39ème Conseil Municipal - Mercredi 08 Juin 2011

39ème Conseil Municipal - Mercredi 08 Juin 2011

Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 8 juin à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 ADHESION DE LA VILLE AUX COMMUNES DES NATIONS POUR LA PAIX
1/3 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL - DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2011 A LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
1/4 CARTE SCOLAIRE 2011/ 2012 - OUVERTURE ET FERMETURE DE CLASSES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
1/5 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR POUR LES ACTIONS CULTURELLES - DÉLIBÉRATION MODIFIANT LA DELIBERATION N° DEL/11/010 DU 18 JANVIER 2011

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 PARC DE STATIONNEMENT MARTINI - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
2/2 INDEMNITES ALLOUEES AUX AGENTS DES SERVICES FISCAUX - ANNEE 2010

3 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
3/1 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PACA - AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS DE LA PLACE SAINT-JEAN - PERGAUD - 2ÈME TRANCHE DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE
3/2 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 15 AVRIL 2011 PREMIERE PROGRAMMATION - FINANCEMENT DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT SUR L'EXERCICE 2011

4 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
4/1 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DES SECOURISTES DE TAMARIS
4/2 SOUTIEN DE L'ACTION DE ÉBROUSSAILLEMENT RÉALISÉE PAR LES DÉTENUS EN FIN DE PEINE AU PROFIT DE LA COMMUNE
4/3 JOURNEE CONTRE LES VIOLENCES CONJUGALES - INDEMNISATION DE L'INTERVENANT
4/4 DEMANDE DE SUBVENTION AU F.I.P.D. (FONDS INTÉRMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE) : DÉVELOPPEMENT DES POSTES DE TRAVAIL D'INTERET GENERAL (TIG) AU SEIN DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER

... @ suivre ...

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5 SPORTS
5/1 CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE REGIONALE POUR L'UTILISATION D'UN OU PLUSIEURS EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR UN OU PLUSIEURS LYCEES PUBLICS OU PRIVES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2010-2011
5/2 CONVENTION POUR L'ORGANISATION DE L'ARRIVEE DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE 2011 A LA SEYNE-SUR-MER ENTRE LA COMMUNE ET LES EDITIONS LARIVIERE
5/3 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU COMPLEXE TENNISTIQUE MUNICIPAL DE BARBAN

6 PERSONNEL
6/1 MODIFICATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DE FONCTION BRUTES MENSUELLES DU CONSEIL MUNICIPAL ANNEXE A LA DELIBERATION N° DEL08041 DU 31 MARS 2008
6/2 INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS (IRL) - FIXATION DU MONTANT POUR L'ANNEE 2010
6/3 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION DU PROJET DE RENOVATION URBAINE (PRU) - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° DEL06259 DU 20 JUILLET 2006
6/4 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE COMMUNAL AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° DEL/09/054 DU 13 MARS 2009 - AVENANT N° 1

7 MARCHES
7/1 FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION POUR LA RÉGIE DES BATIMENTS COMMUNAUX - LOT N°1 FOURNITURE DE MATERIAUX DE GROS OEUVRE ET LOT N°3 FOURNITURE DE BOIS ET DERIVES
7/2 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE MATERIEL D.EQUIPEMENT DE CUISINE DESTINE AUX RESTAURANTS SATELLITES MUNICIPAUX A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE DPL
7/3 AVENANT N°1 : RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE PAE MAUVEOU
7/4 DELIBERATION MODIFICATIVE - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION, DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE MALRAUX GIONO : LOT N°6 PEINTURE - NETTOYAGE

8 GESTION DU DOMAINE
8/1 BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF INTERVENANT AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET PORTANT SUR L'ESPACE HENRI TISOT SITUE AVENUE JEAN BARTOLINI À LA SEYNE-SUR-MER
8/2 DOMAINE DE FABRÉGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
8/3 DOMAINE DE FABRÉGAS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR

9 URBANISME ET ACTION FONCIERE
9/1 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - AVENUE GERARD PHILIPPE
9/2 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - AVENUE DE BRUXELLES (LES PLAYES)
9/3 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE - IMPASSE ZUNINO
9/4 PROROGATION DU PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE - ZONE DE PLAN DE MASSE NUMERO 2 DE MAUVEOU
9/5 DELIBERATION DE PRINCIPE VALIDANT L'INTERVENTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA (EPF PACA) SUR LE SITE DE COSTE CHAUDE - CHEMIN DE MAUVEOU
9/6 CESSION DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION AB NUMEROS 513 ET 877 AU PROFIT DE LA SAS SOCLEM
9/7 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC VIAIRE D'UNE EMPRISE DE 53 M² DE LA VOIE DENOMMEE «ALLEE DES MOINEAUX» - ALIENATION AU PROFIT DE LA SNC ARNAUD ET DE MONSIEUR ET MADAME BETTONI
9/8 ACQUISITION PAR LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS N° 168, 264 ET 270 APPARTENANT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR PERMETTRE LA CREATION D'UNE VOIE D'ACCES ET D.UN PARKING POUR LES USAGERS DE LA POSTE DE TAMARIS

Tarifs du parking Martini votés aujourd'hui à La Seyne

Sauf surprise, les nouveaux tarifs devraient entrer en vigueur au 1er juillet prochain. Martini compte 420 places de stationnement payant. photo: Dominique Leriche
Les élus voteront ce matin, en séance du conseil municipal. Sans surprise, la délibération devrait recevoir une majorité de voix. Les nouveaux tarifs du parking Martini ont été présentés lundi soir, en conférence de presse, par le maire entouré d'élus.

Les nouveaux tarifs du parking Martini ont reçu l'approbation d'un comité des usagers, qui a planché plusieurs mois sur le sujet. L'onction populaire en quelque sorte.

Une douzaine de citoyens, résidents du centre-ville ou membres des comités de quartier, se sont réunis à quatre reprises depuis décembre, pour en débattre, avec des fonctionnaires municipaux.

Deuxième heure gratuite

« On est des usagers, mais aussi des contribuables », argumente André Fournier, l'un de ces Seynois. « Quand on a vu ce que la première heure gratuite donnait sur le budget, on a changé d'avis ». Exit l'idée même de la gratuité du parking. Ensuite, le comité a donné son avis. Les élus de la majorité ont tranché.

La deuxième heure deviendra totalement gratuite, baissant les deux heures de stationnement à 1 E (contre 1,10 E actuellement). La troisième heure coûtera 2 E contre 3,20 E.

Ces tarifs sont en nette baisse par rapport à ceux mis en oeuvre par Q-Park, l'opérateur privé qui a cédé la place le 7 janvier dernier.

Mais le comité s'est surtout attelé à définir de nouveaux abonnements. Six formules différentes existent (1). Le plus cher (7 jours/7, à 50 E) sera déjà en baisse de 14 E par rapport à l'existant.

Recettes supérieures

« Nous avons fait des estimations », expliquait le maire Marc Vuillemot. « Si le remplissage est bon, on devrait arriver à des recettes supérieures ». Christophe Chabert, de l'association des commerçants, se félicitait « des chèques-parking », qui rendent possible l'achat de cent tickets de deux heures de stationnement, à l'avance. « On va se ruer dessus. C'est bien pour les commerçants ». De quoi faire un geste commercial pour ses clients.

Le maire remerciait les participants « d'avoir accompagné la démarche municipale » et les enjoignait à poursuivre. Un autre gros morceau arrive. Il concernera le millier de places sur la voirie extérieure dans le centre-ville. En ligne de mire : des zones différenciées, avec un système de couleurs et un disque. Pour stationner un quart d'heure... ou plusieurs heures.

1. Par exemple, il existe des abonnements 5 jours par semaine, ou nuits et week-ends, à des tarifs moindres.

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Les Esplageolles, pour plus tard

Quel est l'avenir du parking des Esplageolles, à l'entrée est de la ville ? Le maire répond deux choses. « Oui, c'est vrai, aujourd'hui, on n'a pas les sous pour construire les Esplageolles ». Mais, « l'objectif, c'est 2014, une fois que le plan de rénovation urbaine arrêtera de nous manger un tiers de nos capacités d'investissements ».

Pour autant, au-delà de l'aspect financier, les Esplageolles ne sont pas une priorité. « Quand Martini et la voirie extérieure seront remplis [de voitures Ndlr.], on s'en occupera. Ce n'est pas l'urgence », a lâché le maire dans la discussion, lundi soir.

Jouer la carte de TPM

Le meilleur atout du maire réside peut-être dans l'intercommunalité. « Les Esplageolles sont pile-poil le long du trajet du TCSP (transport en commun en site propre), qu'il soit sur rail, sur pneu, sur coussins d'air...» La ville a réussi à « obtenir de TPM que les Esplageolles soient inscrits parmi les 14 parkings relais pour transports en commun de l'agglomération ».

Le maire estime avoir droit, « à une participation au financement du parking de la part de TPM », à l'instar de La Garde, « qui a obtenu 30 % pour le parking qu'elle construit ».

Équité entre communes

Marc Vuillemot enfonce le clou : « Les Esplageolles, je les ai sous le coude, je saurai demander ce qu'il faut pour faire respecter l'équité entre les communes ».

Le maire a fait savoir en aparté que la municipalité pourrait prétendre à « 50 % de subventions », car les Esplageolles « jouxtent non pas une, mais deux lignes de TCSP ». Sur terre et sur mer. Les navettes maritimes sont effectivement arrivées, bien avant le moindre tramway.

Une fréquentation déjà en hausse

Difficile d'expliquer le phénomène, mais le retour du parking dans le giron municipal a entraîné un regain de fréquentation. Les recettes (1) ont augmenté de 14 à 25 % ces derniers mois. « Je crois que nos concitoyens sont attachés au service public. Ils préfèrent peut-être mettre cet argent dans les poches de la commune, plutôt que dans celles d'un délégataire privé », tente le maire Marc Vuillemot, en guise d'explication.

Le parking est effectivement d'avantage plein. « Nous arrivons à 80 % d'occupation, en dehors des abonnements », détaille Bernard Menjeaud, chef de projet à la mairie. « Il nous arrive d'être complet, mais le matin uniquement. Entre 9 h et 11 h. Ensuite, cela se vide ». Le parking coûte 390 000 E par an (salaires, entretien, fluides, travaux...). Pour des recettes annuelles estimées à 220 000 E. Avec un meilleur remplissage, la mairie espère donc débourser moins pour financer son parking.

1. Heures de stationnement et abonnements.
source: Sonia Bonnin - var matin

Au théâtre de jour, les élus ont joué une scène pagnolesque à la Seyne

Les élus de la majorité se sont accrochés sur plusieurs points, comme les remboursements des frais de mission, l'espace Tisot, ou les tennis Barban. Photo Dominique Leriche
On ne refait pas le monde. Et encore moins les séances du conseil municipal de la commune. Depuis quelques mois - pour ne pas dire plus - elles ont tendance à se ressembler toutes. ça ressemblerait même plus à un théâtre pagnolesque.

Hier, la réunion n'a pas échappé à la règle. Et quand bien même Marc Vuillemot, le maire, tente de calmer le jeu, en essayant de remettre le bon ordre dans cette « maison ».

Certains élus (de la majorité !) y vont de bon coeur et ne se privent pas de donner une image peu reluisante.

Alors, on fait comme si... On s'y habitue. Le temps passe. Les débats s'éternisent. Hier, la séance a traîné en longueur. Six heures. Alors qu'en moins de trois heures...

De l'indemnité des frais...

L'entrée en matière laissait présager d'une bonne séance, le reste allait vite déraper avec la délibération sur les remboursements de frais de mission. À peine le maire avait-il rapporté la « délib », que Jean Michel sautait sur l'occasion. « Il est indécent de réclamer l'intégralité des frais », soulignait le conseiller municipal de la majorité qui proposait de voter une « résolution ».

Il n'en fallait pas plus pour déclencher l'ire des uns et des autres. Finalement, Philippe Mignoni allait couper court à toutes autres discussions « Arrêtons avec un débat stérile » (33 pour, 1 contre et 9 abstentions).

Ça repartait de plus belle lors de l'énoncé de la grille tarifaire du parc de stationnement « Martini » (notre édition d'hier).

Christian Battle (opposition) souhaitait « un amendement », Christine Sampéré (adjointe sans délégation) demandait la « gratuité ». « Un euro de l'heure, ce n'est rien » commentait Raphaëlle Leguen (1re adjointe). « C'est une offre de service plus que raisonnable » précisait le maire. (38 pour, 2 abstentions).

Le reste ? On faisait du surplace. Le contrat urbain de cohésion sociale (CUSC) donnait l'occasion à l'adjoint Rachid Maziane de montrer du doigt les mesures gouvernementales qui, dit-il, « mettent en péril des acteurs associatifs intervenant à Berthe et dans le centre ancien ».

... à Tisot rebaptisé

Un constat que Marc Vuillemot approuve. « Certains partenaires ne respectent pas leur engagement envers le CUSC (contrat urbain de cohésion sociale) de La Seyne mais aussi envers des CUSC d'autres départements ».

La restructuration et l'extension de l'espace Tisot sont en marche. C'est ce qu'ont décidé la commune et l'office public de l'habitat (OPH).

Pour autant cette démarche a interpellé Florence Cyrulnik qui, sans être contre le projet, a proposé de « rebaptiser » l'ensemble en « théâtre d'initiatives seynoises d'offres transculturelles (sic) ».

Cette formule en a laissé perplexe plus d'un élu comme Joseph Pentagrossa (majorité) qui n'a pas mâché ses mots. « Je trouve c... de supprimer Tisot pour le remplacer par le sigle à la c...». Bonjour l'ambiance...
source: Michel Pasquini - var matin

Vu le manque d'argent de la comune investir pour le tourisme
normal mais pour le foyer des anciens Ariste briand un coup de peinture et le reste ménage voler et le reste rien de fait.
je suis nouveau dans le foyer et je voudrai un foyer sur la seyne.
le foyer Aristide briand se dégrade malgres la bonne équipe en place.C/S MANICACCI JC