40ème Conseil Municipal - Mercredi 29 Juin 2011

40ème Conseil Municipal - Mercredi 29 Juin 2011

Mercredi 29 Juin 2011 à 8H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
1er Etage de l'Hôtel de Ville
Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 29 juin à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville.Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
1/2 CONCOURS DES MAISONS ET BALCONS FLEURIS 2011 - ATTRIBUTION DE LOTS PAR LA COMMUNE
1/3 CONVENTION A INTERVENIR AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES-VACANCES (A.N.C.V.) POUR LE REGLEMENT DES PRESTATIONS D'ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS AVEC DES CHEQUES-VACANCES
1/4 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION SCIENCE TECHNOLOGIE SOCIETE (ASTS) POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS DANS LE CADRE DE LA SEMAINE DE LA SCIENCE DU 10 AU 16 OCTOBRE 2011
1/5 DÉNOMINATIONS DE VOIES DANS LE CADRE DE LA RÉSIDENTIALISATION DU SECTEUR FLORÉAL

2 VIE ASSOCIATIVE
2/1 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACTION "PROTECTION DES VICTIMES PAR L'ACCOMPAGNEMENT DES AUTEURS"
2/2 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION TREMPLIN

3 SOLIDARITE/INSERTION
3/1 REMPLACEMENT DE L'ATELIER D'ÉCRITURE PAR DES ATELIERS DE SLAM
3/2 FIXATION DU PLAFOND DES RESSOURCES POUR LA DISTRIBUTION DES COLIS DE NOËL - DELIBERATION MODIFICATIVE

4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EXERCICE 2010 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL
4/2 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2010
4/3 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2010
4/4 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - COMPTE ADMINISTRATIF 2010
4/5 AFFECTATION DU RESULTAT 2010 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
4/6 AFFECTATION DU RESULTAT 2010 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
4/7 AFFECTATION DU RESULTAT 2010 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
4/8 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET PRINCIPAL
4/9 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA "RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE" - MODIFICATION N°1 DE 2011
4/10 RAPPORT SUR L'ETAT ET L'EVOLUTION DE LA DETTE - ANNEE 2011
4/11 PROVISIONS POUR RISQUES FINANCIERS
4/12 PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2011
4/13 REPRISE SUR PROVISIONS LITIGES ET CONTENTIEUX 2011
4/14 INTEGRATION DANS L'ACTIF COMMUNAL DE L'AVANCE 2009 EFFECTUEE À LA SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM)
4/15 CREATION DE L'ESPACE MULTI-ACCUEIL JOLIOT CURIE : DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR
4/16 ECOLE LUCIE AUBRAC - ACQUISITION DE MOBILIER, DE MATERIEL INFORMATIQUE ET AUDIOVISUEL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
4/17 MEDIATHEQUE : EQUIPEMENT EN MOBILIER MATERIEL ET SIGNALETIQUE - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
4/18 MEDIATHEQUE : EQUIPEMENT INFORMATIQUE ET AUDIOVISUEL - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
4/19 PROGRAMME D'ACTIONS SUR LA ZONE D'ACCUEIL DE NAVIRES DE GRANDE PLAISANCE SUITE AUX PRECONISATIONS DE L'ETUDE DIAGNOSTIC - DEMANDES DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PARTENARIAT "PORTS PROPRES EN PACA"

5 ENVIRONNEMENT
5/1 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ANNÉE 2010

6 MARCHES
6/1 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - EXTENSION, MAINTENANCE ET SUPERVISION DU RESEAU DE RADIOCOMMUNICATION TETRA
6/2 FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES BIBLIOTHEQUES DE LA VILLE ET LES SERVICES MUNICIPAUX - DELIBERATION MODIFICATIVE
6/3 MISE EN OEUVRE D'UN RESEAU D'INTERCONNEXION - ENTRE LES DIFFERENTS SITES DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - DELIBERATION MODIFICATIVE
6/4 FOURNITURE DE SERVICES DE TELEPHONIE FIXE ET MOBILE - DELIBERATION MODIFICATIVE
6/5 FOURNITURE POUR LA REGIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - DELIBERATION MODIFICATIVE
6/6 TRAVAUX DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - DELIBERATION MODIFICATIVE
6/7 MAINTENANCE ET GROS ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION ET DE VENTILATION DES BATIMENTS COMMUNAUX - DELIBERATION MODIFICATIVE
6/8 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES TOPOGRAPHIQUES A INTERVENIR AVEC LE CABINET GEOCONCEPT - DELIBERATION MODIFICATIVE
6/9 COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET NETTOIEMENT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - DELIBERATION MODIFICATIVE

... @ suivre ...

... suite ...

7 GESTION DU DOMAINE
7/1 REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A L'ASSOCIATION ENTENTE GYMNASTIQUE TRAMPOLINE SEYNOISE CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES CHARGES EAU / GAZ / ELECTRICITE POUR L'ANNEE 2010
7/2 CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER, D'ESPACES SIS "SQUARE ARISTIDE BRIAND ET QUAI HOCHE" A LA SEYNE-SUR-MER DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC MARITIME

8 CENTRE ANCIEN
8/1 AIDE À LA REHABILITATION POUR L'ASSOCIATION PHILHARMONIQUE "LA SEYNOISE" SALLE AILLAUD, RUE CHARLES GOUNOD

9 URBANISME ET ACTION FONCIERE
9/1 CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT "PORTE MARINE" PASSEE AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE MARSEILLE AMENAGEMENT - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2010
9/2 CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT PORTE MARINE - RETROCESSION PAR MARSEILLE AMENAGEMENT AU PROFIT DE LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AP NUMEROS 553, 554, 555 ET 556
9/3 TRANSFERT D'OFFICE DE LA VOIE PRIVEE DITE "AVENUE DE LA GRANDE MAISON" DANS LA VOIRIE COMMUNALE - APPLICATION DE L'ARTICLE L.318-3 DU CODE DE L'URBANISME
9/4 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°122 DITE "CHEMIN DE DANIEL", AU DROIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AK N°1675 (P)
9/5 ALIENATION DE LA PROPRIETE COMMUNALE SISE CHEMIN MARCEL BERRE

Budget 2010 : « Ce n’est pas si mal que ça, M. le Maire »

Arthur Paecht, Marcel Barbero et les membres de l’opposition se sont abstenus là où, généralement, ils se prononcent contre. Un geste symbolique appuyé par des félicitations publiques. Photo: Dominique Leriche
Le point conséquent de l’ordre du jour du conseil municipal de La Seyne a été l’adoption du compte administratif 2010, avec les honneurs de l’opposition...

«Actuellement, ce sont vos heures de gloire et je comprends très bien que vous soyez en situation de satisfaction. » Les mots sont de Marcel Barbero, élu de l’opposition. Ils s’adressent au maire, Marc Vuillemot, après que celui-ci a présenté au conseil municipal, réuni hier matin, le compte administratif du budget principal de la ville pour l’année 2010. Il présente un excédent de 6,5 millions. Et si l’intéressé réfute ostensiblement le terme « gloire », il doit, en revanche, savourer en secret la reconnaissance, si ce n’est de tous ses concitoyens, au moins de la quasi-totalité de son conseil. Car au moment d’adopter ledit budget, l’opposition même s’est symboliquement abstenue, là où, généralement, elle se prononce contre.

« Bon an, mal an... »

Bien sûr, ici et là, le peu de projets a été pointé du doigt et, oui : la pression fiscale sur les familles seynoises a été et sera encore considérable (ce que n’a pas manqué de rappeler Christine Sampéré, pourtant adjointe de la majorité). Mais le résultat est là. Et le mot a été lâché, d’abord par M. Barjero, auquel s’est associé Arthur Paecht : « Bon an, mal an, vous ne vous êtes pas débrouillé si mal que ça, Monsieur le maire. » Ceux-là ont même loué son « honnêteté » et sa « grande implication », M. Barbero allant même jusqu’à dire : « C’est dur d’expliquer votre démarche aux concitoyens. »

Lors de sa présentation, le maire a expliqué pourquoi le compte est bon : « Économies sur les charges du personnel et autres charges de fonctionnement (mutualisation des services, moins d’appel à des entreprises...), maîtrise du coût de l’endettement, réduction des abattements, etc. »

« Toujours un peu brouillon »

En investissement, les dépenses sont de 59,3 millions et les recettes de 58,6 millions, avec un déficit de 697 517 euros ; le budget de fonctionnement s’établit, en dépenses, à 93,5 millions et, en recettes, à 100,8 millions, pour un résultat excédentaire de 7,2 millions. Le cumul des deux sections donne l’excédent que l’on sait.

Le conseil en lui-même (lire ci-dessous) s’est déroulé dans le calme et l’amabilité, saupoudré de quelques allusions pré-électorales bien senties et de sempiternelles et longues comparaisons avec les gestions des précédentes équipes municipales...

Un conseil toujours un peu brouillon aussi, mais le maire y tient : « La loi c’est la loi, je laisse parler les élus qui veulent prendre la parole. » Et encore un conseil où il valait mieux laisser sa montre au vestiaire si l’on ne voulait pas voir le temps passer (presque six heures)... Bref, un conseil à La Seyne, les lauriers en plus.
source: Jérôme Poillot - var matin