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Posté le 20/11/2014 à 10h29 par Nicky
8ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 25 Novembre 2014
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, mardi 25 Novembre 2014 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
2 HOMMAGE PUBLIC
2/1 DÉNOMINATION DE VOIE - HOMMAGE PUBLIC RENDU A ANDRÉ SALVETTI
3 SOLIDARITE/INSERTION
3/1 TELETHON : ENGAGEMENT DE LA VILLE
4 PERSONNEL
4/1 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS - DELIBERATION RECTIFICATIVE
5 AFFAIRES FINANCIERES
5/1 DECISION MODIFICATIVE N° 4 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
5/2 TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES "PROGRAMME 1" - APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE DE LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE AREA
5/3 RECONSTRUCTION DE LA SALLE D'ENTRAÎNEMENT DU GYMNASE LANGEVIN - APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE DE LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE AREA
5/4 CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS PAR TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR LA RÉALISATION D'ARRÊTS DE BUS PERMETTANT L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES AU RÉSEAU MISTRAL ET LE CHEMINEMENT POUR Y ACCÉDER
5/5 EQUIPEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT MARTINI EN MATERIEL DE PEAGE ET CONTROLE D'ACCES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2014 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
5/6 EQUIPEMENT DU PARC DE STATIONNEMENT MARTINI EN MATERIEL DE PEAGE ET CONTROLE D'ACCES - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2014 AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
6 MARCHES
6/1 TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES RÉPARATIONS ET D'AMÉNAGEMENT DU BÂTI COMMUNAL - LOT N°4 : SERRURERIE - FERRONNERIE - MENUISERIE ALUMINIUM
6/2 FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION POUR LA REGIE DES BATIMENTS COMMUNAUX
6/3 PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET TRAVAUX DE RÉNOVATION DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE (SLT)
6/4 MARCHE DE MISE A DISPOSITION DE CONTENEURS AVEC PRESTATION D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE
6/5 MARCHÉ DASSURANCES RISQUES STATUTAIRES
7 INFRASTRUCTURES
7/1 TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIRIES DE LA COMMUNE - CARTE DU RÉSEAU VIAIRE
8 URBANISME ET ACTION FONCIERE
8/1 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 565 CHEMIN DE CARRIÈRE
8/2 PORTE MARINE TRANCHE 3 - AVENANT A LA PROMESSE UNILATERALE DE VENTE AU PROFIT DE LA SOCIETE CONSTRUCTA
8/3 ELARGISSEMENT LA VOIE COMMUNALE N°133 DENOMMEE «CHEMIN DE DONICARDE» - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AK N°2921 APPARTENANT A LA SCCV LE CLOS JULIANE
8/4 ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N°103 DENOMMEE «CHEMIN DE MAUVEOU» - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BE N°3070 ET 3072 APPARTENANT RESPECTIVEMENT A MONSIEUR CHRISTIAN FOURNIER ET MADAME ISABELLE HAHN AINSI QUE MONSIEUR FREDERIC DEPPE ET MADAME PASCALE FASULO
8/5 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°230 DITE "CHEMIN DE LA FORET" - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR LA SNC ARNAUD PERE ET FILS ET COMPAGNIE AU PROFIT DE LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BR NUMEROS 1336 ET 1337
8/6 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION AC N°1055, 1090, 1091 ET 1094 AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
9 INTERCOMMUNALITE
9/1 AVENANT N° 1 AU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA VILLA TAMARIS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
9/2 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
10 CENTRE ANCIEN
10/1 DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION N° DEL/11/185 DU 29 JUIN 2011 "AIDE A LA REHABILITATION POUR L'ASSOCIATION LA PHILHARMONIQUE LA SEYNOISE, SALLE AILLAUD, RUE GOUNOD"
10/2 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2013 DE L'ADMINISTRATEUR DE LA SAGEP
... cordialement ... Nicky ...
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