15ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 23 Juin 2015
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 23 Juin 2015 à 8H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 DÉSAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION INSTITUTEUR - ECOLE MATERNELLE JEAN JACQUES ROUSSEAU
1/2 DEMANDE DE PROROGATION DES DÉLAIS DE DÉPÔT DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE DES BÂTIMENTS MUNICIPAUX
1/3 ACQUISITION DU FORT DE SAINT-ELME PAR LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - AVIS SUR LA GESTION PAR LA COMMUNE
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EXERCICE 2014 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL
2/2 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/3 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/4 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/5 BUDGET ANNEXE "PARKINGS" - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/6 BUDGET ANNEXE DE L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/7 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/8 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/9 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
2/10 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
2/11 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE DE "L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
2/12 VOTE DE CLÔTURE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENTS (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY"
2/13 VOTE DE CLÔTURE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) DE "L'EHPAD DE MAUVEOU" (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES)
2/14 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % AUPRES DE LA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT POUR L'ASSOCIATION IMMOBILIERE PROVENÇALE (OPERATION DE REFINANCEMENT DE 6 PRÊTS CONTRACTES AUPRES DU CREDIT AGRICOLE ET GARANTIS A 100 % PAR LA COMMUNE EN 2007 ET 2008)
2/15 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 50 % AUPRES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR L'OFFICE TERRES DU SUD HABITAT POUR LE FINANCEMENT DE L'ACQUISITION ET L'AMELIORATION DE 40 LOGEMENTS "MAISON ICF"
2/16 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE CÔTE D'AZUR POUR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES DU SUD HABITAT (OPERATION DE REAMENAGEMENT D'UN PRET CONTRATE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR ET GARANTI A 100 % PAR LA COMMUNE EN 2007)
2/17 ADOPTION DU PRINCIPE DE REPARTITION DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES
2/18 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2/19 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/20 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - PHASE 2 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2015 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/21 REDYNAMISATION ECONOMIQUE DU COEUR DE VILLE - PHASE 3 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/22 JONCTION COURS TOUSSAINT MERLE/PARC DE LA NAVALE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/23 JONCTION COURS TOUSSAINT MERLE/PARC DE LA NAVALE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2015 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/24 AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL ET MISE EN SECURITE DES ECOLES ET DES CRECHES - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/25 AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL ET MISE EN SECURITE DES ECOLES ET DES CRECHES - PHASE 2 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2015 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/26 REHABILITATION DU COURT DE TENNIS COUVERT DU COMPLEXE TENNISTIQUE BARBAN - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/27 REHABILITATION DU COURT DE TENNIS COUVERT DU COMPLEXE TENNISTIQUE BARBAN - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
2/28 ETUDE SUR LE MODE DE GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
... @ suivre ...