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Posté le 14/01/2015 à 16h15 par Nicky
10ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 20 Janvier 2015
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 20 Janvier 2015 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour ...:
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 CREATION DE LA COMMISSION D'HOMOLOGATION DU REFERENTIEL GENERAL DE SECURITE (RGS) ET DESIGNATION DES ELUS - HOMOLOGATION DU RGS DE LA SALLE DES SERVEURS
1/3 PLAN DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - SUBVENTION 2015 DE L'ASSOCIATION ESPACE IDEAL
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT EN 2015 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
2/2 IMPUTATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT - ANNEE 2015
2/3 AFFECTATION D'UN CAR A LA "REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS"
3 VIE ASSOCIATIVE
3/1 AVANCES VERSÉES AUX ASSOCIATIONS SUR LES SUBVENTIONS 2015 DE DROIT COMMUN
3/2 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNÉE 2015
4 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
4/1 CHARTE DE DEONTOLOGIE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE CELLULE DE VEILLE "DECROCHAGE ET ABSENTEISME SCOLAIRE" - AUTORISATION DE SIGNATURE
5 MARCHES
5/1 AVENANT N°2 COMPLEXE AQUASUD - AVENANT DE TRANSFERT
5/2 ENTRETIEN PRÉVENTIF ET CURATIF DES CONTRÔLES D'ACCÈS DES AIRES DE STATIONNEMENT COMMUNALES - MARCHE A INTERVENIR AVEC CITELUM
5/3 TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES RÉPARATIONS ET DE REQUALIFICATION DE VOIRIE - MARCHE A INTERVENIR AVEC LE GROUPEMENT EIFFAGE/SVCR
5/4 FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE - MARCHE A INTERVENIR AVEC TOTAL
6 CENTRE ANCIEN
6/1 AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) 2012 - 2017
7 URBANISME ET ACTION FONCIERE
7/1 VENTE DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTIONS BE N°2993 ET BH N°765 AU PROFIT DE L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF PRESENCE
8 INTERCOMMUNALITE
8/1 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)
8/2 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM)
9 MOTION
9/1 MOTION GROUPE PCF - MISE EN GARDE SUR LE VERSEMENT DU CREDIT D'IMPOT COMPETITIVITE-EMPLOI (CICE)
... cordialement ... Nicky ...
suivre - LaSeyne.Info - sur Fessebook - cliquez ici
Posté le 16/01/2015 à 11h50 par Les Maquisards
Les Maquisards seront présent!
Posté le 16/01/2015 à 22h18 par angela
Nous verrons bien qui va défendre cette cause,et nous nous en rappelleront lors des Elections Cantonales 
Posté le 18/01/2015 à 09h21 par riri
Quelle est cette propriété communale mise à la vente et dont on ne sait pas grand chose???
Il vaut mieux s'agiter dans le doute, que se reposer dans l'erreur.
Posté le 18/01/2015 à 11h52 par Ghjuvan
Riri
Citation :Quelle est cette propriété communale mise à la vente et dont on ne sait pas grand chose???
Le futur pôle gérontologique près du chemin de la Seyne à Bastian ?
Posté le 18/01/2015 à 11h56 par Ghjuvan
Cliquez pour agrandir
Posté le 18/01/2015 à 20h03 par christianbianchi
Le maire revient sur les promesses qu'il a faites avant les élections et veut bétonner une des dernières terres fertiles de La Seyne. Avec l'aide de son adjointe écologiste, il veut détruire une association qui produit des légumes naturels a prix coutant.
Toutes les explications se trouvent dans "agenda des événements" puis "pétition pour la sauvegarde du jardin"
Posté le 19/01/2015 à 05h49 par le chat
A part qu'ils occupent le terrain illégalement
Posté le 19/01/2015 à 08h03 par christianbianchi
Vanter les mérites de l'association, se servir du cabinet du maire pour faire des promesses de convention après les élections, m'inciter alors que j'étais adjoint à travailler des partenariats avec le Secours Populaire et autres associations et revenir sur sa parole une fois les élections passées, c'est pas illégal. C'est pas illégal c'est menteur, malhonnête et indigne d'un maire.
Posté le 19/01/2015 à 08h06 par angela
Tout à fait d'accord
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