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Nicky
webmaster

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Date du message : mercredi 14 janvier 2015 à 16h15


10ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 20 Janvier 2015


Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 20 Janvier 2015 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour ...:

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 CREATION DE LA COMMISSION D'HOMOLOGATION DU REFERENTIEL GENERAL DE SECURITE (RGS) ET DESIGNATION DES ELUS - HOMOLOGATION DU RGS DE LA SALLE DES SERVEURS
1/3 PLAN DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - SUBVENTION 2015 DE L'ASSOCIATION ESPACE IDEAL

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT EN 2015 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
2/2 IMPUTATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT - ANNEE 2015
2/3 AFFECTATION D'UN CAR A LA "REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS"

3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 AVANCES VERSÉES AUX ASSOCIATIONS SUR LES SUBVENTIONS 2015 DE DROIT COMMUN
3/2 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNÉE 2015

4 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
4/1 CHARTE DE DEONTOLOGIE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE CELLULE DE VEILLE "DECROCHAGE ET ABSENTEISME SCOLAIRE" - AUTORISATION DE SIGNATURE

5 MARCHES
5/1 AVENANT N°2 COMPLEXE AQUASUD - AVENANT DE TRANSFERT
5/2 ENTRETIEN PRÉVENTIF ET CURATIF DES CONTRÔLES D'ACCÈS DES AIRES DE STATIONNEMENT COMMUNALES - MARCHE A INTERVENIR AVEC CITELUM
5/3 TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES RÉPARATIONS ET DE REQUALIFICATION DE VOIRIE - MARCHE A INTERVENIR AVEC LE GROUPEMENT EIFFAGE/SVCR
5/4 FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE - MARCHE A INTERVENIR AVEC TOTAL

6 CENTRE ANCIEN
6/1 AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) 2012 - 2017

7 URBANISME ET ACTION FONCIERE
7/1
VENTE DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTIONS BE N°2993 ET BH N°765 AU PROFIT DE L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF PRESENCE

8 INTERCOMMUNALITE
8/1
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)
8/2 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM)

9 MOTION
9/1
MOTION GROUPE PCF - MISE EN GARDE SUR LE VERSEMENT DU CREDIT D'IMPOT COMPETITIVITE-EMPLOI (CICE)

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Les Maquisards
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Date du message : vendredi 16 janvier 2015 à 11h50


Les Maquisards seront présent!

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angela
Visiteur


Date du message : vendredi 16 janvier 2015 à 22h18


Nous verrons bien qui va défendre cette cause,et nous nous en rappelleront lors des Elections Cantonales

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riri
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Date du message : dimanche 18 janvier 2015 à 09h21


Quelle est cette propriété communale mise à la vente et dont on ne sait pas grand chose???

Il vaut mieux s'agiter dans le doute, que se reposer dans l'erreur.

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Ghjuvan
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Date du message : dimanche 18 janvier 2015 à 11h52


Riri

Citation :Quelle est cette propriété communale mise à la vente et dont on ne sait pas grand chose???

Le futur pôle gérontologique près du chemin de la Seyne à Bastian ?

article de Var Matin

article de Var Matin

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Ghjuvan
Membre

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Date du message : dimanche 18 janvier 2015 à 11h56


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Message modifié le dimanche 18 janvier 2015 à 12h03 par Ghjuvan

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christianbianchi
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Date du message : dimanche 18 janvier 2015 à 20h03


Le maire revient sur les promesses qu'il a faites avant les élections et veut bétonner une des dernières terres fertiles de La Seyne. Avec l'aide de son adjointe écologiste, il veut détruire une association qui produit des légumes naturels a prix coutant.
Toutes les explications se trouvent dans "agenda des événements" puis "pétition pour la sauvegarde du jardin"

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le chat
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Date du message : lundi 19 janvier 2015 à 05h49


A part qu'ils occupent le terrain illégalement

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christianbianchi
Membre

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Date du message : lundi 19 janvier 2015 à 08h03


Vanter les mérites de l'association, se servir du cabinet du maire pour faire des promesses de convention après les élections, m'inciter alors que j'étais adjoint à travailler des partenariats avec le Secours Populaire et autres associations et revenir sur sa parole une fois les élections passées, c'est pas illégal. C'est pas illégal c'est menteur, malhonnête et indigne d'un maire.

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angela
Visiteur


Date du message : lundi 19 janvier 2015 à 08h06


Tout à fait d'accord