE (RGS) ET DESIGNATION DES ELUS - HOMOLOGATION DU RGS DE LA SALLE DES SERVEURS
1/3 PLAN DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - SUBVENTION 2015 DE L'ASSOCIATION ESPACE IDEAL
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT EN 2015 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
2/2 IMPUTATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT - ANNEE 2015
2/3 AFFECTATION D'UN CAR A LA "REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS"
3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 AVANCES VERSÉES AUX ASSOCIATIONS SUR LES SUBVENTIONS 2015 DE DROIT COMMUN
3/2 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNÉE 2015
4 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
4/1 CHARTE DE DEONTOLOGIE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE CELLULE DE VEILLE "DECROCHAGE ET ABSENTEISME SCOLAIRE" - AUTORISATION DE SIGNATURE
5 MARCHES
5/1 AVENANT N°2 COMPLEXE AQUASUD - AVENANT DE TRANSFERT
5/2 ENTRETIEN PRÉVENTIF ET CURATIF DES CONTRÔLES D'ACCÈS DES AIRES DE STATIONNEMENT COMMUNALES - MARCHE A INTERVENIR AVEC CITELUM
5/3 TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES RÉPARATIONS ET DE REQUALIFICATION DE VOIRIE - MARCHE A INTERVENIR AVEC LE GROUPEMENT EIFFAGE/SVCR
5/4 FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE - MARCHE A INTERVENIR AVEC TOTAL
6 CENTRE ANCIEN
6/1 AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) 2012 - 2017
7 URBANISME ET ACTION FONCIERE
7/1 VENTE DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTIONS BE N°2993 ET BH N°765 AU PROFIT DE L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF PRESENCE
8 INTERCOMMUNALITE
8/1 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)
8/2 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM)
9 MOTION
9/1 MOTION GROUPE PCF - MISE EN GARDE SUR LE VERSEMENT DU CREDIT D'IMPOT COMPETITIVITE-EMPLOI (CICE)