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Nicky
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Date du message : dimanche 7 décembre 2008 à 00h09


Les élus mélangent la droite et la gauche


L'opposant UMP Christian Battle.

Séance du conseil municipal. Vendredi dernier. Chapitre VIII, exposé de la délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un casino. Le débat autour de la délibération offre une belle représentation de la démocratie locale. Avec ses tirades teintées d'une gentille hypocrisie. Une mauvaise foi presque naïve. Pour, finalement, un consensus quasi général à l'heure du vote.

Pendant plusieurs minutes, les observateurs ont bien cru voir le monde à l'envers. Avec une opposition de droite qui dénonce l'abandon d'un projet social fédérateur (le pôle théâtral) au profit d'un établissement de jeux. Et une majorité de gauche qui met en avant l'aspect financier lucratif d'un casino (qui va rapporter) comparé à un centre de conférences qui aurait coûté de l'argent à la commune.

« Choix révolutionnaire de l'ultra-capitalisme »

C'est Christian Battle, auteur d'un « outing » UMP, qui allume la première mèche. « Vous venez de faire un choix révolutionnaire ! Le choix de l'ultracapitalisme. Je suis pour le casino mais laissez-moi pinailler sur l'aspect économique. Le marché est en baisse, les gens jouent maintenant sur internet. En plus, l'emplacement (sur le site des anciens chantiers, N.D.L.R.) n'est pas du tout judicieux. Les croisiéristes ne viendront pas jouer, ils ont déjà des machines à sous dans leur paquebot. Quant aux yachts en hivernage, leurs riches propriétaires partiront à Saint-Tropez. Pourquoi ne pas l'installer aux Sablettes qui sont un lieu traditionnel de jeux ? », demande le conseiller de la minorité, entre d'autres élucubrations plus polémiques. Fathi Bousbih prend la relève : « Avec Marseille 2013, le pôle théâtral aurait eu un impact considérable. Là, vous allez faire du divertissement, pas de la création artistique. Ce projet était un facteur de cohésion sociale ».

« Je suis le communiste le plus libéral de France »

C'est au tour de Marcel Barbero de se déchaîner : « Je suis surpris, choqué et déçu par ce choix pris à la hâte. Cela n'apporte rien à la ville. Je vous croyais attaché à l'action socio-éducative et là vous décidez de faire un casino sur un site qui a connu la sueur des hommes ». Éthique, immoralité : tous les arguments y passent.

Les rôles sont inversés. La droite joue à gauche quand Philippe Mignoni franchit, lui aussi, le Rubicon. « Je vais être le communiste le plus libéral de ce pays », lance l'adjoint au commerce. « Ce n'est pas une vision seulement idéologique. Quelle est l'ambition de notre ville, demande l'élu. Je pense que nous sommes capables de faire un casino mais aussi de la culture », argumente-il.

« Je suis devenu joueur depuis les élections »

Plus fort encore, Joseph Pentagrossa propose, à sa façon, de blanchir l'argent du casino. « Pourquoi ne pas se servir de cet argent immoral pour faire quelque chose de moral ? », lance l'adjoint communiste aux finances.

Claude Astore s'étonne, pour sa part, des remontrances de la minorité à l'égard du casino : « C'est vous qui avez demandé le classement en station balnéaire. Cela veut donc bien dire que vous aviez l'idée de faire un casino », questionne l'adjoint à l'urbanisme.

Le débat continue mais le consensus est trouvé. Ou presque. Oui, l'opposition est pour un casino. Mais pas sur le site des anciens chantiers.

Le maire essaie d'emporter l'adhésion par une pirouette humoristique : « Moi, je me suis mis à aimer le jeu lorsque j'étais donné perdant à 4 000 contre 1 pendant les élections. À la fin, on a gagné », plaisante Marc Vuillemot. Avant de s'attaquer à l'opposition : « Il faut cesser de me présenter comme l'assassin de l'activité culturelle. La décision d'abandonner le pôle théâtral, je l'ai prise avec Hubert Falco et Jean-Sébastien Vialatte ». Puis, de se recentrer sur sa priorité des priorités : « Il faut arrêter l'hypocrisie sur les questions de moralité. Le plus important est de redresser les finances de ville. Si on fait aujourd'hui un casino, c'est pour ne pas être mis demain sous tutelle ». On passe au vote : 38 pour, 2 blancs. Délibération suivante...
source: Olivier Marino - var matin

...cordialement...Nicky...

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Nicky www.LaSeyne.Info
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Date du message : samedi 6 décembre 2008 à 00h31


Départ poussif et arrivée au sprint pour une séance marathon

Près de cinq heures de débat, hier, pour la dernière réunion de l'année et une longue liste de délibérations sans fin


Photo : A. D.
Le conseil municipal a démarré à 9 h 20 et s'est achevé à 14 h.
Le conseil municipal a eu du mal à trouver son rythme hier. Avec soixante et une délibérations à l'ordre du jour, les élus n'avaient pas de quoi s'ennuyer. Pourtant, le démarrage fut tardif et lent. A 9 h 20, vingt minutes après l'heure de la convocation, la séance a débuté par la longue et fastidieuse lecture des premières délibérations, consacrées aux affaires financières et notamment au compte rendu annuel des activités de la Sagem.

Au fil des heures, quelques débats ont cependant retenu l'attention d'un maigre public (lire par ailleurs). Passées 13 heures, les estomacs, stoïques, ont résisté à la proposition du maire de suspendre la séance le temps d'un rapide déjeuner.

Fin de conseil sans opposition

À cet instant, dans les rangs de l'opposition, clairsermés dès le début de la séance, il ne restait que Fathi Bousbih et Christian Battle. Pour leur permettre d'intervenir avant leur départ annoncé, l'ordre des délibérations a alors été modifié.

Deux questions et deux réponses plus tard, la majorité est resté seule aux commandes et le maire a imposé, avec l'assentiment de ses colistiers, un changement de rythme radical. Les délibérations qui restaient encore à l'ordre du jour ont alors été adoptées en à peine plus d'une demi-heure. Le conseil municipal s'est achevé vers 14 heures sur les chapeaux de roues, et sur les applaudissements fournis de la majorité pour Francisque Luminet. L'ancien premier adjoint de Maurice Paul, était resté seul dans les rangs du public pour assister à cette fin de conseil municipal marathon. Assidu jusqu'au bout, comme à son habitude.

Cirque.

Installation gratuite sur l'Esplanade Marine pour le cirque de Noël, en échange de 700 places mises à disposition des enfants de la commune, pour une représentation spéciale le 14 décembre à 14 heures.

Marché bio.

Pour encourager une nouvelle activité qui peine à démarrer, les élus ont voté la remise gracieuse des redevances dues par les commerçants du marché bio pour la période du lundi 21 septembre au 31 décembre.

Transmétal Industrie.

La ville renonce à réclamer les indemnités d'astreinte dues par la société Transmétal Industrie pour l'occupation sans droit ni titre des hangars CPM depuis 2005. Pour mémoire, la ville avait engagé une procédure d'expulsion afin de préserver la responsabilité du maire. TMI, qui a rencontré de graves difficultés pour se reloger, bénéficie désormais d'une autorisation d'occupation temporaire sur l'ex BAN de Saint-Mandrier. Seule ombre au tableau, selon l'adjoint Philippe Mignoni : la durée de l'AOT, plutôt courte, laisse planer quelques inquiétudes sur l'avenir de la société.

Pollution.

Profitant de la présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets, Marcel Barbéro, dans les rangs de la minorité, a repris les propos de Bruno Maranzana pour s'inquiéter « des importantes émissions d'oxydes d'azote de l'usine de Lagoubran ». Selon lui, le Sittomat ne se plie pas aux normes européennes en vigueur et il y a là un problème de santé publique.

La première adjointe, Raphaèle Leguen, s'est engagée à demander des précisions au Sittomat et à les communiquer au conseil municipal.

En bref ... les autres décisions
C. M. - var matin

...cordialement...Nicky...

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Nicky
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Date du message : samedi 29 novembre 2008 à 21h23


13 EDUCATION/ENFANCE
13/1 CONVENTION A INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA SEYNE-SUR-MER - PROJET INTERGENERATIONNEL "MAIN DANS LA MAIN" ENTRE LE MULTI ACCUEIL "LE PETIT MONDE" ET LE FOYER LOGEMENT AMBROISE CROIZAT

14 SPORTS
14/1 AVANCES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SAISON SPORTIVE 2008/2009
14/2 CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE MATERIELS SPORTIFS ENTRE LE DEPARTEMENT DU VAR, LA COMMUNE DE LA SEYNE/MER ET LES COLLEGES

15 URBANISME ET ACTION FONCIERE
15/1 ACQUISITION PAR LA VILLE DE L'ECOLE SAINTE THERESE AU PRIX DE 600 000 € - PROPRIETE "OEUVRE DES APPRENTIS" CADASTREE SECTION AM N° 1598
15/2 DESAFFECTATION - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN FONCIER SITUE DANS LE PERIMETRE OPERATIONNEL DE BERTHE, ENTRE L'AVENUE YITZHAK RABIN ET LA RUE BERDIANSK, AFIN DE PERMETTRE L'ECHANGE SANS SOULTE AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT POUR L'AMENAGEMENT DE LA FUTURE PLACE SAINT JEAN
15/3 APPLICATION DE L'ARTICLE R.421-12D DU CODE DE L'URBANISME – SOUMISSION DES CLOTURES A AUTORISATION D'URBANISME

16 INTERCOMMUNALITE
16/1 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - ANNEE
2007
16/2 RAPPORT D'ACTIVITE 2007 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
16/3 RETRAIT DE LA COMMUNE D'EVENOS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REGION OUEST DE TOULON POUR LE TRAITEMENT ET L'EVACUATION EN MER DES EAUX USEES (SIRTTEMEU)
16/4 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES MUNICIPAUX CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
16/5 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - "POLITIQUE SPORTIVE : SOUTIEN À LA FORMATION DES ASSOCIATIONS ET DES CLUBS SPORTIFS"
16/6 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - COMPÉTENCE SUPPLÉMENTAIRE : "POLITIQUE SPORTIVE : SOUTIEN FINANCIER AUX ATHLÈTES DE HAUT NIVEAU DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION"
16/7 AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA DÉCLARATION D'INTENTION DU GRAND PROJET RADE SUR LE TECHNOPOLE DE LA MER
16/8 ADHÉSION DE LA VILLE DE LA CRAU À LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE

...cordialement...Nicky...

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Nicky
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Date du message : samedi 29 novembre 2008 à 21h22


7 MARCHES
7/1 AVENANT N° 1 AU MARCHE 33/2005 "SERVICES DE TELECOMMUNICATION" – LOT N° 1 : TELEPHONIE FIXE
7/2 AVENANT N° 1 AU MARCHE 34/2005 "SERVICES DE TELECOMMUNICATION" - LOT 2 : TELEPHONIE FIXE - TOUT TYPE D'ABONNEMENTS
7/3 AVENANT N° 1 AU MARCHE 35/2005 "SERVICES DE TELECOMMUNICATION - TELEPHONIE MOBILE"
7/4 AVENANT N° 3 AU MARCHE 7010 - CREATION ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION
7/5 RESILIATION DU MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES – LOT N° 3 : FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES
7/6 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE L'ILOT ROSTAND DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE - LOT N° 2 : FOURNITURE DE VEGETAUX, PLANTATIONS ET ARROSAGE
7/7 FOURNITURES POUR LA REGIE DES BATIMENTS COMMUNAUX
7/8 AVENANT N° 1 AU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE «CONSTRUCTION DE SANITAIRES ET DE LOCAUX TECHNIQUES AU FORT NAPOLEON - LOT N° 1 : DEMOLITION, TERRASSEMENT, GROS OEUVRE»
7/9 AVENANT N° 1 AU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE «CONSTRUCTION DE SANITAIRES ET LOCAUX TECHNIQUES POUR LE FORT NAPOLEON - LOT N° 2 : ETANCHEITE»
7/10 AVENANT N° 1 AU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE «CONSTRUCTION DE SANITAIRES ET LOCAUX TECHNIQUES POUR LE FORT NAPOLEON - LOT N° 7 : PLOMBERIE SANITAIRE»

8 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
8/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - DECISION DE PRINCIPE SUR LA DELEGATION – AVIS SUR L'AUTORISATION DES JEUX SUR LA COMMUNE

9 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
9/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 20 OCTOBRE 2008 - FINANCEMENT DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT SUR L'EXERCICE 2008
9/2 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - OPERATION RELAIS - DELOCALISATION DE L'ESPACE MUNICIPAL CULTUREL TISOT

10 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
10/1 APPROBATION DE LA PROCÉDURE RELATIVE À L'HÉBERGEMENT TEMPORAIRE DES PERSONNES VICTIMES DE SINISTRES ET DES PROCEDURES DE PERIL SUR EDIFICE MENACANT RUINE
10/2 CONTRAT LOCAL DE SECURITE - PROGRAMME DE SECURITE ROUTIERE - MISE EN PLACE D'UN ATELIER PEDAGOGIQUE "SCOOTERS" - CONVENTION DE PRET "MODULE REMORQUE, SCOOTERS ET ACCESSOIRES" A INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET L'ETAT

11 PERSONNEL
11/1 CREATION D'UN TAUX HORAIRE DE VACATION POUR L'INTERVENTION PONCTUELLE DE PROFESSIONNELS DE LA COMMUNICATION
11/2 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) "NOUVELLE SEYNE"

12 CULTURE ET PATRIMOINE
12/1 ATELIERS ET STAGES D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE – MODIFICATION DES DELIBERATIONS DEL06262 ET 06306 - HARMONISATION DES REMUNERATIONS DES INTERVENANTS

...cordialement...Nicky...

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Nicky
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Date du message : samedi 29 novembre 2008 à 21h21


Vendredi 05 Décembre 2008 à 9H00 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

sur l'ordre du jour suivant :

1 AFFAIRES FINANCIERES
1/1 SAGEM - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2007
1/2 CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU CENTRE VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER PASSEE AVEC LA SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - TRANSFORMATION DE L'AVANCE VERSEE EN 2007 EN PARTICIPATION 2008
1/3 INTEGRATION PARTIELLE DANS L'ACTIF COMMUNAL DES AVANCES EFFECTUEES A LA SAGEM
1/4 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE BERTHE"
1/5 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LE "SITE DES ANCIENS CHANTIERS"
1/6 AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET REHABILITATION DES ECOLES" - MODIFICATION N° 2 DE 2008
1/7 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2008
1/8 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2008
1/9 MISE A LA REFORME DE DIVERS MATERIELS INFORMATIQUES
1/10 ACQUISITION DU MATERIEL DE LA HALTE GARDERIE DE BERTHE - TRANSFERT DE STRUCTURE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/11 REGULARISATION COMPTABLE DE LA DETTE GEODIS/SPE POUR LE COMPLEXE AQUATIQUE ET LA ZAC DES PLAYES
1/12 DÉFICIT DE LA REGIE DE RECETTES POUR LA PERCEPTION DES REDEVANCES DES SANITAIRES PUBLICS - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE
1/13 OPERATION RECONSTRUCTION ECOLE JEAN JAURES : APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE ETABLI PAR LA SOCIETE VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT
1/14 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR
1/15 RESEAU D'ECHANGE THERMODYNAMIQUE SUR EAU DE MER : DEMANDE DE SUBVENTION EUROPEENNE AU TITRE DU PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER PACA 2007-2013
1/16 DEMANDE DE SUBVENTION FEDER AXE 4.1. "ESPACES URBAINS SENSIBLES" : ETUDE STRATEGIQUE SUR LES ENERGIES ET LES MODES DE PRODUCTION DE CHALEUR A L'ECHELLE DU QUARTIER NORD DE LA COMMUNE
1/17 SUBVENTION A L'ASSOCIATION PROGEREP
1/18 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION «LES COMPTINES» GESTIONNAIRE D'UNE CRÈCHE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE

2 GESTION DU DOMAINE
2/1 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2009
2/2 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES TELEOPERATEURS
2/3 REMISE GRACIEUSE CIRQUE DE NOEL
2/4 REMISE GRACIEUSE DES REDEVANCES DUES POUR LE MARCHÉ "BIO" DU 21 SEPTEMBRE AU 31 DÉCEMBRE 2008

3 AFFAIRES JURIDIQUES
3/1 TRANSACTION AVEC L'ENTREPRISE TRANSMETAL INDUSTRIE (TMI) - RENONCIATION A RECOUVRER DES INDEMNITES D'ASTREINTE

4 AFFAIRES GENERALES
4/1 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS - ANNEE 2007

5 EAU/ASSAINISSEMENT
5/1 EAU POTABLE - REMPLACEMENT DES BRANCHEMENTS EN PLOMB, PROGRAMME 2009 - DEMANDES D'AIDES FINANCIERES AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE
5/2 EAU POTABLE - RESERVOIRS : PROTECTION DE LA RESSOURCE, TRAITEMENT DES BETONS DES RESERVOIRS D'EAU POTABLE, DE L'ETANCHEITE DES TOITURES ET RENOUVELLEMENT DES CLOTURES - DEMANDE D'AIDES FINANCIERES AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE
5/3 ASSAINISSEMENT COLLECTIF : INTEGRATION D'OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC DU COLLECTEUR D'ASSAINISSEMENT DN 200 SITUE SUR LE CHEMIN DU VIEUX REYNIER (VC 119) ET SUR LES PARCELLES AK 815 ET 819 ENTRE LE VC 119 ET L'AVENUE DES ANCIENS COMBATTANTS D'INDOCHINE
5/4 EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT COLLECTIF : CREANCES IRRECOUVRABLES - DEUXIEME SEMESTRE 2008

6 INFRASTRUCTURES
6/1 CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES ETUDES DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVES AU POINT DE JONCTION COMMUN DES VOIES CARMILLE/BLANC/FRAYSSE/ARMANDO - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
6/2 CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES ETUDES DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVES AU CARREFOUR GAVET - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

...cordialement...Nicky...

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Nicky
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Date du message : samedi 15 novembre 2008 à 00h49


11ème Conseil Municipal du Vendredi 05.12.08

Salle du Conseil Municipal
1er étage de la mairie
Vendredi 05.12.08 à 9h00

...cordialement...Nicky...