12ème Conseil Municipal du Vendredi 16 janvier 2009

12ème Conseil Municipal

Vendredi 16 janvier 2009 à partir de 9 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville
Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 16 janvier à partir de 9 heures.
Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.
source: Service Communication

l'ordre du jour :

1 AFFAIRES FINANCIERES

1/1 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT 2009 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

1/2 AVANCES SUR SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN

1/3 ACQUISITION DE PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE LOCALE D'EPARGNE DU SUD OUEST DU VAR AFFILIEE A LA CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR

1/4 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) – CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT/RENOUVELLEMENT DU CENTRE VILLE - ADOPTION DE L'ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES/DEPENSES (PRD) POUR L'EXERCICE 2009

1/5 DEFICIT DE LA REGIE DE RECETTES POUR LA PERCEPTION DE LA REDEVANCE DES SANITAIRES PUBLICS SUITE À UN VOL

2 CIMETIERES

2/1 FIXATION DES TARIFS DU CIMETIERE A COMPTER 1ER FEVRIER 2009

3 AFFAIRES GENERALES

3/1 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE, ALPES, COTE D'AZUR POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE DES VICTIMES DE VIOLENCE ET S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DE LA JOURNEE DE LA FEMME

3/2 CONVENTION D'ACHAT DE DROITS AVEC DOCSIDE PRODUCTION

4 AFFAIRES JURIDIQUES

4/1 AVENANT A LA TRANSACTION AVEC L'ENTREPRISE TRANSMETAL INDUSTRIE (TMI)

5 MARCHES

5/1 ARRET DE PROCEDURE - MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DU CIMETIERE DU CAMP LAURENT

5/2 ARRET DE PROCEDURE : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION ET L'EXPLOITATION DU CREMATORIUM

5/3 MARCHE D'ENTRETIEN DES ARBRES DE LA COMMUNE : ELAGAGE - DEBROUSSAILLEMENT – TRAITEMENT

5/4 MARCHE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE LA SEYNE‑SUR-MER

5/5 FOURRIERE AUTOMOBILE : MARCHE DE TRANSPORT DES VEHICULES EN INFRACTION AUX REGLES DU STATIONNEMENT ET DES EPAVES

5/6 TRAVAUX DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

5/7 AVENANT N° 2 AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE RECONVERSION DU PONT LEVANT - LOT 1B STRUCTURE METALLIQUE - SERRURERIE

5/8 AVENANT N° 3 AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE RECONVERSION DU PONT LEVANT - LOT N° 3 PEINTURE

6 INFRASTRUCTURES

6/1 DÉNOMINATION DE VOIES PUBLIQUES

... @ suivre ...

... suite ...

7 PERSONNEL

7/1 CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE TERRITORIAL, ATTACHE DE PRESSE AU SERVICE COMMUNICATION, CONTRACTUEL

7/2 CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE TERRITORIAL - CONTROLEUR DE GESTION CONTRACTUEL

7/3 CREATION D'EMPLOIS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

8 SPORTS

8/1 ADHESION DE LA VILLE A L'ANDES (ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT)

8/2 RETRAIT DE LA DELIBERATION N° DEL/08/266 DU 10 OCTOBRE 2008 : "ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE DE SUBVENTIONS DE DROIT COMMUN AUX ASSOCIATIONS - DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE CONCERNANT LE VÉLO SPORT SEYNOIS"

9 CULTURE ET PATRIMOINE

9/1 FESTIVAL "JANVIER DANS LES ETOILES" - AVANCE SUR SUBVENTION A L'ASSOCIATION "THEATRE EUROPE" ET SIGNATURE DU CONTRAT DE COREALISATION

9/2 CONTRATS DE REPRESENTATION A LA RECETTE POUR LE THEATRE GUILLAUME APOLLINAIRE, L'ESPACE MUNICIPAL CULTUREL TISOT, LE FORT NAPOLEON ET LE FORT BALAGUIER – MODIFICATION

10 EDUCATION/ENFANCE

10/1 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES (MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - ANNEE SCOLAIRE 2007-2008

10/2 REGIE DE RECETTES DU PRIX DES RESTAURANTS SCOLAIRES – REMISE GRACIEUSE - REMBOURSEMENT DU PRIX DES REPAS

10/3 REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 - REMBOURSEMENT DES REPAS

10/4 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE 2009 - AVANCES SUR SUBVENTIONS

10/5 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT EDUCATIF LOCAL - AVANCES SUR SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2009

10/6 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT EDUCATIF LOCAL - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU VAR - ANNEE 2009

10/7 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT EDUCATIF LOCAL - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS - ANNEE 2009

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE

11/1 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE DE BERTHE : ECHANGE SANS SOULTE DE FONCIERS ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT POUR LA REALISATION DE LA FUTURE PLACE PUBLIQUE SAINT JEAN ET DU PROGRAMME IMMOBILIER NEXITY - AUTORISATION DE DEPOSER LES PERMIS DE CONSTRUIRE

11/2 ELARGISSEMENT PARTIEL DE L'AVENUE FERNAND LEGER AU NIVEAU DE LA COPROPRIETE «LES MUSARDIERS» - ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW N° 481 POUR UNE SUPERFICIE DE 8 M²

11/3 AVENANT N° 2 AU BAIL COMMERCIAL SIGNE LE 30 OCTOBRE 2001 CONCERNANT LA PARCELLE CADASTREE SECTION AC N° 993 SISE AVENUE JEAN BARTOLINI A LA SEYNE-SUR-MER - CHANGEMENT DE LOCATAIRE ET DE DESTINATION

11/4 ACQUISITION PAR LA VILLE DU DROIT AU BAIL DE «L'ATELIER DE GWEN» APPARTENANT A MADEMOISELLE JOUTEL, SIS 7, RUE KLEBER, CADASTRE SECTION AM N° 478, AU PRIX DE 10 500 €

12 INTERCOMMUNALITE

12/1 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE

12/2 RETRAIT DE LA COMMUNE DE COGOLIN DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS

12/3 RAPPORT D'ACTIVITE 2007 DU SYNDICAT MIXTE D'ELECTRICITE DU VAR (SYMIELECVAR) : COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
source: Service Communication

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du 12ème Conseil Municipal, Vendredi 16 Janvier 2009
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Le projet de cimetière au Camp-Laurent ressuscité

Photo : Éric Estrade - Le projet de cimetière à Camp-Laurent a usé plusieurs municipalités sans parvenir à être concrétisé. L'équipe Vuillemot réussira-t-elle où ses prédécesseurs ont échoué ?
Mâtinée studieuse, hier, salle du conseil municipal, où les élus participaient à la première séance de l'année. Avec, au programme, un serpent de mer bien connu des Seynois, qui hantent les municipalités successives depuis plusieurs décennies, à savoir le projet de cimetière à Camp-Laurent.

Deux délibérations portant sur les arrêts de procédure de la maîtrise d'oeuvre et de la délégation de service public pour la conception, la réalisation et l'exploitation du crématorium, étaient ainsi soumises aux conseillers municipaux. Raphaële Leguen, première adjointe, prenait ainsi la parole d'emblée afin de préciser la volonté municipale : « Ce n'est pas la fin du projet, bien au contraire. Nous avons eu l'opportunité d'acquérir un terrain permettant d'offrir un deuxième accès au site, par l'arrière. Dans le projet initial, le cimetière était enclavé, avec un seul accès, et les convois devaient traverser le cimetière pour se rendre au crématorium. En l'état, c'était inapproprié. »

Huit mois de réflexion

Cette acquisition permettrait également, selon l'élue, d'offrir un stationnement suffisant, et de mieux réorganiser les différents espaces du site, « notamment les carrés israélites et musulmans ».

Jugeant ces explications « crédibles », l'opposant Christian Battle s'étonnait toutefois « qu'il ait fallu un an pour se rendre compte que l'accès était difficile ». Son colistier Fathi Bousbih insistait sur « les souffrances de nombreuses personnes qui ne peuvent honorer leurs morts. »

« Ces huit mois de réflexion nous ont permis de trouver les solutions nous permettant de relancer immédiatement les procédures, répondait la première adjointe, pour justement ne plus prendre de retard. Le projet a été amélioré, nous avons pour cela consulté les différentes communautés religieuses, et nous avons pleinement conscience qu'il ne faut plus perdre de temps. »

« Il a été prévu un cimetière là où il ne fallait pas le mettre », faisait observer Christian Battle. « On est bien d'accord », répondait aussi sec Raphaël Leguen.

Michel Reynier, adjoint à la démocratie locale, renvoyait les élus de l'opposition dans les cordes : « Arthur Paecht et vous aviez annoncé l'ouverture de ce cimetière pour 2005. Depuis, vous n'avez fait que repousser le problème. C'est aujourd'hui à nous de le régler : vous êtes mal placés pour faire des reproches. »

Une incidence financière « minime »

Avant que les esprits ne s'échauffent trop sur un sujet qui tenait visiblement à coeur à l'ensemble des élus, Raphaële Leguen souhaitait conclure. « Nous devons nous réjouir ; une solution est en train d'être trouvée pour qu'aboutisse ce vieux projet. »

L'arrêt de ces procédures à également un coût, « minime de l'ordre de 14 000 euros environ, ce qui correspond à 2 % environ de ce que nous avons économisé en huit mois sur le seul budget communication », prenait soin de préciser Marc Vuillemot avant que les débats ne parviennent sur le terrain financier. « De plus, cela s'inscrit dans le lissage nécessaire des investissements. »

En renard aguerri de la politique Marc Vuillemot prenait « grand soin de ne pas faire d'effet d'annonce, de ne pas donner de date. Pour l'heure, l'important est de relancer la mécanique ! » L'épitaphe du projet de cimetière n'est pas encore écrite.
source: Philippe Zamari - var matin