11ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 24 Février 2015
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 24 Février 2015 à 8H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour ...:
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 CLASSES DE DÉCOUVERTE- PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE - SÉJOUR ODEL VAR ET AUTRES ORGANISMES - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 - DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 MAJORATION DE LA COTISATION DE TAXE D'HABITATION DES LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L'HABITATION PRINCIPALE
3 PERSONNEL
3/1 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR GRANIER
3/2 DEPASSEMENT DU CONTINGENT DES VINGT CINQ HEURES SUPPLEMENTAIRES MENSUELLES POUR LES ELECTIONS DEPARTEMENTALES (22-29/03/2015)
3/3 INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) - ELECTIONS DEPARTEMENTALES DES 22 ET 29 MARS 2015
3/4 CONVENTIONS AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA CAISSE DES ECOLES - REMBOURSEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES EFFECTUEES DANS LE CADRE DES ELECTIONS DE L'ANNEE 2015
3/5 CONTRAT D'ADHESION - ASSURANCE CHOMAGE AVEC L'URSSAF
3/6 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31 DECEMBRE 2014
3/7 SUPPRESSION D'EMPLOIS DEVENUS VACANTS - MODIFICATION ET APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3/8 CREATION D'EMPLOIS D'AVENIR A TEMPS COMPLET
4 SOLIDARITE/INSERTION
4/1 CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE "CLIC CAP SICIE" - CONVENTION ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE
4/2 CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE "CLIC CAP SICIE" - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE GERIATRIQUE DE MAR VIVO ET LA VILLE
4/3 CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE - "CLIC DU CAP SICIE" - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2015
5 CULTURE ET PATRIMOINE
5/1 ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION NATIONALES DES ECOLES D'ART TERRITORIALES DE PRATIQUES AMATEURS (ANEAT)
6 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
6/1 AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
7 MARCHES
7/1 RÉDUCTION DES PÉNALITÉS - TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES RÉPARATIONS ET D'AMÉNAGEMENT DU BATI COMMUNAL - LOT N°1 : MAÇONNERIE - STE MGB
7/2 DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE - TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES RÉPARATIONS ET D'AMÉNAGEMENT DU BÂTI COMMUNAL - LOT N°4 SERRURERIE FERRONNERIE - MENUISERIE ALUMINIUM
8 INTERCOMMUNALITE
8/1 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TPM - COMPETENCE "POLITIQUE SPORTIVE : SOUTIEN FINANCIER AUX ATHLETES DE HAUT NIVEAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE" - MODALITES D'APPLICATION
9 URBANISME ET ACTION FONCIERE
9/1 REGULARISATION FONCIERE DES LIMITES DE PROPRIETE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BR 2100 ET 2101 SITUEES CHEMIN DU VALLON DES MOULIERES
