22ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 15 Mars 2016
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 15 Mars 2016 à 08H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MAISON DES SERVICES PUBLICS - PROROGATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
1/3 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DU VAR - DELIBERATION MODIFICATIVE
1/4 ADHESION DE LA COMMUNE A LA CHARTE DE LA LAICITE
1/5 CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DE LA LAICITE - ELECTION DES MEMBRES
1/6 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT "TERRES DU SUD HABITAT" - REMPLACEMENT DE DEUX MEMBRES DES PERSONNES QUALIFIEES
2 VIE ASSOCIATIVE
2/1 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNÉE 2016
3 VIE DES QUARTIERS
3/1 MODIFICATION DES PERIMETRES DES CONSEILS DE QUARTIER NORD ET CENTRE EST - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES QUATRE CONSEILS DE QUARTIER ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES DEUX CONSEILS CITOYENS CENTRE ET NORD
4 SANTE
4/1 ATELIER SANTE VILLE - APPEL A PROJETS 2016 CONTRAT DE VILLE INTERCOMMUNAL 2015 - 2020 - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU COMMISSARIAT GENERAL A L'EGALITE DES TERRITOIRES (EX ACSE)
5 PERSONNEL
5/1 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MME VANSEVER, M. DECONINK ET MME CLAMONT
5/2 DELIBERATION RECTIFICATIVE DU TABLEAU DES EFFECTIFS ARRETE AU 31 DECEMBRE 2015
5/3 CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
6 CULTURE ET PATRIMOINE
6/1 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DES CONDITIONS D'ACCÈS DES BIBLIOTHÈQUES
7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1 CREATION D'UNE CELLULE DE CITOYENNETE ET DE TRANQUILLITE PUBLIQUE
7/2 CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR EN MATIERE DE VACCINATION
8 URBANISME ET ACTION FONCIERE
8/1 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER D'UNE PARTIE DU CHEMIN DES ROMARINS ET RETROCESSION AU PROFIT DES RIVERAINS MADAME ET MONSIEUR DJIMLI
8/2 DELIBERATION MODIFICATIVE A LA DELIBERATION DEL/14/290 DU 23 SEPTEMBRE 2014 - VENTE DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION BR N°2117 ET 2118 SISE ROUTE DE JANAS - ALIENATION AU PROFIT DE LA SCI GVN
9 MARCHES
9/1 DESINSECTISATION - DERATISATION - DESINFECTION - DEPIGEONNISATION - MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE GENERALE DE DESINFECTION
10 CENTRE ANCIEN
10/1 REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE - SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS - AVENANT N° 1 A LA DELIBERATION N° DEL/14/053 DU 24 FEVRIER 2014
11 GESTION DU DOMAINE
11/1 AVENANT N°1 AUX TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ANNÉE 2016 : MARCHÉ NOCTURNE ET CARRÉ DES ARTISTES
11/2 DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/11/092 DU 29 MARS 2011 PORTANT FIXATION DES DATES DE LA SAISON ESTIVALE
12 DEVELOPPEMENT DURABLE
12/1 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2015
13 AFFAIRES FINANCIERES
13/1 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
13/2 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
13/3 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2016 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
13/4 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2016 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
13/5 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2016 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE TRANSPORTS PUBLICS
13/6 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2016 - BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
13/7 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2016 - BUDGET ANNEXE "ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"