60ème Conseil Municipal - Jeudi 25 Juillet 2013
Les Seynois sont conviés au conseil municipal - Jeudi 25 Juillet 2013 à 10H30. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville ... Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour:
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 CONCOURS DES MAISONS ET BALCONS FLEURIS 2013 - ATTRIBUTION DE LOTS PAR LA COMMUNE
1/2 CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS "SCIENCE TECHNOLOGIE SOCIETE", "ENVIRONNEMENT ET PARTAGE" ET "GULLIVER" POUR LA REALISATION DE LA SEMAINE DE LA SCIENCE DU 07 AU 14 OCTOBRE 2013
1/3 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MINIBUS 9 PLACES AUX ASSOCIATIONS -DÉLIBÉRATION CADRE
1/4 CONTRAT DE BAIE N° 2 DE LA RADE DE TOULON ET DE SON BASSIN VERSANT / 2013-2018
2 HOMMAGE PUBLIC
2/1 DENOMINATION DE VOIE - HOMMAGE PUBLIC RENDU A JEAN-PIERRE MARGIER
2/2 DENOMINATION DE VOIE - HOMMAGE PUBLIC RENDU A CHARLES BOGGERO
2/3 DENOMINATION D'UNE PLACE - HOMMAGE PUBLIC RENDU A JOSIANE CHRISTIN
2/4 DENOMINATION D'UNE PLACE - HOMMAGE RENDU A LA COMMUNAUTE MISSION DE FRANCE
2/5 DENOMINATION DES CARREFOURS DU QUARTIER BERTHE
3 INTERCOMMUNALITE
3/1 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - NOUVELLES MODALITES APPLICABLES LORS DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT DE MANDAT - RETRAIT DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° DEL/13/123 DU 23 MAI 2013
4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1 REHABILITATION ET TRAVAUX SUR LE DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2013 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/2 REALISATION D'UN FORAGE SUR LE SITE DU STADE MARQUET - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
4/3 REQUALIFICATION DE LA RUE CHARLES BAUDELAIRE ET AMENAGEMENT DU CARREFOUR ADJACENT - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2013 AU CONSEIL GENERAL DU VAR AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
4/4 TRAVAUX DE VOIRIE ET AMELIORATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC QUARTIER GAI VERSANT - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013 - 2015
5 EDUCATION/ENFANCE
5/1 RESTAURANT SCOLAIRE VICTOR HUGO - REMBOURSEMENT DES REPAS
6 JEUNESSE
6/1 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE - AJOUT D'UNE OFFRE D'ACCUEIL DES 10-14 ANS SUR L'EAJ DE LA MAURELLE
7 SPORTS
7/1 CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE REGIONALE POUR L'UTILISATION D'UN OU PLUSIEURS EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR UN OU PLUSIEURS LYCEES PUBLICS OU PRIVES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2012-2013
8 SOLIDARITE/INSERTION
8/1 ATELIERS DU BIEN VIEILLIR : MODIFICATION DES TARIFS POUR LE CINÉMA
9 PERSONNEL
9/1 DÉTERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE
9/2 INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU TRÉSORIER MUNICIPAL - MODIFICATION N° 2 DE LA DÉLIBÉRATION N° DEL08128 DU 23 MAI 2008
10 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
10/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE JUILLET 2013 - DEUXIEME PROGRAMMATION
11 INFRASTRUCTURES
11/1 DELIBERATION CADRE RELATIVE A L'ADRESSAGE - CHARTE D'ENGAGEMENT ET DE PARTENARIAT
11/2 REPERTOIRE DES VOIES PRIVEES DENOMMEES DE LA COMMUNE
11/3 TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIRIES DE LA COMMUNE - CARTE DU RESEAU VIAIRE
12 URBANISME ET ACTION FONCIERE
12/1 REVISION DE L'AMENAGEMENT FORESTIER DE LA FORET COMMUNALE DE LA SEYNE-SUR-MER (2013-2032) - DELIBERATION DE PRINCIPE
12/2 PROTOCOLE FONCIER A INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET LES CONSORTS MENIELLE SUR UNE REALISATION IMMOBILIERE ET L'ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES GABRIELLES CONCERNE PAR L'EMPLACEMENT RESERVE N° 104 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - AUTORISATION DE SIGNATURE
12/3 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - IMPASSE SIMONE
13 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
13/1 CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITE DE L'ÉTAT
14 APPEL A PROJET
14/1 APPEL A PROJET POUR LA REHABILITATION, RECONVERSION, GESTION, EXPLOITATION DU BATIMENT DES ATELIERS MECANIQUES - CHOIX DU CANDIDAT - GROUPEMENT CONJOINT : CGR CINEMAS - SAS IMMOCHAN - AOA - BURGEAP
15 ENVIRONNEMENT
15/1 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS ANNÉE 2012