13ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 07 Avril 2015

13ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 07 Avril 2015

Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 07 Avril 2015 à 8H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES 2015
1/2 VOTE DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
1/3 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
1/4 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015
1/5 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
1/6 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015
1/7 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
1/8 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015
1/9 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 SUR LE BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
1/10 BUDGET ANNEXE "PARKINGS" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015
1/11 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 SUR LE BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
1/12 BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015
1/13 SUPPRESSION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA ZONE D'ACTIVITE DITE DE
GRIMAUD DE LA SEYNE-SUR-MER - REINTEGRATION DE LA CHARGE FINANCIERE DE COMPENSATION
1/14 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "LE CIMETIERE CAMP LAURENT"
1/15 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
(AP/CP) POUR "L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE SPORTIF SCAGLIA-BAQUET N° 2"
1/16 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET REHABILITATION DES ECOLES"
1/17 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE"
1/18 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR "LE PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE"
1/19 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "SITE DES ANCIENS CHANTIERS"
1/20 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L'AMENAGEMENT DE "L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE" SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE
1/21 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE "EAU POTABLE"
1/22 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2015
1/23 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX - ANNEE 2015
1/24 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTE DE TIERS - ANNEE 2015
1/25 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
1/26 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR

2 VIE ASSOCIATIVE
2/1 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2015
2/2 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - ANNÉE 2015

3 SOLIDARITE/INSERTION
3/1 ATELIERS DU BIEN VIEILLIR - MODIFICATION DES TARIFS ET DU REGLEMENT INTERIEUR
3/2 ATELIER SANTÉ VILLE - APPEL A PROJETS 2015 DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'AGENCE POUR LA COHÉSION SOCIALE ET L'ÉGALITÉ DES CHANCES
3/3 CONTRAT LOCAL DE SANTE 2015-2017 ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER, L'ETAT ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE PACA

... @ suivre ...

... Suite ... 13ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 07 Avril 2015 l'Ordre du Jour

4 EDUCATION/ENFANCE
4/1 ORIENTATION DE LA POLITIQUE MUNICIPALE EN MATIÈRE DE PETITE ENFANCE - DELIBERATION CADRE
4/2 PETITE ENFANCE - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES QUATRE ÉTABLISSEMENTS MUNICIPAUX D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - MODIFICATION
4/3 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION QUADRIPARTITE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR, NOUVEL HORIZON, TERRES DU SUD HABITAT, COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - REPRISE DE LA CRÈCHE "LES COLOMBES" PAR NOUVEL HORIZON

5 CULTURE ET PATRIMOINE
5/1 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION THEATRE EUROPE - AVENANT
5/2 CONTRAT DE COREALISATION AVEC THEATRE EUROPE POUR LE FESTIVAL 2015 "PRINTEMPS DANS LES ETOILES"

6 SPORTS
6/1 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCUEIL DU 34 EME CHALLENGE SPI DAUPHINE A LA SEYNE-SUR-MER AVEC L'ASSOCIATION CHALLENGE SPI DAUPHINE

7 PERSONNEL
7/1 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MADAME MARGERIT

8 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
8/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - AVENANT N° 1

9 GESTION DU DOMAINE
9/1 DEMANDES D'AVENANT N°1 AU TRANSFERT DE GESTION DE L'ARRIÈRE PLAGE DES SABLETTES, D'AVENANT N°2 À LA CONCESSION DE LA PLAGE NATURELLE DES SABLETTES ET D'AVENANT N°1 À LA CONCESSION DE LA PLAGE NATURELLE DE MAR VIVO

10 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
10/1 SAISON ESTIVALE 2015 - SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1 ELARGISSEMENT DE LA RUE ALEX PEIRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BT N°1241 APPARTENANT A LA SARL CRL CONSEIL

12 CENTRE ANCIEN
12/1 CONVENTION AVEC LE CAUE DU VAR POUR UNE MISSION DE CONSEIL PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DES TERRASSES COMMERCIALES DU PORT DE LA SEYNE

12 CENTRE ANCIEN
12/1 CONVENTION AVEC LE CAUE DU VAR POUR UNE MISSION DE CONSEIL PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DES TERRASSES COMMERCIALES DU PORT DE LA SEYNE
Le CAUE du var est présidé par l'adjoint à l'urbanisme de la ville de Toulon. On ne sait pas se débrouiller à La Seyne sans que Toulon nous conseille ?

Un budget "complexe" voté dans la tempête à La Seyne
Publié le jeudi 09 avril 2015 à 14h49 dans VAR MATIN

Qualifié également de « contraint » et de « non satisfaisant » par le maire, le budget de la Ville a été approuvé hier en conseil municipal, malgré les attaques virulentes des opposants
Commençons par les bonnes nouvelles. La première délibération votée hier matin par le conseil municipal a validé une (très légère) baisse du taux de la taxe d'habitation, répercutée de fait (tout aussi légèrement) sur le foncier non bâti.
La taxe foncière sur le bâti, elle, ne bouge pas. Avec l'augmentation programmée des bases, fixées par l'État, la baisse des impôts devrait cependant être toute relative. « Inexistante », n'ont pas manqué de pointer les différents groupes d'opposition.
Une première salve qui en appelait d'autres. Il faut dire que l'essentiel de la réunion a consisté à détailler la charpente fragile d'un budget 2015 « hyper-complexe », dixit le maire. Ce même Marc Vuillemot a d'ailleurs confié que c'était le budget le plus difficile qu'il avait eu à préparer et que… le pire restait à venir ces prochaines années.
« Sauf à réduire les services publics pour nos concitoyens ». La baisse des aides de l'État (moins 1,7 million d'euros cette année) n'en serait qu'à ses prémices.
On retiendra ainsi des investissements réduits (14 millions d'euros). Lesquels seront consacrés, entre autres, à la poursuite du programme de rénovation urbaine de Berthe (8,1 millions d'euros), aux travaux de voirie (464.000 euros), à l'aménagement du site des anciens chantiers pour l'accès au futur casino (300.000 euros)*.aux mises aux normes dans les cantines (130.000 euros), aux études précédant le réaménagement du stade Scaglia (100.000 euros), à la création du cimetière camp Laurent (100.000 euros) ou à la réhabilitation des écoles (22.000 euros)*. « Mais aucun projet structurant » s'est offusquée Sandra Torres (UMP), pour qui « la ville se meurt ! »
La dette toujours importante
Côté budget de fonctionnement, le montant des charges de personnel, en très légère augmentation, a une nouvelle fois fait débat. « Pour la première fois, nous avons dû envisager de ne pas renouveler tous les partants en retraite », s'est toutefois défendu Marc Vuillemot.
Et d'expliquer : « L'offre de services publics est l'une de nos priorités pour aider nos concitoyens à amortir la crise. » La baisse globale des dépenses à caractère générale (moins 4,3 %) est aussi venue étayer son argumentaire.
Mais le maire a surtout reconnu que « ce budget hyper contraint » et « non satisfaisant » le laissait particulièrement « inquiet ». Pas mieux pour Romain Vincent, (UMP-UDI) qui a dénoncé une « politique d'austérité » où « les vendeurs de 4x4 sont les Seynois les plus heureux, grâce aux routes défoncées et jamais refaites… »
D'autres, comme Nathalie Bicais, n'ont pas manqué de remarquer un « encours de la dette par habitant de 2.137 euros, contre 1 440 euros en moyenne en France » et« des dépenses d'équipements de 232 euros par habitant, quand ailleurs ils représentent 314 euros… »
Devant les nombreuses charges de ses opposants (voir aussi par ailleurs), l'édile ne s'est toutefois pas laissé faire. « J'ai l'impression que tout le monde découvre la situation de La Seyne ! Moi aussi j'aimerais qu'on nous prête pour investir. La dette de 136 millions d'euros, qui l'a constituée ? Pas nous ! Mais vous connaissez les réponses… »
http://www.varmatin.com/la-seyne-sur-mer/un-budget-complexe-vote-dans-la-tempete-a-la-seyne.2108114.html

*une ville reconnue pauvre et endettée qui finance l'accès à un casino de jeux de luxe !!! par le jeu de la négociation, cette dépense ne pouvait-elle pas être prise en charge par le casinotier ???!!!
il me semblait que certains élus (avant leur élection...) étaient totalement opposés à ce projet de casino...
*32 écoles seynoises soit un budget annuel de 687,50 euros par école !!!!
cherchez l'erreur....

Conseil municipal du 6 aout 2010 et Var matin du 7 aout 2010
« Le projet global n'est pas visible, il n'est pas lisible ».
La petite phrase lancée à Marc Vuillemot, lors du débat sur la délégation de service public du casino, ne vient pas de l'opposition, mais de son propre camp.
Plus précisément de son adjointe aux affaires scolaires, Christine Sampéré, soutenue par son camarade élu Christian Barlo et par la fédération départementale du PC.
Conseil municipal du 7 avril 2015
Le conseil municipal vote 300 000 euros pour l'accès au futur casino.
Belle adaptation au choix du parti socialiste, le camarade Barlo, les élus communistes et la fédération du PC pour aider avec l'argent public les pauvres patrons du casino.

Article la Marseillaise du 31 juillet 2009 - La Seyne : Cet été, les travaux vont bon train dans les écoles.
"Durant cette période de grandes vacances les municipalités profitent de l'absence des écoliers pour faire les travaux nécessaires de sécurité, d'étanchéité, de propreté, de remise aux normes de différentes écoles. La Seyne n'échappe pas à cette règle pour un coût global de 1 417 980,68 euros.
Pour Christine Sampéré, adjointe au maire en charge des affaires scolaires, en plus du programme pluriannuel de reconstruction des écoles Giono et Malraux, la ville a décidé de réhabiliter deux groupes scolaires pendant ces vacances d'été. A Toussaint Merle....au groupe scolaire Saint-Exupéry....et les écoles passées au peigne fin avant la rentrée 2009/2010.... Les écoles mais aussi les bâtiments annexes ne sont pas oubliés : réfection des cuisines, construction de la cuisine centrale, cuisines satellites....des travaux bien utiles qui permettent aux écoliers de travailler dans des écoles dignes de ce nom."
Où en est la reconstruction du groupe scolaire Mabily - Jules Verne aujourd'hui ?
Avec seulement 22 000 euros pour la réhabilitation des écoles, qu'est-ce qui va bien pouvoir être réalisé ?
L'avenir passe par l'école.

Avec l'indemnité d'adjoint et celle de conseiller communautaire, l'adjoint touche plus par an que le budget pour une école.
Charité bien ordonnée commence par soi même.

plusbellelavie a écrit : Avec l'indemnité d'adjoint et celle de conseiller communautaire, l'adjoint touche plus par an que le budget pour une école. Charité bien ordonnée commence par soi même.