Conseil Municipal Seynois (Vuillemot 2ème Mandat) - Répondre à un sujet

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[QUOTE=Nicky] [IMG]/forum/_base/img/smileys/smiley18ani.gif[/IMG] [B]16ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 28 Juillet 2015 [/B]

[IMG]https://www.laseyne.info/alaffiche/cm_28-07-2015-01.jpg[/IMG]
[B]Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 28 Juillet 2015 à 8H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :[/B]

[B]1 AFFAIRES GENERALES
1/1 [/B]PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
[B]1/2 [/B]CHARTE D'UTILISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION
[B]1/3 [/B]CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DU VAR - APPROBATION DE L'ANNEXE FINANCIERE POUR LES ANNEES 2016 A 2018
[B]1/4 [/B]APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AREA
[B]1/5 [/B]SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AREA PACA - MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL

[B]2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1[/B] PLAN D'ACTIONS DU PROJET CENTRE VILLE - DELIBERATION MODIFICATIVE DES IMPUTATIONS BUDGETAIRES DES MARCHES CONCERNES PAR L'OPERATION 200202

[B]3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 [/B]SUBVENTION A L' ASSOCIATION "COEUR DE VILLE" : COMPLÉMENT A LA DELIBERATION N° DEL/15/079

[B]4 PERSONNEL
4/1[/B] EMPLOIS DE VACATAIRES - DETERMINATION DES DOMAINES D'INTERVENTION ET DU NOMBRE D'HEURES
[B]4/2 [/B]DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR XAVIER DUGOURD

[B]5 EDUCATION/ENFANCE
5/1 [/B]AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS A INTERVENIR AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR - ACCÈS ET USAGE DU PORTAIL CAF PARTENAIRES

[B]6 INTERCOMMUNALITE
6/1 [/B]EXTENSION, MAINTENANCE, SUPERVISION DU RESEAU DE
RADIOCOMMUNICATION TETRA - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TPM ET LES COMMUNES DE L'AGGLOMERATION
[B]6/2 [/B]CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LA FOURNITURE ET POSE D'UNE PLATEFORME D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT DES PASSAGERS DU TRANSPORT URBAIN MARITIME

[B]7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1 [/B]FORET COMMUNALE - VENTE DE BOIS AUX PARTICULIERS - FIXATION DES TARIFS
[B]7/2 [/B]CONVENTION AVEC LES COMMUNES LITTORALES DE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE DANS LE BUT DE METTRE EN OEUVRE L'EXPÉRIMENTATION D'UN SYSTEME D'AIDE A LA DECISION DANS LE DOMAINE DE LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADES

[B]8 GESTION DU DOMAINE
8/1 [/B]DEMANDE D'AVENANT AU TRANSFERT DE GESTION DE L'ARRIERE PLAGE DES SABLETTES POUR PERMETTRE L'EXTENSION DES TERRASSES DES CHALETS
[B]8/2 [/B]TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNEE 2015 AVENANT N°1 A LA GRILLE TARIFAIRE

[B]9 MARCHES
9/1 [/B]CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - RÉALISATION D'UNE PRESTATION DE DÉSINSECTISATION, DE DERATISATION, DE DESOURISATION ET DE DEPIGEONNISATION POUR TERRES DU SUD HABITAT ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
[B]9/2 [/B]AVENANT N°1 A L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) DU CHALET N°4 PLAGE DES SABLETTES
[B]9/3 [/B]AVENANT N°1 A L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) DU CHALET N°3 - PLAGE DES SABLETTES

[B]10 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
10/1 [/B]RESILIATION DU CONTRAT DE CONCESSION ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PORT DE PLAISANCE PASSE AVEC LA SOCIETE IMMOBILIERE ET FINANCIERE DE L'ARMEMENT "SIFA"

[B]11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1 [/B]SECTEUR DE COSTE CHAUDE CHEMIN DE MAUVEOU / AVENANT N°2 A LA CONVENTION PARTENARIALE OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA (EPF PACA)
[B]11/2 [/B]PORTE MARINE TRANCHE 3 - VENTE AU PROFIT DE LA SOCIETE CONSTRUCTA - SIGNATURE DE L'ACTE AUTHENTIQUE
[B]11/3 [/B]REGULARISATION FONCIERE ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°210 DITE «CHEMIN DES OLIVIERS», ACQUISITION PAR LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BC N°366 (P), 792 (P), 791 (P), 172 (P), 319 (P) ET 242 (P)
[B]11/4 [/B]DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC VIAIRE DE LA PARCELLE AZ N°819 - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES AZ N°818 ET N° 819 AU PROFIT DE LA COPROPRIETE LE HAMEAU DU CHATEAU 
[B]11/5 [/B]DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N°423 (P) POUR 13,52 M² ET ECHANGE DE CELLE-CI CONTRE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N°372(P) POUR 6,10 M² PROPRIETE DE LA SCCV LES TERRASSES DES MOUISSEQUES
[B]11/6 [/B]APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
[B]11/7 [/B]RETROCESSION PAR LA SAGEM DES EQUIPEMENTS PUBLICS REALISES DANS LE CADRE DE LA CPA - DELIBERATION CADRE

[B]12 ENVIRONNEMENT
12/1 [/B]RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS - ANNEE 2014 [/QUOTE]

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Nicky
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Genre : Masculin Inscription : 11/04/2007
Messages : 16.212

Date du message : lundi 27 juillet 2015 à 23h27

16ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 28 Juillet 2015

Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 28 Juillet 2015 à 8H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 CHARTE D'UTILISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION
1/3 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DU VAR - APPROBATION DE L'ANNEXE FINANCIERE POUR LES ANNEES 2016 A 2018
1/4 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AREA
1/5 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AREA PACA - MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 PLAN D'ACTIONS DU PROJET CENTRE VILLE - DELIBERATION MODIFICATIVE DES IMPUTATIONS BUDGETAIRES DES MARCHES CONCERNES PAR L'OPERATION 200202

3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 SUBVENTION A L' ASSOCIATION "COEUR DE VILLE" : COMPLÉMENT A LA DELIBERATION N° DEL/15/079

4 PERSONNEL
4/1 EMPLOIS DE VACATAIRES - DETERMINATION DES DOMAINES D'INTERVENTION ET DU NOMBRE D'HEURES
4/2 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR XAVIER DUGOURD

5 EDUCATION/ENFANCE
5/1 AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU) POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS A INTERVENIR AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR - ACCÈS ET USAGE DU PORTAIL CAF PARTENAIRES

6 INTERCOMMUNALITE
6/1 EXTENSION, MAINTENANCE, SUPERVISION DU RESEAU DE
RADIOCOMMUNICATION TETRA - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TPM ET LES COMMUNES DE L'AGGLOMERATION
6/2 CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LA FOURNITURE ET POSE D'UNE PLATEFORME D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT DES PASSAGERS DU TRANSPORT URBAIN MARITIME

7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1 FORET COMMUNALE - VENTE DE BOIS AUX PARTICULIERS - FIXATION DES TARIFS
7/2 CONVENTION AVEC LES COMMUNES LITTORALES DE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE DANS LE BUT DE METTRE EN OEUVRE L'EXPÉRIMENTATION D'UN SYSTEME D'AIDE A LA DECISION DANS LE DOMAINE DE LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADES

8 GESTION DU DOMAINE
8/1 DEMANDE D'AVENANT AU TRANSFERT DE GESTION DE L'ARRIERE PLAGE DES SABLETTES POUR PERMETTRE L'EXTENSION DES TERRASSES DES CHALETS
8/2 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNEE 2015 AVENANT N°1 A LA GRILLE TARIFAIRE

9 MARCHES
9/1 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - RÉALISATION D'UNE PRESTATION DE DÉSINSECTISATION, DE DERATISATION, DE DESOURISATION ET DE DEPIGEONNISATION POUR TERRES DU SUD HABITAT ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
9/2 AVENANT N°1 A L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) DU CHALET N°4 PLAGE DES SABLETTES
9/3 AVENANT N°1 A L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) DU CHALET N°3 - PLAGE DES SABLETTES

10 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
10/1 RESILIATION DU CONTRAT DE CONCESSION ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PORT DE PLAISANCE PASSE AVEC LA SOCIETE IMMOBILIERE ET FINANCIERE DE L'ARMEMENT "SIFA"

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1 SECTEUR DE COSTE CHAUDE CHEMIN DE MAUVEOU / AVENANT N°2 A LA CONVENTION PARTENARIALE OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA (EPF PACA)
11/2 PORTE MARINE TRANCHE 3 - VENTE AU PROFIT DE LA SOCIETE CONSTRUCTA - SIGNATURE DE L'ACTE AUTHENTIQUE
11/3 REGULARISATION FONCIERE ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°210 DITE «CHEMIN DES OLIVIERS», ACQUISITION PAR LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BC N°366 (P), 792 (P), 791 (P), 172 (P), 319 (P) ET 242 (P)
11/4 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC VIAIRE DE LA PARCELLE AZ N°819 - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES AZ N°818 ET N° 819 AU PROFIT DE LA COPROPRIETE LE HAMEAU DU CHATEAU
11/5 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N°423 (P) POUR 13,52 M² ET ECHANGE DE CELLE-CI CONTRE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N°372(P) POUR 6,10 M² PROPRIETE DE LA SCCV LES TERRASSES DES MOUISSEQUES
11/6 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
11/7 RETROCESSION PAR LA SAGEM DES EQUIPEMENTS PUBLICS REALISES DANS LE CADRE DE LA CPA - DELIBERATION CADRE

12 ENVIRONNEMENT
12/1 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS - ANNEE 2014

... cordialement ... Nicky ...

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